Avis No 18-114178

publié le 09/08/2018

Date limite de réponse : 19/09/2018

Dépt. : 42 Ville de firminy

PISCINE MUNICIPALE ANDRE WOGENSCKY - ACCORD CADRE COMPOSITE POUR LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE TRAITEMENT D'EAU ET D'AIR

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

Ville de Firminy

A l'attention de :

Le Maire

Adresse :

Place du Breuil - CS10040 42702 Firminy

Téléphone : 04-77-40-50-74
Télécopieur : 04-77-40-50-61

Courriel :

edespreaux ville-firminy.fr

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://www.firminy.fr

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.loire.fr/e-marchespublics

Objet du marché :

PISCINE MUNICIPALE ANDRE WOGENSCKY - ACCORD CADRE COMPOSITE POUR LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE TRAITEMENT D'EAU ET D'AIR

Possibilité de présenter une offre pour :

un ou plusieurs lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°1 :

Maintenance des installations de traitement de l'air

Lot n°2 :

Maintenance des installations de traitement de l'eau

Caractéristiques principales :

La présente consultation vise à la conclusion d'un accord cadre 'composite' comportant deux parties :* Une partie A conclue sous la forme d'un marché public ordinaire et relative à la maintenance régulière à effectuer sur les installations de traitement d'eau et d'air,* Une partie B conclue sous la forme d'un accord cadre mono attributaire sans minimum et avec un maximum annuel avec marchés subséquents et relative à des prestations ponctuelles d'intervention en cas de pannes et/ou de travaux programmés à effectuer sur les installations de traitement d'eau et d'air.Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. La durée de la période initiale des prestations de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans

Quantité ou étendue :

Pour la partie B : accord-cadre avec maximum.Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

19/09/2018 à 12h00

Délai minimum de validité des offres :

120 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :

  • Prix : 60 % -
  • Valeur technique : 40 % -

Situation propre :

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerRenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Capacité économique et financière - références requises :

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Référence professionnelle et/ou capacité technique - références requises :

Liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)

Tribunal administratif de Lyon ; 184, rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon ; Tél. : 04-78-14-10-10 ; Fax : 04-78-14-10-65 ; Courriel : greffe.ta-lyon juradm.fr

Tribunal administratif de Lyon ; 184, rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon ; Tél. : 04-78-14-10-10 ; Fax : 04-78-14-10-65 ; Courriel : greffe.ta-lyon juradm.fr

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :

Mairie de Firminy : Service Commande Publique et Finances - Bureau no12 ou 20 ; Place du Breuil - CS10040 42702 Firminy Cedex ;

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :

Ville de Firminy : Mme Elodie DESPREAUX, Responsable du service Finances et Commande Publique ; Place du Breuil - CS10040 42702 Firminy Cedex ; Tél. : 04-77-40-50-74 ; Fax : 04-77-40-50-61 ; Courriel : edespreaux ville-firminy.fr Adresse internet : http://www.loire.fr/e-marchespublics ;

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :

Ville de Firminy : M Jean-Jacques DESCHAMPS, Directeur des Services Techniques ; Place du Breuil - CS10040 42702 Firminy Cedex ; Tél. : 04-77-40-50-76 ; Fax : 04-77-40-50-61 ; Courriel : jjdeschamps ville-firminy.fr Adresse internet : http://www.loire.fr/e-marchespublics ;

Références complètes :

Avis n°18-114178

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 42
Annonce No 18-114178
Travaux
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Firminy.
Correspondant : le maire, place du Breuil - cs10040 42702 Firminy, tél. : 04-77-40-50-74, télécopieur : 04-77-40-50-61, courriel : edespreaux ville-firminy.fr adresse internet : http://www.firminy.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.loire.fr/e-marchespublics .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : piscine municipale andre wogenscky - accord cadre composite pour la maintenance des installations de traitement d'eau et d'air.
CPV - Objet principal : 50324200
Objets supplémentaires : 42514310
42912310
45212212.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 12 mois.

Caractéristiques principales :

la présente consultation vise à la conclusion d'un accord cadre "composite" comportant deux parties :
* Une partie A conclue sous la forme d'un marché public ordinaire et relative à la maintenance régulière à effectuer sur les installations de traitement d'eau et d'air,
* Une partie B conclue sous la forme d'un accord cadre mono attributaire sans minimum et avec un maximum annuel avec marchés subséquents et relative à des prestations ponctuelles d'intervention en cas de pannes et/ou de travaux programmés à effectuer sur les installations de traitement d'eau et d'air.
accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an. La durée de la période initiale des prestations de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : pour la partie B : accord-cadre avec maximum.
attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : néant.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Pour la partie A prix révisables annuellement ou ferme pour la partie B. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : Ressources propres de la ville de Firminy.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Situation juridique - références requises : déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des travaux exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- prix : 60 %;
- valeur technique : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 septembre 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : ST1812.

Renseignements complémentaires : pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Dossier de consultation des entreprises gratuit téléchargeable sur https://www.ville-firminy.fr rubrique "marchés publics".
la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. En revanche, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé usb...) n'est pas autorisée. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Word, Excel, PDF ou compatible Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée doit faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Xades, Cades ou Pades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier et pourra donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
une visite sur site est préconisée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 août 2018.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Firminy : Service Commande Publique et Finances - Bureau no12 ou 20.
place du Breuil - cs10040, 42702 Firminy Cedex.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Firminy : M Jean-Jacques DESCHAMPS, Directeur des Services Techniques.
place du Breuil - cs10040, 42702 Firminy Cedex, , tél. : 04-77-40-50-76, , télécopieur : 04-77-40-50-61, , courriel : jjdeschamps ville-firminy.fr, adresse internet : http://www.loire.fr/e-marchespublics .
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Firminy : Mme Elodie DESPREAUX, Responsable du service Finances et Commande Publique.
place du Breuil - cs10040, 42702 Firminy Cedex, , tél. : 04-77-40-50-74, , télécopieur : 04-77-40-50-61, , courriel : edespreaux ville-firminy.fr, adresse internet : http://www.loire.fr/e-marchespublics .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 1. -
Maintenance des installations de traitement de l'air.
Coût estimé (HT) : 150 000 euros.
Informations complémentaires : pour la partie B, les montants maximum seront identiques pour les périodes de reconduction.
C.P.V. - Objet principal : 42514310.
Mots descripteurs : Maintenance

Lot(s) 2. -
Maintenance des installations de traitement de l'eau.
Coût estimé (HT) : 150 000 euros.
Informations complémentaires : pour la partie B, les montants maximum seront identiques pour les périodes de reconduction.
C.P.V. - Objet principal : 42912310.
Mots descripteurs : Maintenance