Avis No 18-116301

publié le 16/08/2018

Date limite de réponse : 20/09/2018

Dépt. : 01, 38, 39, 69, 73, 74 Aia amberieu en bugey

Critères environnementaux

Prestation de maintien en condition opérationnelle (MCO) des moyens de productions de la division Matériels de Servitudes Embarqués et d'Environnement (MSEE) de l'Atelier Industriel de l&apo

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

AIA Ambérieu en Bugey

A l'attention de :

M. l'AIA AB le Directeur de, Directeur

Adresse :

Détachement air 278 01508 Amberieu en bugey cedex

Téléphone : 04-74-34-38-60
Poste : 27013
Télécopieur : 04-74-34-51-00

Objet du marché :

Prestation de maintien en condition opérationnelle (MCO) des moyens de productions de la division Matériels de Servitudes Embarqués et d'Environnement (MSEE) de l'Atelier Industriel de l'aéronautique d'Atelier Industriel de l'Aéronautique d'Ambérieu en Bugey (AIA.AB).

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Détachement air 278 01500 Ambérieu en bugey

Possibilité de présenter une offre pour :

un ou plusieurs lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°1 : Maintenance machine à découpe laser

Maintenance préventives et correctives.

Lot n°2 : Maintenance machines-outils et accessoires pour le travail de cisaillement

Maintenance préventives et correctives.

Lot n°3 : Maintenance machines-outils et accessoires pour le travail de formage

Maintenance préventives et correctives.

Lot n°4 : Maintenance machines-outils et accessoires pour le travail de soudure

Maintenance préventives et correctives.

Lot n°5 : Maintenance machines-outils et accessoires pour le travail de sciage

Maintenance préventives et correctives.

Caractéristiques principales :

Prestations de maintenance préventive et corrective sur des moyens de productions.

Quantité ou étendue :

Lot 1 : 1 machine à découpe laserLot 2 : 3 presses plieusesLot 3 : 2 cisaillesLot 4 : 12 postes à souder et 1 coupeur air jetLot 5 : 3 scies à ruban

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

20/09/2018 à 11h00

Délai minimum de validité des offres :

90 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :

Atelier industriel de l'aéronautique Unité locale d'achats ; Avenue du colonel chambonnet 01500 Ambérieu en bugey ; Tél. : 04-27-50-47-13 ; Courriel : ulha-aia.ab laposte.net

Tribunal administratif de Lyon ; 184 rue Duguesclin 69433 Lyon cedex 3 ; Tél. : 04-78-14-10-10 ; Fax : 04-78-14-10-65 ; Courriel : greffe.ta-lyon juradm.fr

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Atelier industriel de l'aéronautique Unité locale d'achats ; Avenue du colonel chambonnet 01500 Ambérieu en bugey ; Tél. : 04-27-50-47-13 ; Courriel : ulha-aia.ab laposte.net

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :

Avenue du colonel chambonnet 01508 Ambérieu en bugey cedex ; Tél. : 04-27-50-47-13 ; Courriel : ulha-aia.ab laposte.net

Références complètes :

Avis n°18-116301

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 1, 38, 39, 69, 73, 74
Annonce No 18-116301
Services
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : AIA Ambérieu en Bugey.
Correspondant : M. L'aia AB le directeur de, Directeur, détachement air 278 01508 Amberieu-en-Bugey Cedex, tél. : 04-74-34-38-60, poste 27013, télécopieur : 04-74-34-51-00.

Objet du marché : prestation de maintien en condition opérationnelle (Mco) des moyens de productions de la division Matériels de Servitudes Embarqués et d'environnement (Msee) de l'atelier Industriel de l'aéronautique d'atelier Industriel de l'aéronautique d'ambérieu en Bugey (Aia.Ab).
Catégorie de services : 1.
CPV - Objet principal : 50000000
Objets supplémentaires : 50530000
50800000.
Lieu d'exécution : détachement air 278, 01500 Ambérieu-en-Bugey.
Code NUTS : -FRK21.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

prestations de maintenance préventive et corrective sur des moyens de productions
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot 1 : 1 machine à découpe laser
lot 2 : 3 presses plieuses
lot 3 : 2 cisailles
lot 4 : 12 postes à souder et 1 coupeur air jet
lot 5 : 3 scies à ruban.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le mode de règlement proposé par l'administration est le virement.
conformément à l'article 1 du décret 2013-269 du 29 mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai global de paiement est fixé à trente (30) jours maximum contre indiqué dans les dispositions du cahier des clauses administratives particulières.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
- En cas de marché public ou d'accord-cadre passé pour les besoins de la défense, renseignements relatifs à la nationalité du candidat;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 20 septembre 2018, à 11 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPA-CCP-22-2018.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
atelier industriel de l'aéronautique Unité locale d'achats.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 août 2018.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :
avenue du colonel chambonnet, 01508 Ambérieu-en-Bugey Cedex, , tél. : 04-27-50-47-13, , courriel : ulha-aia.ab laposte.net.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Atelier industriel de l'aéronautique Unité locale d'achats.
avenue du colonel chambonnet, 01500 Ambérieu-en-Bugey, , tél. : 04-27-50-47-13, , courriel : ulha-aia.ab laposte.net.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Atelier industriel de l'aéronautique Unité locale d'achats.
avenue du colonel chambonnet, 01500 Ambérieu-en-Bugey, , tél. : 04-27-50-47-13, , courriel : ulha-aia.ab laposte.net.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 3, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 1. - maintenance machine à découpe laser.
Maintenance préventives et correctives
Durée : 84 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 50000000
Objets supplémentaires : 50530000
50800000.
Mots descripteurs : Maintenance

Lot(s) 2. - maintenance machines-outils et accessoires pour le travail de cisaillement.
Maintenance préventives et correctives
Durée : 36 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 50000000
Objets supplémentaires : 50530000
50800000.
Mots descripteurs : Maintenance

Lot(s) 3. - maintenance machines-outils et accessoires pour le travail de formage.
Maintenance préventives et correctives
C.P.V. - Objet principal : 50000000
Objets supplémentaires : 50530000
50800000.
Mots descripteurs : Maintenance

Lot(s) 4. - maintenance machines-outils et accessoires pour le travail de soudure.
Maintenance préventives et correctives
Durée : 48 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 50000000
Objets supplémentaires : 50530000
50800000.
Mots descripteurs : Maintenance

Lot(s) 5. - maintenance machines-outils et accessoires pour le travail de sciage.
Maintenance préventives et correctives
Durée : 36 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 50000000
Objets supplémentaires : 50530000
50800000.
Mots descripteurs : Maintenance