Avis No 18-115309

publié le 17/08/2018

Date limite de réponse : 12/09/2018

Dépt. : 58 Ville de cosne-cours-sur-loire

Construction du centre technique rue lafayette cosne-cours-sur-loire (58200)lots 5 et 9 (suite procédure infructueuse)

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

ville de Cosne-Cours-sur-Loire

A l'attention de :

M le Maire

Adresse :

Place du Dr J. Huyghues des Etages - BP 123 58200 Cosne-cours-sur-loire

Téléphone : 03-86-26-50-00
Télécopieur : 03-86-26-50-16

Courriel :

cosne mairie-cosnesurloire.fr

Objet du marché :

CONSTRUCTION DU CENTRE TECHNIQUE RUE LAFAYETTE COSNE-COURS-SUR-LOIRE (58200)Lots 5 et 9 (suite procédure infructueuse)

Possibilité de présenter une offre pour :

un ou plusieurs lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°05 : Menuiseries intérieures

Travaux de menuiseries intérieures

Lot n°09 : Serres

Mise en oeuvre de serres

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

12/09/2018 à 12h00

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Conditions de participations :

Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, tout candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui.Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.Préalablement le pouvoir adjudicateur vérifiera la conformité de l'ensemble des renseignements et documents demandés ci-dessus.Le pouvoir adjudicateur pourra demander aux candidats de compléter leur dossier de candidature s'il constate l'absence ou l'incomplétude des pièces dont la production était demandée, conformément et suivant les dispositions de l'article 55-I du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.En cas de non présentation de l'une de ces pièces, le candidat devra la produire ou la compléter dans un délai de 5 jours à compter de la réception de la demande par le représentant du pouvoir adjudicateur.La capacité des candidats à réaliser les prestations définies dans le cahier des charges seront jugées au vu des références, moyens techniques et humains et certificats de capacité produitsSi un candidat se trouve dans un cas d'interdiction de soumissionner, ne satisfait pas aux conditions de participation ou ne peut produire dans le délai imparti les documents justificatifs, les moyens de preuve, les compléments ou explications requis par le pouvoir adjudicateur, sa candidature est déclarée irrecevable et le candidat est éliminé.Conformément à l'article 50 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015, le pouvoir adjudicateur pourra exiger le remplacement :-d'un cotraitant à l'encontre duquel il existe un motif d'exclusion par un autre cotraitant ;-d'un sous-traitant présenté au dépôt de l'offre à l'encontre duquel il existe un motif d'exclusion par un autre sous-traitant ;dans un délai de 10 jours à compter de la réception de cette demande par le soumissionnaire (mandataire ou candidat individuel), sous peine d'exclusion de la procédure.

Tribunal administratif de Dijon ; 22 Rue Assas 21000 Dijon ; Tél. : 03-80-73-91-00 ;

Greffe du Tribunal Administratif de Dijon ; 22 Rue Assas 21000 Dijon ; Tél. : 03-80-73-91-02 ;

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Le dossier de consultation des entreprises (D.C.E.) en format dématérialisé est téléchargeable gratuitement sur la plateforme dématérialisée Territoires Numériques Bourgogne Franche-Comté https://marches.e-bourgogne.fr/ - (réf : CTM-2-58). En cas de problème ou d'impossibilité de téléchargement, s'adresser à la Mairie de COSNE SUR LOIRE dont l'adresse est indiquée ci-dessus, par écrit, fax, courriel. ;

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :

Services Techniques Municipaux03 86 26 50 36 ;

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :

La Maîtrise d'OEuvre est assurée par :La sarl TABBAGH-WERNER-GRAZIANI : architecte mandataire : luc.tabbagh@tabbagh-werner-graziani.comDominique CALLIET : économiste : calliet.laurent@wanadoo.frBET P. MACOUIN: Electricité : pmacouin@be-macouin.frBET TRAMIER: chauffage - Ventilation - Plomberie : bet.tramier@wanadoo.frADEV ENVIRONNEMENT : bet environnement : contact@adev-environnement.comAIDA : bet acoustique : karin.letyrant@aida-acoustique.comEN QUETE PAYSAGE : paysagiste : claire-helene.delouvee@orange.frLes renseignements techniques sont à adresser à la :SARL TABBAGH WERNER GRAZIANI (architecte mandataire)19, Rue Alphonse Baudin 58200 COSNE-COURS-SUR-LOIREE-mail: luc.tabbagh@tabbagh-werner-graziani.comTéléphone: 03 86 26 94 93 ;

Références complètes :

Avis n°18-115309

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 58
Annonce No 18-115309
Travaux
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Cosne-Cours-sur-Loire.
Correspondant : m le maire, place du Dr J. Huyghues des Etages - B.P. 123 58200 Cosne Cours-sur-Loire, tél. : 03-86-26-50-00, télécopieur : 03-86-26-50-16, courriel : cosne mairie-cosnesurloire.fr.

Objet du marché : construction du centre technique rue lafayette COSNE-COURS-SUR-LOIRE (58200) Lots 5 et 9 (suite procédure infructueuse).
Type de marché de travaux : exécution.
CPV - Objet principal : 45000000.

Caractéristiques principales :

Options : descriptions concernant les achats complémentaires : variantes libres : autorisées

Variantes obligatoires (ex Options) :
Lot no5 : Variante obligatoire 4 : mobilier vestiaires

Les variantes obligatoires sont proposées au soumissionnaire à l'initiative de la personne publique qui décidera de les retenir ou non au moment de l'attribution du marché. Les candidats devront impérativement répondre à ces variantes obligatoires définies dans le CCTP.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : sur les ressources propres de la commune
Par crédit ouvert au budget, paiement par virement administratif, à compter de la réception de la facture, dans un délai de 30 jours.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, tout candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui.

Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Préalablement le pouvoir adjudicateur vérifiera la conformité de l'ensemble des renseignements et documents demandés ci-dessus.

Le pouvoir adjudicateur pourra demander aux candidats de compléter leur dossier de candidature s'il constate l'absence ou l'incomplétude des pièces dont la production était demandée, conformément et suivant les dispositions de l'article 55-i du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
En cas de non présentation de l'une de ces pièces, le candidat devra la produire ou la compléter dans un délai de 5 jours à compter de la réception de la demande par le représentant du pouvoir adjudicateur.

La capacité des candidats à réaliser les prestations définies dans le cahier des charges seront jugées au vu des références, moyens techniques et humains et certificats de capacité produits

Si un candidat se trouve dans un cas d'interdiction de soumissionner, ne satisfait pas aux conditions de participation ou ne peut produire dans le délai imparti les documents justificatifs, les moyens de preuve, les compléments ou explications requis par le pouvoir adjudicateur, sa candidature est déclarée irrecevable et le candidat est éliminé.

Conformément à l'article 50 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015, le pouvoir adjudicateur pourra exiger le remplacement :
-D'Un cotraitant à l'encontre duquel il existe un motif d'exclusion par un autre cotraitant ;
-D'Un sous-traitant présenté au dépôt de l'offre à l'encontre duquel il existe un motif d'exclusion par un autre sous-traitant ;
Dans un délai de 10 jours à compter de la réception de cette demande par le soumissionnaire (mandataire ou candidat individuel), sous peine d'exclusion de la procédure.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 12 septembre 2018, à 12 heures.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : CTM-2-58.

Renseignements complémentaires : durée du marché ou délai d'exécution

Ce délai d'exécution court à compter de la date inscrite dans l'ordre de service de début de travaux. Cet ordre de service sera établi par le Maitre d'œuvre pour tous les lots du marché.

Le délai d'exécution est de NEUF (9) mois suivant planning joint à la consultation (compris UN mois de préparation, congés payés et hors intempéries) à compter de la date indiquée dans l'ordre de service établi par le Maître d'œuvre, prescrivant de démarrer les travaux.

Date prévisionnelle de démarrage des travaux : 05/11/2018.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
sous forme " papier " elles doivent être remises contre récépissé, ou envoyées par lettre recommandée avec avis de réception postal et parvenir à destination avant la date en vigueur, à la Mairie de cosne sur loire, aux Services Techniques Municipaux.
Les plis porteront la mention " Construction du CTM - rue Lafayette - cOSNE-COURS-SUR-LOIRE (58200) - lots 5 et 9 suite procédure infructueuse - lot (s) no(s) - ne pas ouvrir avant la seance d'ouverture des plis "

Sous forme électronique les offres pourront être déposées sur la plateforme dématérialisée Territoires Numériques Bourgogne Franche-Comté : https://marches.e-bourgogne.fr. La procédure de dépôt des plis est détaillée sur le site.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 août 2018.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : La Maîtrise d'œuvre est assurée par :
La sarl TABBAGH-WERNER-GRAZIANI : architecte mandataire : luc.tabbagh tabbagh-werner-graziani.com
Dominique CALLIET : économiste : calliet.laurent wanadoo.fr
BET P. MACOUIN: Electricité : pmacouin be-macouin.fr
BET TRAMIER: chauffage - Ventilation - Plomberie : bet.tramier wanadoo.fr
ADEV ENVIRONNEMENT : bet environnement : contact adev-environnement.com
AIDA : bet acoustique : karin.letyrant aida-acoustique.com
EN QUETE PAYSAGE : paysagiste : claire-helene.delouvee orange.fr
Les renseignements techniques sont à adresser à la :
SARL TABBAGH WERNER GRAZIANI (architecte mandataire)
19, Rue Alphonse Baudin 58200 COSNE-COURS-SUR-LOIRE
E-mail: luc.tabbagh tabbagh-werner-graziani.com
Téléphone: 03 86 26 94 93.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Services Techniques Municipaux
03 86 26 50 36.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Le dossier de consultation des entreprises (D.C.E.) en format dématérialisé est téléchargeable gratuitement sur la plateforme dématérialisée Territoires Numériques Bourgogne Franche-Comté https://marches.e-bourgogne.fr/ - (réf : CTM-2-58). En cas de problème ou d'impossibilité de téléchargement, s'adresser à la Mairie de COSNE SUR LOIRE dont l'adresse est indiquée ci-dessus, par écrit, télécopieur, courriel.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon 22 Rue Assas 21000 Dijon, tél. : 03-80-73-91-00.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Dijon 22 Rue Assas 21000 Dijon, tél. : 03-80-73-91-02.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 05. - menuiseries intérieures.
Travaux de menuiseries intérieures
Mots descripteurs : Menuiserie

Lot(s) 09. - serres.
Mise en œuvre de serres
Mots descripteurs : Serre