Avis No 18-14245

publié le 31/01/2018

Date limite de réponse : 28/02/2018

Dépt. : 01 Novade sas

Opération no 593 - Travaux pour la réhabilitation du château de Pont de Veyle (01)

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

NOVADE SAS

A l'attention de :

Représentée par son mandataire NOVADE SAS

Adresse :

10, boulevard du Maréchal Leclerc CS 40081 01003 Bourg en bresse

Téléphone : 04-74-23-10-77
Télécopieur : 04-74-45-25-80

Courriel :

naima.guessoum novade.com

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://novade.achatpublic.com

Objet du marché :

Opération no 593 - Travaux pour la réhabilitation du château de Pont de Veyle (01)

Possibilité de présenter une offre pour :

un ou plusieurs lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°01 :

Désamiantage

Lot n°02 :

Démolitions Maçonnerie Façades

Lot n°03 :

Charpente Couverture Zinguerie

Lot n°04 :

Etanchéité

Lot n°05 :

Menuiseries extérieures bois

Lot n°06 :

Menuiseries intérieures bois

Lot n°07 :

Plâtrerie Peinture Faux-Plafonds

Lot n°08 :

Carrelage - Faënces

Lot n°09 :

Sols souples

Lot n°10 :

Serrurerie

Lot n°11 :

Ascenseur

Lot n°12 :

Voiries Réseaux Divers

Lot n°13 :

Paysage - Espace vert

Lot n°14 :

Electricité Courants forts - Courants faibles

Lot n°15 :

Chauffage - Ventilation - Plomberie - Sanitaire

Caractéristiques principales :

La présente consultation concerne la réhabilitation du château de Pont de VeyleL'opération de réhabilitation du château de Pont de Veyle consiste principalement au regroupement des services de la Communauté de Communes de la Veyle dans les locaux du château de Pont de Veyle en vue de la création d'un pôle de services publics regroupant, environ 1 875 mètres carrés de bâtiment à aménager.Les aménagements extérieurs consisteront au traitement de la cour d'honneur, parvis et création de stationnements.Marché à tranches :Tranche fermeTranche optionnelle 1 (Façades des annexes), Tranche optionnelle 2 (Eclairage des façades), Tranche optionnelle 3 (Soubassements du château), Tranche optionnelle 4 (Rangements CF étage 3), Tranche optionnelle 5 (Aile Nord MSAP étage 1), Tranche optionnelle 6 (Aile Nord bureaux box)

Quantité ou étendue :

Le délai de réalisation est de 14 mois y compris préparation d'1 mois.Tranches Optionnelles : TO-001 : 8 semaines hors délai de préparationTO-002 : 2 semaines hors délai de préparationTO-003 : 2 semaines hors délai de préparationTO-004 : 6 semaines hors délai de préparationTO-005 : 8 semaines hors délai de préparationTO-006 : 8 semaines hors délai de préparationLe délai d'affermissement des tranches est de 12 mois à compter de la date de notification du marchéRéalisation de prestations similaires :Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article 30-I 7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

28/02/2018 à 12h00

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :

  • Prix des prestations (lots 1/3/6/7/8/9/11/12/13) : 60 % -
  • Valeur technique (lots 1/3/6/7/8/9/11/12/13) : 40 % -
  • Prix des prestation (lots 2/4/5/10/14/15) : 40 % -
  • Valeur technique (lots 2/4/5/10/14/15) : 60 % -

Conditions de participations :

Les critères intervenants pour la sélection des candidatures sont : Garanties et capacités techniques et financières, Capacités professionnelles.Des effectifs minimums sont exigés pour certains lots

Situation propre :

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerEn cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) cotraitant(s)Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;

Capacité économique et financière - références requises :

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et/ou capacité technique - références requises :

Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché publicListe des travaux exécutés au cours des cinq dernières annéesDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat (pour le détail se référer à la liste des lots) pour chacune des trois dernières annéesCertificats de qualifications et/ou de qualité (pour le détail se référer à la liste des lots)

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :

NOVADE, Mandataire du Maître d'Ouvrage ; Correspondant : Mme GUESSOUM Naïma ; 10, rue du 19 mars 1962 01200 Bellegarde sur valserine ; Adresse internet : http://novade.achatpublic.com ;

Tribunal Administratif de Lyon ; 184 rue Duguesclin 69003 Lyon ; Tél. : 04-78-14-10-62 ; Fax : 04-78-14-10-65 ; Courriel : greffe.talyon juradm.fr

Tribunal Administratif de Lyon ; 184 rue Duguesclin 69003 Lyon ; Tél. : 04-78-14-10-62 ; Fax : 04-78-14-10-65 ; Courriel : greffe.talyon juradm.fr

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

NOVADE SAS, Mandataire du Maître d'Ouvrage ; 10, rue du 19 mars 1962 01200 Bellegarde sur valserine ; Adresse internet : https://novade.achatpublic.com ;

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :

NOVADE SAS, Mandataire du Maître d'Ouvrage ; 10 boulevard du Maréchal Leclerc 01003 Bourg en bresse ; Adresse internet : http://novade.achatpublic.com ;

Références complètes :

Avis n°18-14245

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 1
Annonce No 18-14245
Travaux
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : NOVADE SAS.
Correspondant : Représentée par son mandataire novade sas, 10, boulevard du Maréchal Leclerc CS 40081 01003 Bourg-en-Bresse, tél. : 04-74-23-10-77, télécopieur : 04-74-45-25-80, courriel : naima.guessoum novade.com.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://novade.achatpublic.com .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : opération no 593 - travaux pour la réhabilitation du château de Pont de Veyle (01).
Type de marché de travaux : exécution.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

la présente consultation concerne la réhabilitation du château de Pont de Veyle
L'Opération de réhabilitation du château de Pont de Veyle consiste principalement au regroupement des services de la Communauté de Communes de la Veyle dans les locaux du château de Pont de Veyle en vue de la création d'un pôle de services publics regroupant, environ 1 875 mètres carrés de bâtiment à aménager.
les aménagements extérieurs consisteront au traitement de la cour d'honneur, parvis et création de stationnements.
marché à tranches :
Tranche ferme
tranche optionnelle 1 (Façades des annexes), Tranche optionnelle 2 (Eclairage des façades), Tranche optionnelle 3 (Soubassements du château), Tranche optionnelle 4 (Rangements cf. étage 3), Tranche optionnelle 5 (Aile Nord MSAP étage 1), Tranche optionnelle 6 (Aile Nord bureaux box)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le délai de réalisation est de 14 mois y compris préparation d'1 mois.
tranches Optionnelles :
To-001 : 8 semaines hors délai de préparation
to-002 : 2 semaines hors délai de préparation
to-003 : 2 semaines hors délai de préparation
to-004 : 6 semaines hors délai de préparation
to-005 : 8 semaines hors délai de préparation
to-006 : 8 semaines hors délai de préparation
le délai d'affermissement des tranches est de 12 mois à compter de la date de notification du marché
réalisation de prestations similaires :
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de l'article 30-i 7° du Décret no2016-360 du 25 mars 2016, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : une retenue de garantie de 5,00 % qui peut être remplacée par une garantie à première demande. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.
garantie à première demande couvrant 100% du montant de l'avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire
modalités de variation des prix : prix révisable
une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
modalités de règlement des comptes : Règlement des comptes selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux. Paiement par acompte par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Décompte général en fin de marché
modalités de financement : Le financement de l'opération est assuré par la Communauté de Communes de la Veyle (sur ses fonds propres et ressources extérieures publiques(subventions)).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire.
il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : les critères intervenants pour la sélection des candidatures sont :
Garanties et capacités techniques et financières,
Capacités professionnelles.
des effectifs minimums sont exigés pour certains lots.
Situation juridique - références requises : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
en cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) cotraitant(s)
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat (pour le détail se référer à la liste des lots) pour chacune des trois dernières années
certificats de qualifications et/ou de qualité (pour le détail se référer à la liste des lots).

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- prix des prestations (lots 1/3/6/7/8/9/11/12/13) : 60 %;
- valeur technique (lots 1/3/6/7/8/9/11/12/13) : 40 %;
- prix des prestation (lots 2/4/5/10/14/15) : 40 %;
- valeur technique (lots 2/4/5/10/14/15) : 60 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 février 2018, à 12 heures.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 593-Consultation_travaux.

Renseignements complémentaires : a) Critère d'attribution : critère de jugement des offres : la "valeur technique" sera jugée à partir de 2 sous-critères suivants :
- sous-Critère no1 : Moyens humains et matériels affectés spécifiquement affecté à l'opération
- sous-Critère no2 : Mode opératoire proposé pour la réalisation des travaux, en particulier pour le respect ou l'optimisation du planning
b) dossier de consultation gratuit. Il peut être téléchargé à l'adresse électronique suivante : http://novade.achatpublic.com
C) les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé auprès de novade sas, Mandataire du Maître d'ouvrage.
Dématérialisation des procédures : Le pouvoir adjudicateur accepte les plis dématérialisés adressés à l'adresse suivante : http://novade.achatpublic.com
D) négociation : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'engager des négociations.
E) Visites sur sites : la visite de site est obligatoire pour les lots 2/5/6/12/13/14 et 15. Les visites auront lieu lundi 12 février 2018 à 09 heures, lundi 12 février 2018 à 14 heures ou jeudi 15 février 2018 à 09 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 31 janvier 2018.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : NOVADE SAS, Mandataire du Maître d'Ouvrage.
10 boulevard du Maréchal Leclerc, 01003 Bourg-en-Bresse, adresse internet : http://novade.achatpublic.com .
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : NOVADE, Mandataire du Maître d'Ouvrage.
Correspondant : Mme GUESSOUM Naïma, 10, rue du 19 mars 1962, 01200 Bellegarde-sur-Valserine, adresse internet : http://novade.achatpublic.com .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : NOVADE SAS, Mandataire du Maître d'Ouvrage.
10, rue du 19 mars 1962, 01200 Bellegarde-sur-Valserine, adresse internet : https://novade.achatpublic.com .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69003 Lyon, tél. : 04-78-14-10-62, courriel : greffe.talyon juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69003 Lyon, tél. : 04-78-14-10-62, courriel : greffe.talyon juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 01. -
Désamiantage
Informations complémentaires : pas d'effectif minimum pour ce lot.
Qualibat 1552 OU à défaut, au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 10 000,00 euros (H.T.).
Estimation tranche ferme : 19 100,00 euro(s) (H.T.).
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 02. -
Démolitions Maçonnerie Façades
Informations complémentaires : effectifs minimums exigés : 21 personnes (Eff3)
Qualibat 1111, 1112, 1113, 2111, 2112, 2113, 2114, 2132, 2183 (ou 2181+2182) OU à défaut, au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 400 000,00 euros (H.T.).
Estimations :
Tranche ferme : 660 000,00 euro(s) Ht
Tranche optionnelle 1 : 58 000,00 euro(s) Ht
Tranche optionnelle 3 : 8 500,00 euro(s) (H.T.).
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 03. -
Charpente Couverture Zinguerie
Informations complémentaires : pas d'effectif minimum pour ce lot.
Qualibat 2301, 2302, 2303 OU à défaut, au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 30 000,00 euros Ht
Estimation tranche ferme : 61 600,00 euro(s) (H.T.).
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 04. -
Etanchéité
Informations complémentaires : pas d'effectif minimum pour ce lot.
Qualibat 3211, 3212, 3213, 3214,3221, 3222,3223 OU à défaut, au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 25 000,00 euros Ht
Estimation tranche ferme : 49 500,00 euro(s) (H.T.).
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 05. -
Menuiseries extérieures bois
Informations complémentaires : effectifs minimums exigés : 6 personnes (Eff2)
Qualibat 3511, 3552, 3553 OU à défaut, au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 150 000,00 euros Ht
Estimation tranche ferme : 259 000,00 euro(s) (H.T.).
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 06. -
Menuiseries intérieures bois
Informations complémentaires : effectifs minimums exigés : 6 personnes (Eff2)
Qualibat 4311,4312, 4321, 4322, 4323 OU à défaut, au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 90 000,00 euros (H.T.).
Estimations :
Tranche ferme : 174 000,00 euro(s) Ht
Tranche optionnelle 4 : 1 700,00 euro(s) Ht
Tranche optionnelle 5 : 1 400,00 euro(s) Ht
Tranche optionnelle 6 : 2 000,00 euro(s) (H.T.).
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 07. -
Plâtrerie Peinture Faux-Plafonds
Informations complémentaires : effectifs minimums exigés : 21 personnes (Eff3)
Qualibat 4131, 4132, 4133, 6611, 6612, 6111,6112, 6213 OU à défaut, au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 250 000,00 euros Ht
Estimations :
Tranche ferme : 356 500,00 euro(s) Ht
Tranche optionnelle 4 : 7 500,00 euro(s) Ht
Tranche optionnelle 5 : 12 000,00 euro(s) Ht
Tranche optionnelle 6 : 15 000,00 euro(s) (H.T.).
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 08. -
Carrelage - faënces
Informations complémentaires : effectifs minimums exigés : 6 personnes (Eff2)
Qualibat 6311, 6312,6313, 6372 OU à défaut, au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 60 000,00 euros Ht
Estimation tranche ferme : 107 000,00 euro(s) (H.T.).
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 09. -
Sols souples
Informations complémentaires : pas d'effectif minimum pour ce lot.
Qualibat 6212, OU à défaut, au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 25 000,00 euros Ht
Estimations :
Tranche ferme : 42 000,00 euro(s) Ht
Tranche optionnelle 4 : 1 922,00 euro(s) Ht
Tranche optionnelle 5 : 3 361,00 euro(s) Ht
Tranche optionnelle 6 : 3 233,00 euro(s) (H.T.).
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 10. -
Serrurerie
Informations complémentaires : effectifs minimums exigés : 6 personnes (Eff2)
Qualibat 4411, 4412, 4413 OU à défaut, au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 40 000,00 euros Ht
Estimation tranche ferme : 75 500,00 euro(s) (H.T.).
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 11. -
Ascenseur
Informations complémentaires : pas d'effectif minimum pour ce lot.
sur références (au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 50 000,00 euros Ht)
Estimation tranche ferme : 80 000,00 euro(s) (H.T.).
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 12. -
Voiries Réseaux Divers
Informations complémentaires : effectifs minimums exigés : 6 personnes (Eff2)
Qualibat 1323, 1341 OU à défaut, au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 150 000,00 euros Ht
Estimation tranche ferme : 278 000,00 euro(s) (H.T.).
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 13. -
Paysage - espace vert
Informations complémentaires : effectifs minimums exigés : 6 personnes (Eff2)
Qualibat P110, E410 OU à défaut, au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 30 000,00 euros Ht
Estimation tranche ferme : 62 800,00 euro(s) (H.T.).
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 14. -
Electricité Courants forts - courants faibles
Informations complémentaires : effectifs minimums exigés : 21 personnes (Eff3)
Qualifelec E2, Cf2 OU à défaut, au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 200 000,00 euros Ht
Estimations :
Tranche ferme : 303 000,00 euro(s) Ht
Tranche optionnelle 2 : 17 000,00 euro(s) Ht
Tranche optionnelle 4 : 3 000,00 euro(s) Ht
Tranche optionnelle 5 : 7 500,00 euro(s) Ht
Tranche optionnelle 6 : 9 000,00 euro(s) (H.T.).
Mots descripteurs : Bâtiment

Lot(s) 15. -
Chauffage - ventilation - plomberie - sanitaire
Informations complémentaires : effectifs minimums exigés : 21 personnes (Eff3)
Qualibat 5112, 5432, 5312 OU à défaut, au minimum 3 références afférentes à des travaux similaires d'un montant de 250 000,00 euros Ht
Estimations :
Tranche ferme : 402 000,00 euro(s) Ht
Tranche optionnelle 5 : 4 500,00 euro(s) Ht
Tranche optionnelle 6 : 15 000,00 euro(s) (H.T.).
Mots descripteurs : Bâtiment