Avis No 18-119289

publié le 24/08/2018

Date limite de réponse : 12/09/2018

Dépt. : 65 Centre hospitalier de bigorre

VERIFICATION, ENTRETIEN ET MAINTIEN EN BON ETAT DE FONCTIONNEMENT DE CERTAINS EQUIPEMENTS D'IMAGERIE MEDICALE

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

CENTRE HOSPITALIER DE BIGORRE

A l'attention de :

M. VERGEZ Evelyne, CENTRE HOSPITALIER DE BIGORRE

Adresse :

Bd de Lattre de Tassigny - BP 1330 65013 Tarbes

Téléphone : 05-62-54-56-00
Télécopieur : 05-62-54-55-96

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://www.ch-bigorre.fr

Objet du marché :

VERIFICATION, ENTRETIEN ET MAINTIEN EN BON ETAT DE FONCTIONNEMENT DE CERTAINS EQUIPEMENTS D'IMAGERIE MEDICALE

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Possibilité de présenter une offre pour :

un ou plusieurs lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°1 :

MOBILES DE SCOPIE OU GRAPHIE DE MARQUE SIEMENS

Lot n°2 :

MAMMOGRAPHIE DE MARQUE PHILIPS

Lot n°3 :

SALLES DE RADIOLOGIE CONVENTIONNELLES DE MARQUE GENERAL ELECTRIC

Lot n°4 :

SALLES DE RADIOLOGIE CONVENTIONNELLES DE MARQUE SIEMENS

Lot n°5 :

MOBILES DE SCOPIE DE MARQUE GENERAL ELECTRIC

Lot n°6 :

MOBILES DE SCOPIE OU GRAPHIE DE MARQUE PHILIPS

Lot n°7 :

RETROALVEOLAIRE DE MARQUE SATELEC

Lot n°8 :

PANORAMIQUE DENTAIRE DE MARQUE PLANMECA

Lot n°9 :

RETROALVEOLAIRE DE MARQUE OWANDY

Quantité ou étendue :

VERIFICATION, ENTRETIEN ET MAINTIEN EN BON ETAT DE FONCTIONNEMENT DE CERTAINS EQUIPEMENTS D'IMAGERIE MEDICALE

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

12/09/2018 à 12h00

Délai minimum de validité des offres :

90 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :

Centre hospitalier de lourdes ; Correspondant : Mme Marie Josée CAUMON ; 2 avenue alexandre marqui 65100 Lourdes cedex ; Tél. : 05-62-42-40-27 ; Courriel : mjcaumon ch-lourdes.fr

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU ; COURS LYAUTEY 64000 Pau ;

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU ; COURS LYAUTEY 64000 Pau ;

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Adresse internet : https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1455&orgAcronyme=65HTA01 ;

Références complètes :

Avis n°18-119289

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 65
Annonce No 18-119289
Services
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CENTRE HOSPITALIER DE BIGORRE.
Correspondant : M. Vergez Evelyne, centre hospitalier de bigorre, bd de Lattre de Tassigny - B.P. 1330 65013 Tarbes, tél. : 05-62-54-56-00, télécopieur : 05-62-54-55-96 adresse internet : http://www.ch-bigorre.fr .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : verification, entretien et maintien en bon etat de fonctionnement de certains equipements d'imagerie medicale.
Catégorie de services : 1.
CPV - Objet principal : 50421200.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : -FR.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : verification, entretien et maintien en bon etat de fonctionnement de certains equipements d'imagerie medicale.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 24 mois à compter de la notification du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 12 septembre 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 18.7028.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 août 2018.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Centre hospitalier de lourdes.
Correspondant : Mme Marie Josée CAUMON, 2 avenue alexandre marqui, 65100 Lourdes Cedex, , tél. : 05-62-42-40-27, , courriel : mjcaumon ch-lourdes.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=1455&orgAcronyme=65HTA01 .

Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU cours lyautey 64000 Pau.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PAU cours lyautey 64000 Pau.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 1. -
mobiles de scopie ou graphie de marque siemens
C.P.V. - Objet principal : 50421200.
Mots descripteurs : Maintenance

Lot(s) 2. -
mammographie de marque philips
C.P.V. - Objet principal : 50421200.
Mots descripteurs : Maintenance

Lot(s) 3. -
salles de radiologie conventionnelles de marque general electric
C.P.V. - Objet principal : 50421200.
Mots descripteurs : Maintenance

Lot(s) 4. -
salles de radiologie conventionnelles de marque siemens
C.P.V. - Objet principal : 50421200.
Mots descripteurs : Maintenance

Lot(s) 5. -
mobiles de scopie de marque general electric
C.P.V. - Objet principal : 50421200.
Mots descripteurs : Maintenance

Lot(s) 6. -
mobiles de scopie ou graphie de marque philips
C.P.V. - Objet principal : 50421200.
Mots descripteurs : Maintenance

Lot(s) 7. -
retroalveolaire de marque satelec
C.P.V. - Objet principal : 50421200.
Mots descripteurs : Maintenance

Lot(s) 8. -
panoramique dentaire de marque planmeca
C.P.V. - Objet principal : 50421200.
Mots descripteurs : Maintenance

Lot(s) 9. -
retroalveolaire de marque owandy
C.P.V. - Objet principal : 50421200.
Mots descripteurs : Maintenance