Avis No 18-122421

publié le 31/08/2018

Date limite de réponse : 08/10/2018

Dépt. : 31 Chu de toulouse

MPS

La présente consultation concerne :P1806 - SECURISATION HOPITAL DES ENFANTSLe présent marché consiste à réaliser les travaux de sécurisation du bâtiment de l'hôpital des enfants - Hôpital Purpa

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

CHU DE TOULOUSE

A l'attention de :

M. Général Directeur

Adresse :

Hôtel-Dieu Saint-Jacques 2, rue Viguerie TSA 80035 31059 Toulouse cedex 9

Téléphone : 05-61-77-84-77
Télécopieur : 05-61-77-85-16

Courriel :

cam chu-toulouse.fr

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://www.chu-toulouse.fr

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-publics.gouv.fr

Objet du marché :

La présente consultation concerne :P1806 - SECURISATION HOPITAL DES ENFANTSLe présent marché consiste à réaliser les travaux de sécurisation du bâtiment de l'hôpital des enfants - Hôpital Purpan - ToulouseLe détail des prescriptions figure aux CCTP de chaque lot.Les prestations sont réparties en 2 lots.

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Hôpital des enfants - Purpan - Toulouse 31059 Toulouse

Possibilité de présenter une offre pour :

un ou plusieurs lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°1 : Menuiseries

Les travaux sont définis par les plans et le CCTP.

Lot n°2 : Electricité

Les travaux sont définis par les plans et le CCTP.

Caractéristiques principales :

La présente consultation concerne :P1806 - SECURISATION HOPITAL DES ENFANTSLe présent marché consiste à réaliser les travaux de sécurisation du bâtiment de l'hôpital des enfants.Le détail des prescriptions figure aux CCTP de chaque lot.Les prestations sont réparties en 2 lot(s) :01 Menuiseries02 Electricité.Le marché comprend des tranches :Le lot 1 comprend une tranche ferme, une tranche optionnelle 1 (sécurisation accès locaux : RDC ; R+1 ; R+2) et une tranche optionnelle 2 (sécurisation accès locaux : sous-sol),Le lot 2 comprend une tranche ferme, une tranche optionnelle 1 (sécurisation accès locaux : RDC ; R+1 ; R+2) et une tranche optionnelle 2 (sécurisation accès locaux : sous-sol).

Quantité ou étendue :

Le présent marché consiste à réaliser les travaux de sécurisation du bâtiment de l'hôpital des enfants.La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (ci-après " le CCTP ") et les plans en annexe.Les prestations sont réparties en 2 lot(s) :01 Menuiseries02 Electricité

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

08/10/2018 à 12h00

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Tribunal administratif de Toulouse ; 68 rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse ; Tél. : 05-62-73-57-57 ; Fax : 05-62-73-57-40 ; Courriel : greffe.ta-toulouse juradm.fr Adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr ;

Tribunal administratif de Toulouse ; 68 rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse ; Tél. : 05-62-73-57-57 ; Fax : 05-62-73-57-40 ; Courriel : greffe.ta-toulouse juradm.fr Adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr ;

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr ;

Références complètes :

Avis n°18-122421

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 31
Annonce No 18-122421
Travaux
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHU DE TOULOUSE.
Correspondant : M. Général Directeur, hôtel-Dieu Saint-Jacques 2, rue Viguerie TSA 80035 31059 Toulouse Cedex 9, tél. : 05-61-77-84-77, télécopieur : 05-61-77-85-16, courriel : cam chu-toulouse.fr adresse internet : http://www.chu-toulouse.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : la présente consultation concerne :
P1806 - securisation hopital des Enfants
Le présent marché consiste à réaliser les travaux de sécurisation du bâtiment de l'hôpital des enfants - hôpital Purpan - toulouse
Le détail des prescriptions figure aux CCTP de chaque lot.
les prestations sont réparties en 2 lots
.
Type de marché de travaux : exécution.
CPV - Objet principal : 45421000
Objets supplémentaires : 09310000.
Lieu d'exécution : hôpital des enfants - purpan - toulouse, 31059 Toulouse.
Code NUTS : -FRJ23.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

la présente consultation concerne :
P1806 - securisation hopital des Enfants
Le présent marché consiste à réaliser les travaux de sécurisation du bâtiment de l'hôpital des enfants.
le détail des prescriptions figure aux CCTP de chaque lot.
les prestations sont réparties en 2 lot(s) :
01 Menuiseries
02 Electricité.
Le marché comprend des tranches :
Le lot 1 comprend une tranche ferme, une tranche optionnelle 1 (sécurisation accès locaux : RDC ; R+1 ; R+2) et une tranche optionnelle 2 (sécurisation accès locaux : sous-sol),
le lot 2 comprend une tranche ferme, une tranche optionnelle 1 (sécurisation accès locaux : RDC ; R+1 ; R+2) et une tranche optionnelle 2 (sécurisation accès locaux : sous-sol)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent marché consiste à réaliser les travaux de sécurisation du bâtiment de l'hôpital des enfants.
la description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (ci-après " le cctp ") et les plans en annexe.
les prestations sont réparties en 2 lot(s) :
01 Menuiseries
02 Electricité.
Estimation de la valeur (H.T.) : 277 750 euros.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le marché comprend des tranches :
Le lot 1 comprend une tranche ferme, une tranche optionnelle 1 (sécurisation accès locaux : RDC ; R+1 ; R+2) et une tranche optionnelle 2 (sécurisation accès locaux : sous-sol),
le lot 2 comprend une tranche ferme, une tranche optionnelle 1 (sécurisation accès locaux : RDC ; R+1 ; R+2) et une tranche optionnelle 2 (sécurisation accès locaux : sous-sol).
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 4 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 15 octobre 2018.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : liasse fiscale complète, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 octobre 2018, à 12 heures.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : P1806_SECURISATION_HE.

Renseignements complémentaires : accès au Dce :
Le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation :
www.marches-publics.gouv.fr
La remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire à cette même adresse.
visite obligatoire de site :
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.
les conditions de visites sont les suivantes :
Cette visite aura lieu vendredi 7 septembre 2018 à 14h, lieu de rendez-vous : Devant l'entrée de l'hôpital des Enfants (EPI non obligatoires).
les candidats souhaitant participer devront préalablement s'inscrire auprès de Mme TERRANCLE Ingrid, représentant de la Maîtrise d'ouvrage (05.61.77 85 65 ou terrancle.i chu-toulouse.fr ). La présence à cette visite est obligatoire pour pouvoir déposer une offre. L'entreprise effectuera tous les relevés qui lui seraient utiles pour répondre aux objectifs formulés dans les CCTP et rédiger son offre.
les candidats qui prendraient connaissance de la consultation après la date de visite sont invités à contacter la personne désignée ci-dessus pour essayer d'organiser une nouvelle visite.
renseignements complémentaires :
Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats adressent leur demande de renseignements complémentaires auprès de :
Mme Jessica Carayon
Direction des achats, filière travaux et services techniques
tél. 05 61 77 82 35
télécopieur 05.61.77.84.01
les candidats transmettent impérativement leurs questions par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr, puis, au niveau de la consultation concernée, onglet " Question ".
Il est également possible d'interroger l'administration sur les conditions générales de la consultation à :
Conseil et contrôle juridique desmarchés
tél. : 05.61.77.86.62 / 05.61.77.84.77
les questions devront parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres.
une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 31 août 2018.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68 rue Raymond iv B.P. 7007 31068 Toulouse, tél. : 05-62-73-57-57, courriel : greffe.ta-toulouse juradm.fr, télécopieur : 05-62-73-57-40 adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr .

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse 68 rue Raymond iv B.P. 7007 31068 Toulouse, tél. : 05-62-73-57-57, courriel : greffe.ta-toulouse juradm.fr, télécopieur : 05-62-73-57-40 adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr .

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 1. - menuiseries.
Les travaux sont définis par les plans et le CCTP.
Coût estimé (HT) : 140 700 euros.
Durée : 4 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : l'estimation du lot 1 Menuiserie est la suivante :
Tranche ferme : 120 600 euro(s) Ht
Tranche conditionnelle 1 : 13 400 euro(s) Ht
Tranche conditionnelle 2 : 6 700 euro(s) Ht
Soit un montant total de 140 700euro(s) (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Mots descripteurs : Menuiserie

Lot(s) 2. - electricité.
Les travaux sont définis par les plans et le CCTP.
Coût estimé (HT) : 137 050 euros.
Durée : 4 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : l'estimation du lot 2 Electricité est la suivante :
Tranche ferme : 104 650 euro(s) Ht
Tranche conditionnelle 1 : 22 400 euro(s) Ht
Tranche conditionnelle 2 : 10 000 euro(s) Ht
Soit un montant total de 137 050 euro(s) (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 09310000.
Mots descripteurs : Menuiserie