Avis No 18-12671

publié le 26/01/2018

Date limite de réponse : 28/02/2018

Dépt. : 01 R.d.t. ain

CONSTRUCTION D UNE AGENCE A CHATILLON EN MICHAILLE POUR LES BESOINS DE L EXPLOITATION DE LA RDTA

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

R.D.T. Ain

A l'attention de :

RODRIGUEZ Sarah

Adresse :

1 Rue François Arago 01000 Bourg en Bresse

Téléphone : 04-74-22-01-77

Courriel :

marches.publics rdtain.fr

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://www.transportsdelain.fr

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.transportsdelain.fr

Objet du marché :

CONSTRUCTION D UNE AGENCE A CHATILLON EN MICHAILLE POUR LES BESOINS DE L EXPLOITATION DE LA RDTA

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

chemin des gorges 01200 CHATILLON EN MICHAILLE

Possibilité de présenter une offre pour :

un ou plusieurs lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°TERRASSEMENT-VRD-ESPACES VERTS-CLOTURES : TERRASSEMENT-VRD-ESPACES VERTS-CLOTURES

Travaux de plateformes et de terrassementRéseaux et voiries

Lot n°MACONNERIE - GROS OEUVRE : MACONNERIE - GROS OEUVRE

Travaux de maçonnerie et réseaux sous dallage

Lot n°CHARPENTE METALLIQUE : CHARPENTE METALLIQUE

Charpente métallique bâtiments technique et administratif et station distribution de carburant

Lot n°COUVERTURE BAC ACIER : COUVERTURE BAC ACIER

Bac acier - isolation- étanchéité

Lot n°BARDAGE METALLIQUE : BARDAGE METALLIQUE

Bardage double peaux avec clins horizontauxBardage doubles peaux avec panneaux verticaux

Lot n°MENUISERIES EXTERIEURES ALU : MENUISERIES EXTERIEURES ALU

Menuiseries extérieures aluVolets roulants alu

Lot n°MENUISERIES BOIS : MENUISERIES BOIS

Menuiseries bois

Lot n°ISOLATION - PLATRERIE-PEINTURES : ISOLATION - PLATRERIE-PEINTURES

ISOLATION - PLATRERIE-PEINTURES

Lot n°PORTIQUE DE LAVAGE - STATION DE RETRAITEMENT DES EAUX : PORTIQUE DE LAVAGE - STATION DE RETRAITEMENT DES EAUX

Concerne la fourniture et l'installation d'un portique de lavage automatique pour l'ensemble des véhicules de transports présent sur le site. Le système permettra de laver les véhicules le plus exhaustivement possible, selon les contraintes physiques de ceux-ci (longueur, taille, rétroviseur, ...), par le biais de programmes adaptés.

Lot n°CHAUFFAGE-PLOMBERIE SANITAIRE-VENTILATION : CHAUFFAGE-PLOMBERIE SANITAIRE-VENTILATION

Le présent lot a pour objet la définition des travaux et fournitures nécessaires à la réalisation des installations de plomberie sanitaire, chauffage et de ventilation pour le bâtiment RDTA à Châtillon en Michaille.

Lot n°ELECTRICITE-COURANTS FAIBLES : ELECTRICITE-COURANTS FAIBLES

Le présent lot a pour objet la définition des travaux et fournitures nécessaires à la réalisation des installations d'électricité et de courants faibles pour le bâtiment RDTA à Châtillon en Michaille.

Lot n°SERRURERIE-METALLERIE : SERRURERIE-METALLERIE

SERRURERIE-METALLERIE

Lot n°PORTES SECTIONNELLES : PORTES SECTIONNELLES

Pose de portes sectionnelles motorisées

Lot n°REVETEMENT DE FACADE : REVETEMENT DE FACADE

Travaux de revêtement de façade

Lot n°CARRELAGE-FAIENCES : CARRELAGE-FAIENCES

CARRELAGE-FAIENCES

Lot n°SOLS PVC : SOLS PVC

Fourniture et pose de revêtement de sol.

Caractéristiques principales :

Bâtiment avec une partie de maintenance de véhicules lourds et une partie administrativePlateforme de stationnement pour véhicules lourds et légersZone de distribution de carburant

Quantité ou étendue :

Construction d'une agence à Châtillon en Michaille pour les besoins de l'exploitation de la RDTA

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

28/02/2018 à 12h00

Délai minimum de validité des offres :

120 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Conditions de participations :

Se référer au règlement de la consultation (article 3.3)

Capacité économique et financière - références requises :

Se référer au règlement de la consultation (article 3.3)

Référence professionnelle et/ou capacité technique - références requises :

Se référer au règlement de la consultation (article 3.3)

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :

REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DE L AIN ; Correspondant : SERVICE MARCHES PUBLICS ; 1 RUE FRANÇOIS ARAGO 01000 BOURG EN BRESSE ; Tél. : 04-74-22-01-77 ; Courriel : marches.publics rdtain.fr Adresse internet : http://www.transportsdelain.fr ;

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON ; 184 RUE DUGUESCLIN 69433 LYON ; Courriel : greffe.ta-lyon juradm.fr

Références complètes :

Avis n°18-12671

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 1
Annonce No 18-12671
Travaux
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : R.D.T. Ain.
Correspondant : RODRIGUEZ Sarah, 1 Rue François Arago 01000 Bourg-en-Bresse, tél. : 04-74-22-01-77, courriel : marches.publics rdtain.fr adresse internet : http://www.transportsdelain.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.transportsdelain.fr .
Principale(s) Activité(s) de l'entité adjucatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus.

Objet du marché : construction d une agence a chatillon en michaille pour les besoins de l exploitation de la rdta.
CPV - Objet principal : 45210000.
Lieu d'exécution : chemin des gorges, 01200 Chatillon-en-Michaille.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

bâtiment avec une partie de maintenance de véhicules lourds et une partie administrative
Plateforme de stationnement pour véhicules lourds et légers
Zone de distribution de carburant
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : construction d'une agence à Châtillon en Michaille pour les besoins de l'exploitation de la RDTA.
Estimation de la valeur (H.T.) : 1 370 850 euros.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 10 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 2 mai 2018.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : par dérogation aux articles 13.1, 13.2, 13.3 et 13.4 du CCAG, le mandatement de l'acompte interviendra 30 jours au plus tard après la réception par le Maître d'ouvrage des factures validées par le Maître d'œuvre.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : se référer au règlement de la consultation (article 3.3).
Capacité économique et financière - références requises : se référer au règlement de la consultation (article 3.3)
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : se référer au règlement de la consultation (article 3.3).

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 février 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : INFRA 01S-2018-01mp.

Renseignements complémentaires : le présent marché de travaux concerne la construction d'une agence à Châtillon-En-Michaille pour les besoins de l'exploitation de la RDTA. Il est passé sous la forme d'une procédure adaptée en vertu de l'article 27 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Il est composé de 16 lots. À l'issue de la première analyse, une phase de négociation pourra être engagée avec un ou plusieurs candidats. Le nombre de candidats admis à la négociation sera limité à 3.
Le montant indiqué pour chaque lot ainsi que le montant global indiqué sont des estimations qui n'ont pas de valeur contractuelle.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
par voie papier: Les plis contenant les offres devront être transmis par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal, ou remis au siège social de la RDTA contre récépissé précisant la date et l'heure de dépôt du pli, avant le 28 FEVRIER 2018 à 12 heures à l'adresse suivante :
Régie départementale des transports de l'ain (Rdta)- service marchés publics
1, rue François Arago - 01000 bourg en bresse
Par voie dématérialisée : Elles pourront être déposées à l'adresse suivante : https://www.e-marchespublics.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 janvier 2018.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DE L AIN.
Correspondant : service marches publics, 1 rue françois arago, 01000 Bourg-en-Bresse, , tél. : 04-74-22-01-77, , courriel : marches.publics rdtain.fr, adresse internet : http://www.transportsdelain.fr .

Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON 184 rue duguesclin 69433 Lyon, courriel : greffe.ta-lyon juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) TERRASSEMENT-VRD-ESPACES VERTS-CLOTURES. - terrassement-vrd-espaces verts-clotures.
Travaux de plateformes et de terrassement
Réseaux et voiries.
Coût estimé (HT) : 456 000 euros.
Informations complémentaires : conformément au règlement de la consultation (article 4.3), à l'issue de la première analyse, une phase de négociation pourra être engagée avec un ou plusieurs candidats. Le nombre de candidats admis à la négociation sera limité à 3.
Le montant indiqué pour chaque lot est une estimation qui n'a pas de valeur contractuelle.
C.P.V. - Objet principal : 45112500.
Mots descripteurs : Terrassement

Lot(s) MACONNERIE - GROS œuVRE. - maconnerie - gros œuvre.
Travaux de maçonnerie et réseaux sous dallage.
Coût estimé (HT) : 199 170 euros.
Informations complémentaires : conformément au règlement de la consultation (article 4.3), à l'issue de la première analyse, une phase de négociation pourra être engagée avec un ou plusieurs candidats. Le nombre de candidats admis à la négociation sera limité à 3.
Le montant indiqué pour chaque lot est une estimation qui n'a pas de valeur contractuelle.
C.P.V. - Objet principal : 45262522.
Mots descripteurs : Maçonnerie

Lot(s) CHARPENTE METALLIQUE. - charpente metallique.
Charpente métallique bâtiments technique et administratif et station distribution de carburant.
Coût estimé (HT) : 71 100 euros.
Informations complémentaires : conformément au règlement de la consultation (article 4.3), à l'issue de la première analyse, une phase de négociation pourra être engagée avec un ou plusieurs candidats. Le nombre de candidats admis à la négociation sera limité à 3.
Le montant indiqué pour chaque lot est une estimation qui n'a pas de valeur contractuelle.
C.P.V. - Objet principal : 44142000.
Mots descripteurs : Charpente

Lot(s) COUVERTURE BAC ACIER. - couverture bac acier.
Bac acier - isolation- étanchéité.
Coût estimé (HT) : 56 070 euros.
Informations complémentaires : conformément au règlement de la consultation (article 4.3), à l'issue de la première analyse, une phase de négociation pourra être engagée avec un ou plusieurs candidats. Le nombre de candidats admis à la négociation sera limité à 3.
Le montant indiqué pour chaque lot est une estimation qui n'a pas de valeur contractuelle.
C.P.V. - Objet principal : 45261210.
Mots descripteurs : Couverture

Lot(s) BARDAGE METALLIQUE. - bardage metallique.
Bardage double peaux avec clins horizontaux
Bardage doubles peaux avec panneaux verticaux.
Coût estimé (HT) : 25 200 euros.
Informations complémentaires : conformément au règlement de la consultation (article 4.3), à l'issue de la première analyse, une phase de négociation pourra être engagée avec un ou plusieurs candidats. Le nombre de candidats admis à la négociation sera limité à 3.
Le montant indiqué pour chaque lot est une estimation qui n'a pas de valeur contractuelle.
C.P.V. - Objet principal : 45262650.
Mots descripteurs : Bardage

Lot(s) MENUISERIES EXTERIEURES ALU. - menuiseries exterieures alu.
Menuiseries extérieures alu
Volets roulants alu.
Coût estimé (HT) : 25 200 euros.
Informations complémentaires : conformément au règlement de la consultation (article 4.3), à l'issue de la première analyse, une phase de négociation pourra être engagée avec un ou plusieurs candidats. Le nombre de candidats admis à la négociation sera limité à 3.
Le montant indiqué pour chaque lot est une estimation qui n'a pas de valeur contractuelle.
C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Mots descripteurs : Menuiserie

Lot(s) MENUISERIES BOIS. - menuiseries bois.
Menuiseries bois.
Coût estimé (HT) : 19 890 euros.
Informations complémentaires : conformément au règlement de la consultation (article 4.3), à l'issue de la première analyse, une phase de négociation pourra être engagée avec un ou plusieurs candidats. Le nombre de candidats admis à la négociation sera limité à 3.
Le montant indiqué pour chaque lot est une estimation qui n'a pas de valeur contractuelle.
C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Mots descripteurs : Menuiserie

Lot(s) ISOLATION - PLATRERIE-PEINTURES. - isolation - pLATRERIE-PEINTURES.
isolation - pLATRERIE-PEINTURES.
Coût estimé (HT) : 50 400 euros.
Informations complémentaires : conformément au règlement de la consultation (article 4.3), à l'issue de la première analyse, une phase de négociation pourra être engagée avec un ou plusieurs candidats. Le nombre de candidats admis à la négociation sera limité à 3.
Le montant indiqué pour chaque lot est une estimation qui n'a pas de valeur contractuelle.
C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Mots descripteurs : Menuiserie

Lot(s) PORTIQUE DE LAVAGE - STATION DE RETRAITEMENT DES EAUX. - portique de lavage - station de retraitement des eaux.
Concerne la fourniture et l'installation d'un portique de lavage automatique pour l'ensemble des véhicules de transports présent sur le site. Le système permettra de laver les véhicules le plus exhaustivement possible, selon les contraintes physiques de ceux-ci (longueur, taille, rétroviseur, ...), par le biais de programmes adaptés.
Coût estimé (HT) : 67 500 euros.
Informations complémentaires : conformément au règlement de la consultation (article 4.3), à l'issue de la première analyse, une phase de négociation pourra être engagée avec un ou plusieurs candidats. Le nombre de candidats admis à la négociation sera limité à 3.
Le montant indiqué pour chaque lot est une estimation qui n'a pas de valeur contractuelle.
C.P.V. - Objet principal : 42716100.
Mots descripteurs : Outillage

Lot(s) CHAUFFAGE-PLOMBERIE SANITAIRE-VENTILATION. - chauffage-plomberie sanitaire-ventilation.
Le présent lot a pour objet la définition des travaux et fournitures nécessaires à la réalisation des installations de plomberie sanitaire, chauffage et de ventilation pour le bâtiment RDTA à Châtillon en Michaille.
Coût estimé (HT) : 133 200 euros.
Informations complémentaires : conformément au règlement de la consultation (article 4.3), à l'issue de la première analyse, une phase de négociation pourra être engagée avec un ou plusieurs candidats. Le nombre de candidats admis à la négociation sera limité à 3.
Le montant indiqué pour chaque lot est une estimation qui n'a pas de valeur contractuelle.
C.P.V. - Objet principal : 45330000.
Mots descripteurs : Chauffage (travaux)

Lot(s) ELECTRICITE-COURANTS FAIBLES. - electricite-courants faibles.
Le présent lot a pour objet la définition des travaux et fournitures nécessaires à la réalisation des installations d'électricité et de courants faibles pour le bâtiment RDTA à Châtillon en Michaille.
Coût estimé (HT) : 140 400 euros.
Informations complémentaires : conformément au règlement de la consultation (article 4.3), à l'issue de la première analyse, une phase de négociation pourra être engagée avec un ou plusieurs candidats. Le nombre de candidats admis à la négociation sera limité à 3.
Le montant indiqué pour chaque lot est une estimation qui n'a pas de valeur contractuelle.
C.P.V. - Objet principal : 09310000.
Mots descripteurs : Electricité (travaux)

Lot(s) SERRURERIE-METALLERIE. - serrurerie-metallerie.
serrurerie-metallerie.
Coût estimé (HT) : 70 650 euros.
Informations complémentaires : conformément au règlement de la consultation (article 4.3), à l'issue de la première analyse, une phase de négociation pourra être engagée avec un ou plusieurs candidats. Le nombre de candidats admis à la négociation sera limité à 3.
Le montant indiqué pour chaque lot est une estimation qui n'a pas de valeur contractuelle.
C.P.V. - Objet principal : 44316500.
Mots descripteurs : Serrurerie

Lot(s) PORTES SECTIONNELLES. - portes sectionnelles.
Pose de portes sectionnelles motorisées.
Coût estimé (HT) : 9 900 euros.
Informations complémentaires : conformément au règlement de la consultation (article 4.3), à l'issue de la première analyse, une phase de négociation pourra être engagée avec un ou plusieurs candidats. Le nombre de candidats admis à la négociation sera limité à 3.
Le montant indiqué pour chaque lot est une estimation qui n'a pas de valeur contractuelle.
C.P.V. - Objet principal : 44221200.
Mots descripteurs : Menuiserie

Lot(s) REVETEMENT DE FACADE. - revetement de facade.
Travaux de revêtement de façade.
Coût estimé (HT) : 9 000 euros.
Informations complémentaires : conformément au règlement de la consultation (article 4.3), à l'issue de la première analyse, une phase de négociation pourra être engagée avec un ou plusieurs candidats. Le nombre de candidats admis à la négociation sera limité à 3.
Le montant indiqué pour chaque lot est une estimation qui n'a pas de valeur contractuelle.
C.P.V. - Objet principal : 45443000.
Mots descripteurs : Revêtements muraux

Lot(s) CARRELAGE-FAIENCES. - carrelage-faiences.
carrelage-faiences.
Coût estimé (HT) : 34 200 euros.
Informations complémentaires : conformément au règlement de la consultation (article 4.3), à l'issue de la première analyse, une phase de négociation pourra être engagée avec un ou plusieurs candidats. Le nombre de candidats admis à la négociation sera limité à 3.
Le montant indiqué pour chaque lot est une estimation qui n'a pas de valeur contractuelle.
C.P.V. - Objet principal : 45431000.
Mots descripteurs : Carrelage

Lot(s) SOLS PVC. - sols pvc.
Fourniture et pose de revêtement de sol.
Coût estimé (HT) : 2 970 euros.
Informations complémentaires : conformément au règlement de la consultation (article 4.3), à l'issue de la première analyse, une phase de négociation pourra être engagée avec un ou plusieurs candidats. Le nombre de candidats admis à la négociation sera limité à 3.
Le montant indiqué pour chaque lot est une estimation qui n'a pas de valeur contractuelle.
C.P.V. - Objet principal : 45430000.
Mots descripteurs : Revêtements de sols