Avis No 18-1896

publié le 08/01/2018

Date limite de réponse : 06/02/2018

Dépt. : 01 Departement de l'ain

Rénovation du collège Roger Poulnard à Bâgé la Ville

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

Département de l'Ain

A l'attention de :

M. Batiments 01

Adresse :

45, Avenue Alsace Lorraine BP 10114 01003 BOURG EN BRESSE CEDEX

Téléphone : 04-74-22-89-23
Télécopieur : 04-74-22-89-29

Courriel :

batiments01 ain.fr

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://www.ain.fr/marchespublics

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.ain.fr/marchespublics

Objet du marché :

Numéro de la consultation : 17GMB127 Rénovation du collège Roger Poulnard à Bagé la Ville

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Possibilité de présenter une offre pour :

tous les lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°1 : Désamiantage

Désamiantage

Lot n°2 : Terrassement - VRD

Terrassement - VRD

Lot n°3 : Curage - Gros oeuvre

Curage - Gros oeuvre

Lot n°4 : Charpente bois

Charpente bois

Lot n°5 : Etanchéité

Etanchéité

Lot n°6 : Menuiserie extérieure aluminium

Menuiserie extérieure aluminium

Lot n°7 : Façades

Façades

Lot n°8 : Métallerie

Métallerie

Lot n°9 : Menuiserie intérieure

Menuiserie intérieure

Lot n°10 : Platrerie - peinture

Platrerie - peinture

Lot n°11 : Carrelages

Carrelages

Lot n°12 : Plafonds

Plafonds

Lot n°13 : Chauffage - Ventilation - Plomberie

Chauffage - Ventilation - Plomberie

Lot n°14 : Electricité - Courants forts et faibles

Electricité - Courants forts et faibles

Caractéristiques principales :

Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.

Quantité ou étendue :

Numéro de la consultation : 17GMB127 Rénovation du collège Roger Poulnard à Bagé la Ville

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

06/02/2018 à 12h00

Délai minimum de validité des offres :

4 mois

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :

  • Lot 1 : Prix des prestations : 45 % -
  • Lot 1 : Valeur technique : 55 % -
  • Lot 2 : Prix des prestations : 45 % -
  • Lot 2 : Valeur technique : 55 % -
  • Lot 3 : Prix des prestations : 45 % -
  • Lot 3 : Valeur technique : 55 % -
  • Lot 4 : Prix des prestations : 45 % -
  • Lot 4 : Valeur technique : 55 % -
  • Lot 5 : Prix des prestations : 45 % -
  • Lot 5 : Valeur technique : 55 % -
  • Lot 6 : Prix des prestations : 45 % -
  • Lot 6 : Valeur technique : 55 % -
  • Lot 7 : Prix des prestations : 45 % -
  • Lot 7 : Valeur technique : 55 % -
  • Lot 8 : Prix des prestations : 45 % -
  • Lot 8 : Valeur technique : 55 % -
  • Lot 9 : Prix des prestations : 45 % -
  • Lot 9 : Valeur technique : 55 % -
  • Lot 10 : Prix des prestations : 45 % -
  • Lot 10 : Valeur technique : 55 % -
  • Lot 11 : Prix des prestations : 45 % -
  • Lot 11 : Valeur technique : 55 % -
  • Lot 12 : Prix des prestations : 45 % -
  • Lot 12 : Valeur technique : 55 % -
  • Lot 13 : Prix des prestations : 45 % -
  • Lot 13 : Valeur technique : 55 % -
  • Lot 14 : Prix des prestations : 45 % -
  • Lot 14 : Valeur technique : 55 % -

Situation propre :

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; En cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s) ;

Capacité économique et financière - références requises :

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

Référence professionnelle et/ou capacité technique - références requises :

Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (indiquant le montant, la date, le lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin); Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public; Qualification Qualibat 1552 - Traitement de l'amiante (ou équivalent) pour le lot no1; Pour les autres lots, les certificats de qualification et/ou de qualité (ou équivalents) demandés aux candidats sont définis dans le règlement de consultation. La preuve de cette capacité peut être apportée par tout moyen notamment par des références de travaux attestant de la capacité du candidat.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :

DEPARTEMENT DE L'AIN Service des Marchés Publics ; Correspondant : Mme Marchés Publics ; 10, rue Pavé d'Amour BP 40276 01006 BOURG EN BRESSE CEDEX ; Tél. : 04-74-50-63-17 ; Fax : 04-74-50-63-23 ; Courriel : marches.publics ain.fr Adresse internet : http://www.ain.fr/marchespublics ;

Tribunal Administratif de Lyon ; 184, rue Duguesclin Cedex 03 69433 LYON ;

Tribunal Administratif de Lyon ; 184, rue Duguesclin Cedex 03 69433 LYON ;

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

DEPARTEMENT DE L'AIN Direction des Batiments ; Correspondant : M. Batiments 01 ; 45, Avenue Alsace Lorraine BP 10114 01003 BOURG EN BRESSE CEDEX ; Tél. : 04-74-22-89-23 ; Fax : 04-74-22-89-29 ; Courriel : batiments01 ain.fr Adresse internet : http://www.ain.fr/marchespublics ;

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :

DEPARTEMENT DE L'AIN Service des Marchés Publics ; Correspondant : Mme Marchés Publics ; 10, Avenue Pavé d'Amour BP 40276 01006 BOURG EN BRESSE CEDEX ; Tél. : 04-74-50-63-17 ; Fax : 04-74-50-63-23 ; Courriel : marches.publics ain.fr Adresse internet : http://www.ain.fr/marchespublics ;

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :

DEPARTEMENT DE L'AIN Service des Marchés Publics ; Correspondant : Mme Marchés Publics ; 10, rue Pavé d'Amour BP 40276 01006 BOURG EN BRESSE CEDEX ; Tél. : 04-74-50-63-17 ; Fax : 04-74-50-63-23 ; Courriel : marches.publics ain.fr Adresse internet : http://www.ain.fr/marchespublics ;

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :

DEPARTEMENT DE L'AIN Direction des Batiments ; Correspondant : M. Batiments 01 ; 45, Avenue Alsace Lorraine BP 10114 01003 BOURG EN BRESSE CEDEX ; Tél. : 04-74-22-89-23 ; Fax : 04-74-22-89-29 ; Courriel : batiments01 ain.fr Adresse internet : http://www.ain.fr/marchespublics ;

Références complètes :

Avis n°18-1896

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 1
Annonce No 18-1896
Travaux
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Département de l'Ain.
Correspondant : M. Batiments 01, 45, avenue Alsace Lorraine B.P. 10114 01003 Bourg-en-Bresse Cedex, tél. : 04-74-22-89-23, télécopieur : 04-74-22-89-29, courriel : batiments01 ain.fr adresse internet : http://www.ain.fr/marchespublics .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.ain.fr/marchespublics .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : numéro de la consultation : 17gmb127 Rénovation du collège Roger Poulnard à Bagé la Ville.
Type de marché de travaux : exécution.
CPV - Objet principal : 45223220.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FRK21.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : numéro de la consultation : 17gmb127 Rénovation du collège Roger Poulnard à Bagé la Ville.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.
Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables mensuellement. Avance de 15.0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Budget départemental.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire du marché. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Situation juridique - références requises : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; En cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s).
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (indiquant le montant, la date, le lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin); Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public; Qualification Qualibat 1552 - traitement de l'amiante (ou équivalent) pour le lot no1; Pour les autres lots, les certificats de qualification et/ou de qualité (ou équivalents) demandés aux candidats sont définis dans le règlement de consultation. La preuve de cette capacité peut être apportée par tout moyen notamment par des références de travaux attestant de la capacité du candidat.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- lot 1 : prix des prestations : 45 %;
- lot 1 : valeur technique : 55 %;
- lot 2 : prix des prestations : 45 %;
- lot 2 : valeur technique : 55 %;
- lot 3 : prix des prestations : 45 %;
- lot 3 : valeur technique : 55 %;
- lot 4 : prix des prestations : 45 %;
- lot 4 : valeur technique : 55 %;
- lot 5 : prix des prestations : 45 %;
- lot 5 : valeur technique : 55 %;
- lot 6 : prix des prestations : 45 %;
- lot 6 : valeur technique : 55 %;
- lot 7 : prix des prestations : 45 %;
- lot 7 : valeur technique : 55 %;
- lot 8 : prix des prestations : 45 %;
- lot 8 : valeur technique : 55 %;
- lot 9 : prix des prestations : 45 %;
- lot 9 : valeur technique : 55 %;
- lot 10 : prix des prestations : 45 %;
- lot 10 : valeur technique : 55 %;
- lot 11 : prix des prestations : 45 %;
- lot 11 : valeur technique : 55 %;
- lot 12 : prix des prestations : 45 %;
- lot 12 : valeur technique : 55 %;
- lot 13 : prix des prestations : 45 %;
- lot 13 : valeur technique : 55 %;
- lot 14 : prix des prestations : 45 %;
- lot 14 : valeur technique : 55 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 février 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Renseignements complémentaires : contrairement à ce qui est indiqué à la rubrique "Renseignements relatifs aux lots", le délai global des travaux de l'opération est de 10 mois (hors période de préparation). Le délai d'exécution des prestations de chaque lot s'insère dans ce délai d'ensemble conformément au calendrier prévisionnel d'exécution joint au dossier de consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 17gmb127 Une visite sur site est possible. Les conditions de visites sont les suivantes : Les candidats désireux de se rendre sur le site devront contacter au préalable Mme Raphanel au 03 85 36 39 74. Date prévisionnelle de début d'exécution du contrat: avril 2018.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 janvier 2018.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : DEPARTEMENT DE L'AIN Service des Marchés Publics.
Correspondant : Mme Marchés Publics, 10, avenue Pavé d'amour B.P. 40276, 01006 Bourg-en-Bresse Cedex, , tél. : 04-74-50-63-17, , télécopieur : 04-74-50-63-23, , courriel : marches.publics ain.fr, adresse internet : http://www.ain.fr/marchespublics .
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : DEPARTEMENT DE L'AIN Service des Marchés Publics.
Correspondant : Mme Marchés Publics, 10, rue Pavé d'amour B.P. 40276, 01006 Bourg-en-Bresse Cedex, , tél. : 04-74-50-63-17, , télécopieur : 04-74-50-63-23, , courriel : marches.publics ain.fr, adresse internet : http://www.ain.fr/marchespublics .
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : DEPARTEMENT DE L'AIN Direction des Batiments.
Correspondant : M. Batiments 01, 45, avenue Alsace Lorraine B.P. 10114, 01003 Bourg-en-Bresse Cedex, , tél. : 04-74-22-89-23, , télécopieur : 04-74-22-89-29, , courriel : batiments01 ain.fr, adresse internet : http://www.ain.fr/marchespublics .
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : DEPARTEMENT DE L'AIN Service des Marchés Publics.
Correspondant : Mme Marchés Publics, 10, rue Pavé d'amour B.P. 40276, 01006 Bourg-en-Bresse Cedex, , tél. : 04-74-50-63-17, , télécopieur : 04-74-50-63-23, , courriel : marches.publics ain.fr, adresse internet : http://www.ain.fr/marchespublics .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : DEPARTEMENT DE L'AIN Direction des Batiments.
Correspondant : M. Batiments 01, 45, avenue Alsace Lorraine B.P. 10114, 01003 Bourg-en-Bresse Cedex, , tél. : 04-74-22-89-23, , télécopieur : 04-74-22-89-29, , courriel : batiments01 ain.fr, adresse internet : http://www.ain.fr/marchespublics .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon.

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction des recours : confer art. L551-1 du code de justice administrative.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 1. - désamiantage.
Désamiantage : durée : 10 mois.
Durée : 10 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45262660.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 2. - terrassement - vRD.
Terrassement - vRD : durée : 10 mois.
Durée : 10 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45112500.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 3. - curage - gros œuvre.
Curage - gros œuvre : durée : 10 mois.
Durée : 10 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45223220.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 4. - charpente bois.
Charpente bois : durée : 10 mois.
Durée : 10 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45261100.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 5. - etanchéité.
Etanchéité : durée : 10 mois.
Durée : 10 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45261420.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 6. - menuiserie extérieure aluminium.
Menuiserie extérieure aluminium : durée : 10 mois.
Durée : 10 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 7. - façades.
Façades : durée : 10 mois.
Durée : 10 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45443000.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 8. - métallerie.
Métallerie : durée : 10 mois.
Durée : 10 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45262410.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 9. - menuiserie intérieure.
Menuiserie intérieure : durée : 10 mois.
Durée : 10 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 10. - platrerie - peinture.
Platrerie - peinture : durée : 10 mois.
Durée : 10 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45410000
Objets supplémentaires : 45442100.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 11. - carrelages.
Carrelages : durée : 10 mois.
Durée : 10 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45431000.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 12. - plafonds.
Plafonds : durée : 10 mois.
Durée : 10 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45421146.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 13. - chauffage - ventilation - plomberie.
Chauffage - ventilation - plomberie : durée : 10 mois.
Durée : 10 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45331000
Objets supplémentaires : 45330000.
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 14. - electricité - courants forts et faibles.
Electricité - courants forts et faibles : durée : 10 mois.
Durée : 10 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45311200.
Mots descripteurs : Bâtiment