Avis No 18-113133

publié le 07/08/2018

Date limite de réponse : 28/09/2018

Dépt. : 31 Ville de toulouse

MPS

TRAVAUX DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DU CASTELET (PRISON SAINT MICHEL) (18V107PA-DT/SG). Les travaux sont répartis en 9 lots. Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MP

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

ville de Toulouse

A l'attention de :

M. Jean Luc MOUDENC Le Maire

Adresse :

Place du Capitole 31000 Toulouse

Téléphone : 05-81-91-72-00
Télécopieur : 05-62-27-65-42

Courriel :

marchespublics toulouse-metropole.fr

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Objet du marché :

TRAVAUX DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DU CASTELET (PRISON SAINT MICHEL) (18V107PA-DT/SG). Les travaux sont répartis en 9 lots. Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est indispensable mais aucune signature n'est exigée (la signature sera dans ce cas demandée a postériori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le dossier de consultation des entreprises disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public : 18V107PA). Si vous ne disposez pas d'un certificat de signature électronique, attention de prendre en compte le délai d'obtention de ce certificat.

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

18 grande rue Saint Michel 31400 Toulouse

Possibilité de présenter une offre pour :

un ou plusieurs lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°001 :

DEMOLITION - DESAMIANTAGE - GROS OEUVRE

Lot n°002 :

MACONNERIE

Lot n°003 :

CHARPENTE COUVERTURE

Lot n°004 :

MENUISERIES BOIS

Lot n°005 :

MENUISERIES METALLIQUES

Lot n°006 :

FAUX PLAFONDS

Lot n°007 :

PEINTURE

Lot n°008 :

CVC - PLOMBERIE

Lot n°009 :

ELECTRICITE COURANTS FORT / COURANTS FAIBLES

Lot n°010 :

COUVERTURE THERMIQUE

Caractéristiques principales :

Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l'article 27 du décret 2016-360 du 25 mars 2016. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Le lot 1 est le lot principal. Le délai d'exécution des travaux de l'ensemble des lots est de 13 mois. Il est prévu une période de préparation incluse dans le délai d'exécution du marché, sa durée est de 1 mois. Une négociation pourra être engagée avec tous les candidats.

Quantité ou étendue :

Les travaux concernent la réhabilitation du bâtiment " Le Castelet " qui abritait les locaux administratifs de la Prison, Les travaux seront faits avec les Conseils de la DRAC.Le bâtiment classé datant de 1868 est maintenu, seules les extensions datant du XXème siècle sont démolies. Ceci permet de réattribuer au Castelet sa silhouette d'origine. L'étage de la facade Nord est démoli et sera remplacé par une toiture en tuile canal mono pente, qui recouvrira le RDC. L'ancien réfectoire est partiellement détruit (longueur 3m), ceci permet de laisser un espace libre qui est le marqueur de la rupture entre le Castelet et le bâtiment du XXème siècle (le réfectoire).Afin de palier aux problèmes d'infiltration dû aux mauvais état des toitures, toutes les couvertures Nord et Ouest sont reconstituées tandis que seules les façades extérieures Nord et Ouest sont reconstituées de façon identique à l'époque du Castelet. A l'intérieur de la bâtisse au RDC: le musée du souvenir.

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

28/09/2018 à 12h00

Délai minimum de validité des offres :

120 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :

  • Prix des prestations : 40 % -
  • Valeur technique : 60 % -

Conditions de participations :

Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :Garanties et capacités techniques et financièresCapacités professionnelles Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié). Les éléments de la candidature pourront être complétés en ligne via le formulaire MPS .

Situation propre :

Cf dossier de Consultation des entreprises (Référence 18V107PA).

Capacité économique et financière - références requises :

Cf dossier de Consultation des entreprises (Référence 18V107PA).

Référence professionnelle et/ou capacité technique - références requises :

Cf dossier de Consultation des entreprises (Référence 18V107PA).

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : Pour le lot 1 - Qualibat 1552 Traitement de l'amiante - les références équivalentes si le candidat ne dispose pas des qualifications requises

Tribunal Administratif de Toulouse ; 68, rue Raymond IV 31000 Toulouse ; Tél. : 05-62-73-57-57 ; Fax : 05-62-73-57-40 ; Courriel : greffe.ta-toulouse juradm.fr

Mr Le Maire Jean-Luc MOUDENC Hotel de Ville ; Place du Capitole 31000 Toulouse ;

TOULOUSE METROPOLE DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE ; 6 rue René Leduc 31500 Toulouse ; Tél. : 05-81-91-72-00 ; Fax : 05-62-27-65-42 ; Courriel : secretariatcommandepublique toulouse-metropole.fr

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public :18V107PA). Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. ; Adresse internet : http://marchespublics.toulouse-metropole.fr ;

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :

Toulouse Métropole Atelier d'Architecture ; Correspondant : Mme Marie-Catherine ANDO ; 17, Place de la Daurade 31000 Toulouse ; Tél. : 05-61-22-26-58 ; Courriel : catherine.ando toulouse-metropole.fr

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :

Toulouse Métropole Atelier d'Architecture Monsieur TRILLOU Didier Tél. : 05.61.22.28.79 didier.trillou@toulouse-metropole.fr Madame Karine AZEMA Tél. : 05.61.22.39.15 karine.azema@toulouse-metropole.fr ; 17, Place de la Daurade 31000 Toulouse ;

Références complètes :

Avis n°18-113133

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 31
Annonce No 18-113133
Travaux
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Toulouse.
Correspondant : M. Jean Luc MOUDENC le maire, place du Capitole 31000 Toulouse, tél. : 05-81-91-72-00, télécopieur : 05-62-27-65-42, courriel : marchespublics toulouse-metropole.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de rehabilitation et d'amenagement du castelet (prison saint michel) (18v107pa-dt/sg). Les travaux sont répartis en 9 lots.
Ce marché est conforme au dispositif d'expérimentation MPS (Marché Public Simplifié), et permet aux entreprises de candidater sur la base de leur seul numéro de SIRET. Le mode de transmission des éléments de la candidature et de l'offre est dématérialisé. La réponse électronique est indispensable mais aucune signature n'est exigée (la signature sera dans ce cas demandée a postériori à la seule entreprise retenue). Voir les détails dans le dossier de consultation des entreprises disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public : 18v107pa). Si vous ne disposez pas d'un certificat de signature électronique, attention de prendre en compte le délai d'obtention de ce certificat
.
Type de marché de travaux : exécution.
CPV - Objet principal : 45111100
Objets supplémentaires : 45223220
45262660.
Lieu d'exécution : 18 grande rue Saint Michel, 31400 Toulouse.
Code NUTS : -FRJ23.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l'article 27 du décret 2016-360 du 25 mars 2016. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé. Le lot 1 est le lot principal. Le délai d'exécution des travaux de l'ensemble des lots est de 13 mois. Il est prévu une période de préparation incluse dans le délai d'exécution du marché, sa durée est de 1 mois. Une négociation pourra être engagée avec tous les candidats
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les travaux concernent la réhabilitation du bâtiment " Le Castelet " qui abritait les locaux administratifs de la Prison, Les travaux seront faits avec les Conseils de la Drac.
Le bâtiment classé datant de 1868 est maintenu, seules les extensions datant du Xxème siècle sont démolies. Ceci permet de réattribuer au Castelet sa silhouette d'origine. L'étage de la facade Nord est démoli et sera remplacé par une toiture en tuile canal mono pente, qui recouvrira le RDC. L'ancien réfectoire est partiellement détruit (longueur 3m), ceci permet de laisser un espace libre qui est le marqueur de la rupture entre le Castelet et le bâtiment du Xxème siècle (le réfectoire).
afin de palier aux problèmes d'infiltration dû aux mauvais état des toitures, toutes les couvertures Nord et Ouest sont reconstituées tandis que seules les façades extérieures Nord et Ouest sont reconstituées de façon identique à l'époque du Castelet. A l'intérieur de la bâtisse au RDC: le musée du souvenir.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires, passé en application de la procédure négociée de l'article 30-1.7 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 et qui seront exécutées par l'attributaire de ce présent marché.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché sera constituée. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande. Il ne sera par contre pas accepté de caution personnelle et solidaire.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : article 109 et suivants du décret no2016-360 du 25 Mars 2016.
modalités de règlement des comptes : conformément aux règles de la comptabilité publique.
montant de l'avance : 30,00 % du montant initial du marché. Aucune garantie financière ne sera demandée pour le versement de l'avance.
les travaux seront financés selon les modalités suivantes : Ressources propres Ville de Toulouse.
Prix global et forfaitaire. Les prix sont révisés mensuellement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : la Ville de Toulouse s'est engagée dans une démarche environnementale.
la cible " Chantiers Propres " doit être traitée à un niveau très performant. Cette opération intègre une démarche de gestion des nuisances et des déchets de chantier formalisée par un Schéma d'organisation et de Gestion des Nuisances Et des Déchets de chantier. (Sogened).
En application de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015, le cahier des charges comporte donc des clauses visant à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion et à lutter contre le chômage.
ainsi, le nombre minimal d'heures réservées à l'insertion est de : 800
lot 1 : DEMOLITION - dESAMIANTAGE - gROS œuvre : 200 H
Lot 2 : MACONNERIE : 300 H
Lot 3 : charpente couverture : 100 H
Lot 4 : menuiseries bois : 100 H
Lot 5 : menuiseries metalliques : 100 H.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont :
Garanties et capacités techniques et financières
capacités professionnelles
Ce marché est conforme au dispositif MPS (Marché Public Simplifié). Les éléments de la candidature pourront être complétés en ligne via le formulaire MPS .
Situation juridique - références requises : cf. dossier de Consultation des entreprises (Référence 18v107pa).
Capacité économique et financière - références requises : cf. dossier de Consultation des entreprises (Référence 18v107pa)
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : cf. dossier de Consultation des entreprises (Référence 18v107pa).
Référence professionnelle et capacité technique - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pour le lot 1 - Qualibat 1552 Traitement de l'amiante
- les références équivalentes si le candidat ne dispose pas des qualifications requises.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- prix des prestations : 40 %;
- valeur technique : 60 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 septembre 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 18V107PA-DT/SG.

Renseignements complémentaires : la visite sur site est facultative.
deux dates de visite sont programmées :
- le Jeudi 30 Août 2018 à 14 h 30
- le Mardi 4 Septembre 2018 à 14 h 30
Personnes à contacter :
Mme Karine Azema
Tél. : 05.61.22.39.15
karine.azema toulouse-metropole.fr
Renseignements sur la dématérialisation-direction de la commande publique
Mme Hana ZAREVUCKA : Tél 05 62 27 65 53
mail hana.zarevucka toulouse-metropole.fr avec copie à marchespublics toulouse-metropole.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les candidats doivent transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante :
https://marchespublics.toulouse-metropole.fr (sous la référence 18v107pa).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 août 2018.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Toulouse Métropole Atelier d'Architecture M. TRILLOU Didier Tél. : 05.61.22.28.79 didier.trillou toulouse-metropole.fr Mme Karine AZEMA Tél. : 05.61.22.39.15 karine.azema toulouse-metropole.fr.
17, Place de la Daurade, 31000 Toulouse.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Toulouse Métropole Atelier d'Architecture.
Correspondant : Mme Marie-Catherine ANDO, 17, Place de la Daurade, 31000 Toulouse, , tél. : 05-61-22-26-58, , courriel : catherine.ando toulouse-metropole.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Aucun dossier de consultation des entreprises en version papier ne sera fourni. Le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante : https://marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public :18V107PA). Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée.
adresse internet : http://marchespublics.toulouse-metropole.fr .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV 31000 Toulouse, tél. : 05-62-73-57-57, courriel : greffe.ta-toulouse juradm.fr, télécopieur : 05-62-73-57-40.

Organe chargé des procédures de médiation : Mr le maire Jean-Luc MOUDENC Hotel de Ville place du Capitole 31000 Toulouse.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TOULOUSE METROPOLE DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE 6 rue René Leduc 31500 Toulouse, tél. : 05-81-91-72-00, courriel : secretariatcommandepublique toulouse-metropole.fr, télécopieur : 05-62-27-65-42.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 001. -
demolition - dESAMIANTAGE - gros œuvre
C.P.V. - Objet principal : 45111100
Objets supplémentaires : 45223220
45262660.
Mots descripteurs : Charpente, Démolition, Dépollution, Gros œuvre, Maçonnerie

Lot(s) 002. -
maconnerie
Informations complémentaires : lot 2 : Maçonnerie
Variante 2.11:
prestation supplémentaire : facade exterieure Sud
Variante 2.12:
prestation supplémentaire : facade exterieure Nord
Variante 2.13:
prestation supplémentaire : facade exterieure est.
C.P.V. - Objet principal : 45262500.
Mots descripteurs : Charpente, Démolition, Dépollution, Gros œuvre, Maçonnerie

Lot(s) 003. -
charpente couverture
C.P.V. - Objet principal : 45261000.
Mots descripteurs : Charpente, Démolition, Dépollution, Gros œuvre, Maçonnerie

Lot(s) 004. -
menuiseries bois
Informations complémentaires : lot 4 : menuiseries bois
Variante 4.10 :
Prestation supplémentaires : facade exterieure Sud
Variante 4.11
prestation supplémentaire : facade exterieure Nord
Variante 4.12
prestation supplémentaire : facade exterieure Est
Variante 4.13
prestation supplémentaire : stores interieurs.
C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Mots descripteurs : Charpente, Démolition, Dépollution, Gros œuvre, Maçonnerie

Lot(s) 005. -
menuiseries metalliques
C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Mots descripteurs : Charpente, Démolition, Dépollution, Gros œuvre, Maçonnerie

Lot(s) 006. -
faux plafonds
C.P.V. - Objet principal : 45421141.
Mots descripteurs : Charpente, Démolition, Dépollution, Gros œuvre, Maçonnerie

Lot(s) 007. -
peinture
Informations complémentaires : lot 7 : Peinture
Variante 7.9
prestation supplémentaires : facade exterieure Sud
Variante 7.10
prestation supplémentaire : facade exterieure nord
Variante 7.11 :
Prestation supplémentaire : facade exterieure est.
C.P.V. - Objet principal : 45442100.
Mots descripteurs : Charpente, Démolition, Dépollution, Gros œuvre, Maçonnerie

Lot(s) 008. -
cvc - pLOMBERIE
C.P.V. - Objet principal : 45232141
Objets supplémentaires : 45331210
45330000.
Mots descripteurs : Charpente, Démolition, Dépollution, Gros œuvre, Maçonnerie

Lot(s) 009. -
electricite courants fort / courants faibles
C.P.V. - Objet principal : 45311200.
Mots descripteurs : Charpente, Démolition, Dépollution, Gros œuvre, Maçonnerie

Lot(s) 010. -
couverture thermique
C.P.V. - Objet principal : 45321000.
Mots descripteurs : Charpente, Démolition, Dépollution, Gros œuvre, Maçonnerie