Avis No 18-140610

publié le 08/10/2018

Date limite de réponse : 09/11/2018

Dépt. : 62 Ville de noyelles-sous-lens

RESTRUCTURATION ET AMÉNAGEMENT DU POLE SPORTIF AUGUSTE GALLET

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

Ville de Noyelles-sous-Lens

A l'attention de :

ZEGGAI Osine

Adresse :

17 Rue de la République 62221 Noyelles-sous-Lens

Téléphone : 03-21-13-02-39
Télécopieur : 03-21-13-64-20

Courriel :

marches noyelles.net

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://www.noyelles-sous-lens.fr/

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.noyelles-sous-lens.fr/

Objet du marché :

RESTRUCTURATION ET AMÉNAGEMENT DU POLE SPORTIF AUGUSTE GALLET

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

STADE GALLET RUE DE CARVIN 62221 NOYELLES SOUS LENS

Possibilité de présenter une offre pour :

un ou plusieurs lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°gros oeuvre - carrelage : gros oeuvre - carrelage

gros oeuvre - carrelage

Lot n°CHARPENTE METALLIQUE : CHARPENTE METALLIQUE

CHARPENTE METALLIQUE

Lot n°COUVERTURE D'ETANCHEITE : COUVERTURE D'ETANCHEITE

COUVERTURE D'ETANCHEITE

Lot n°BARDAGE : BARDAGE

BARDAGE

Lot n°MENUISERIES EXTERIEURES : MENUISERIES EXTERIEURES

MENUISERIES EXTERIEURES

Lot n°MENUISERIES INTERIEURES PLATRERIES : MENUISERIES INTERIEURES PLATRERIES

MENUISERIES INTERIEURES PLATRERIES

Lot n°SERRURERIES : SERRURERIES

SERRURERIES

Lot n°PEINTURES : PEINTURES

PEINTURES

Lot n°ELECTRICITE COURANT FORT ET FAIBLE : ELECTRICITE COURANT FORT ET FAIBLE

ELECTRICITE COURANT FORT ET FAIBLE

Lot n°CHAUFFAGE PLOMBERIE VENTILATION : CHAUFFAGE PLOMBERIE VENTILATION

CHAUFFAGE PLOMBERIE VENTILATION

Caractéristiques principales :

Lopération a pour objet le réaménagement du pôle sportif Auguste Gallet à Noyelles-sous-lens qui comprend : 01 la construction d'un bâtiment vestiaire et tribune club house de football 02 la construction d'une salle de sport

Quantité ou étendue :

RESTRUCTURATION ET AMÉNAGEMENT DU POLE SPORTIF AUGUSTE GALLET

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

09/11/2018 à 17h00

Délai minimum de validité des offres :

90 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Conditions de participations :

Selon DCE

Situation propre :

Selon DCE

Capacité économique et financière - références requises :

Selon DCE

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :
Selon DCE

Référence professionnelle et/ou capacité technique - références requises :

Selon DCE

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : Selon DCE

Références complètes :

Avis n°18-140610

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 62
Annonce No 18-140610
Travaux
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Noyelles-sous-Lens.
Correspondant : ZEGGAI Osine, 17 Rue de la République 62221 Noyelles-sous-Lens, tél. : 03-21-13-02-39, télécopieur : 03-21-13-64-20, courriel : marches noyelles.net adresse internet : http://www.noyelles-sous-lens.fr/ .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.noyelles-sous-lens.fr/ .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : restructuration et aménagement du pole sportif auguste gallet.
CPV - Objet principal : 45000000
Objets supplémentaires : 45212221
45112720
45112710.
Lieu d'exécution : stade gallet rue de carvin, 62221 Noyelles-sous-Lens.
Code NUTS : -FRE1.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

lopération a pour objet le réaménagement du pôle sportif Auguste Gallet à Noyelles-Sous-Lens qui comprend :
01 la construction d'un bâtiment vestiaire et tribune club house de football
02 la construction d'une salle de sport
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : restructuration et aménagement du pole sportif auguste gallet.
Estimation de la valeur (H.T.) : 1 451 500 euros.
Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : 9 mois à compter de la notification du marché.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 9 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 14 janvier 2019.
Cautionnement et garanties exigés : selon DCE.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : selon DCE.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : selon DCE.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : selon DCE.
Situation juridique - références requises : selon DCE.
Capacité économique et financière - références requises : selon DCE
Capacité économique et financière - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : selon DCE.
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : selon DCE.
Référence professionnelle et capacité technique - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : selon DCE.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 novembre 2018, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2018INV4.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 octobre 2018.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) gros œuvre - carrelage. - gros œuvre - carrelage.
Gros œuvre - carrelage
C.P.V. - Objet principal : 45223220.
Mots descripteurs : Gros œuvre

Lot(s) CHARPENTE METALLIQUE. - charpente metallique.
charpente metallique
C.P.V. - Objet principal : 44142000.
Mots descripteurs : Charpente

Lot(s) COUVERTURE D'ETANCHEITE. - couverture d'etancheite.
couverture d'etancheite
C.P.V. - Objet principal : 45262650.
Mots descripteurs : Couverture

Lot(s) BARDAGE. - bardage.
bardage
C.P.V. - Objet principal : 45262650.
Mots descripteurs : Bardage

Lot(s) MENUISERIES EXTERIEURES. - menuiseries exterieures.
menuiseries exterieures
C.P.V. - Objet principal : 45421140.
Mots descripteurs : Menuiserie

Lot(s) MENUISERIES INTERIEURES PLATRERIES. - menuiseries interieures platreries.
menuiseries interieures platreries
C.P.V. - Objet principal : 45421150.
Mots descripteurs : Menuiserie

Lot(s) SERRURERIES. - serrureries.
serrureries
C.P.V. - Objet principal : 44316500.
Mots descripteurs : Serrurerie

Lot(s) PEINTURES. - peintures.
peintures
C.P.V. - Objet principal : 45442100.
Mots descripteurs : Peinture (travaux)

Lot(s) ELECTRICITE COURANT FORT ET FAIBLE. - electricite courant fort et faible.
electricite courant fort et faible
C.P.V. - Objet principal : 09310000.
Mots descripteurs : Electricité (travaux)

Lot(s) CHAUFFAGE PLOMBERIE VENTILATION. - chauffage plomberie ventilation.
chauffage plomberie ventilation
C.P.V. - Objet principal : 45330000
Objets supplémentaires : 45232141.
Mots descripteurs : Chauffage (travaux)