Avis No 18-104130

publié le 22/07/2018

Dépt. : 69 Sytral

MPS

Pem Part-Dieu - Travaux Systèmes et Infrastructure Tramway et Trolley

Avis de marché Procédure Négociée

Références complètes :

Avis n°18-104130

Référence de TED :

2018/S 140-321761 - annonce diffusée le 24 juillet 2018

Annonce

Département(s) de publication : 69
Annonce No 18-104130
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ - SECTEURS SPÉCIAUX

Directive 2014/25/UE

Section I : Entité adjudicatrice

I.1) NOM ET ADRESSES
SYTRAL, Numéro national d'identification : 25690099400011, 21 Boulevard Vivier Merle, Cs 63815, 69487, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 72 84 58 00, Courriel : unitemarches sytral.fr , Fax : (+33) 4 78 53 12 84, Code NUTS : FRK26
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.sytral.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.info
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Sytral : Service des marchés, 21 boulevard vivier merle, Cs 63815, 69487, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 72 84 58 00, Courriel : unitemarches sytral.fr , Fax : (+33) 4 78 53 12 84, Code NUTS : FRK26, Adresse internet : https://www.marches-publics.info , Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.info
à l'adresse suivante : Sytral : Service des marchés, 21 boulevard vivier merle, Cs 63815, 69487, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 72 84 58 00, Courriel : unitemarches sytral.fr , Code NUTS : FRK26, Adresse internet : https://www.marches-publics.info
I.6) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d'autobus

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Pem Part-Dieu - Travaux Systèmes et Infrastructure Tramway et Trolley
Numéro de référence : 18s0136
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 45234121
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte : >_objectifs de l'opération :Tramway :Créer une nouvelle voie de garage à l'ouest de la station Servient et allonger la station pour accueillir des rames de 43 m, déposer les infrastructures reliant le tramway au tiroir tram actuel bld Vivier-Merle, réaliser la pose d'une communication Tnr au droit station Vivier Merle.Trolleybus:Positionner les Lac C1/C2 à leur emplacement définitif avec retournement au croisement Servient/Vivier-Merle, créer une Lac au croisement Servient/Vivier-Merle pour permettre l'exploitation en Service Partiel de C3, réinstaller la Lac de C13 en lien avec les nouveaux aménagements publics.Les travaux incluent:Infrastructure Vrd, Plateforme voie, Eclairage Public,Courant Fort, Ligne Aérienne de Contact, Signalisation Ferroviaire, Bâtiment, Signalisation Lumineuse de Trafic, Transmission Audio Vidéo.>_marché comportant une tranche ferme et une tranche optionnelle.Tr.ferme : Travaux Tiroir Tram et retournement C1/C2 définitif
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45230000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45232210
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45234128
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 45311000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRK26
Lieu principal d'exécution : Quartier de la Part-Dieu 69003 Lyon
II.2.4)Description des prestations : >_objectifs de l'opération :Tramway :Créer une nouvelle voie de garage à l'ouest de la station Servient et allonger la station pour accueillir des rames de 43 m, déposer les infrastructures reliant le tramway au tiroir tram actuel bld Vivier-Merle, réaliser la pose d'une communication Tnr au droit station Vivier Merle.Trolleybus:Positionner les Lac C1/C2 à leur emplacement définitif avec retournement au croisement Servient/Vivier-Merle, créer une Lac au croisement Servient/Vivier-Merle pour permettre l'exploitation en Service Partiel de C3, réinstaller la Lac de C13 en lien avec les nouveaux aménagements publics.Les travaux incluent:Infrastructure Vrd, Plateforme voie, Eclairage Public,Courant Fort, Ligne Aérienne de Contact, Signalisation Ferroviaire, Bâtiment, Signalisation Lumineuse de Trafic, Transmission Audio Vidéo.>_marché comportant une tranche ferme et une tranche optionnelle.Tr.ferme : Travaux Tiroir Tram et retournement C1/C2 définitif
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
1. Valeur technique / Pondération : 60
Prix :
1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 34
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : >_le marché comporte une tranche optionnelle : Remise en électrique C13.>_l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité de conclure un ou des marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire en application de l'article 30.I.7 du décret no2016-360 du 25/03/2016 relatif aux marchés publics
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : >_la lettre de candidature, établie au moyen de l'imprimé Dc1 ou équivalent comportant une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.>_preuve de l'aptitude du candidat à exercer l'activité professionnelle : inscription sur le registre professionnel ou le registre du commerce pertinent de l'état membre dans lequel il est établi : extrait K, extrait K-bis, extrait D1, ou équivalent
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : >_déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (formulaire Dc2 ou équivalent)>_déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement sur les 3 dernières années.Description outillage, matériel et équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les plus importants. Ces attestations indiquent l'objet, le montant, la date et le lieu d'exécution des trvx et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ;
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : Les informations relatives au présent paragraphe de l'article Iii.1.3 sont reportées à l'article Vi.3 Informations complémentaires du présent avis
III.1.4)Règles et critères objectifs de participation
Liste et brève description des règles et critères :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.1.6)Cautionnement et garanties exigés :
Il sera appliqué une retenue de garantie dont le montant est égal à 5% du montant initial du marché, augmenté, le cas échéant, du montant des avenants. La retenue de garantie est prélevée par fractions sur chacun des versements autres qu'une avance.La retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande dans les conditions prévues à l'article 123 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.En cas de versement d'une avance, le titulaire devra fournir la garantie à première demande prévue à l'article 112 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et couvrant 100 % du montant de l'avance.Les travaux feront l'objet d'une période de garantie de parfait achèvement
III.1.7)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
- Articles 109 à 132 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics- Modalités de financements : Les ressources qui seront mobilisées pour financer l'opération sont constituées par les fonds propres du Sytral.- Les prix sont révisables dans les conditions fixées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières.- Caractéristique des prix : Prix unitaires et forfaitaires- L'avance est accordée en une seule fois sur la base du montant de la tranche affermie dans les conditions de l'article 110 du décret no2016-360 du 25/03/2016 relatif aux marchés publics.- Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G travaux et du Ccap- Les paiements seront effectués par virement administratif dans le délai réglementaire de 30 jours, selon les dispositions du décret no 2013-269 du 29 mars 2013. Le point de départ du délai est la réception de la demande par les services de l'entité adjudicatrice
III.1.8)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
La candidature sera présentée par un seul candidat ou par un groupement.En cas de groupement, aucune forme ne sera imposée par le Maître d'ouvrage.En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution.Pour un même marché, les candidats n'ont pas la possibilité de soumissionner en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La participation à plusieurs groupements, pour un même marché, est également interdite
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2) Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant huit ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 septembre 2018 - 16:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date : 1.e.r octobre 2018
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans le projet ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info ->_Le marché public pourra être attribué sur la base des offres initiales sans négociation.>_ Le RC candidature apporte toutes les informations complémentaires au présent avis.>_le délai prévisible d'exécution du marché est de 34 mois à compter de la date fixée dans l'os prescrivant le démarrage de la période de préparation.>_les informations relatives au paragraphe " Niveau(X) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s)" de l'article Iii.1.3 "Capacité technique et professionnelle" de cet avis sont les suivantes :#Infrastructure VRD :Seuil minimal exigé de capacité professionnelle 1:le candidat attestera, par la fourniture d'une sélection de références ou tout moyen, de sa capacité à réaliser les travaux suivants en milieu urbain dense: VRD, assainissement, marquage et signalisation de police , travaux en lien avec une infrastructure tramway(multitubulaires, stations, massifs de lac).Seuil minimal exigé de capacité professionnelle 2 :Certificat d'identité professionnelle selon nomenclature FNTP mars 2018 ou tout moyen de preuve équivalent : 2321; 321; 342; 343; 346; 347; 5143.#plateforme voie:seuil minimal exigé de capacité professionnelle 3 :Le candidat attestera de sa capacité à réaliser les travaux suivants en coupure d'exploitation sur ligne existante par la fourniture d'une sélection de références ou tout moyen :-Démolition de voie ferrée et notamment démolition de revêtement de plateforme, démolition d'armement de voie et démolition de béton de fondation,-reconstruction de voie ferrée raccordée sur une ligne existante et incluant la pose d'appareils de voie.#ligne aérienne de contact:seuil minimal exigé de capacité professionnelle 4 :Le candidat attestera de sa capacité à réaliser les travaux suivants par la fourniture d'une sélection deréférences ou tout moyen :-Pose de poteaux pour transports guidés en milieu urbain dense,-pose de fil de contact pour transports guidés en milieu urbain dense,-pose d'armement pour le fil de contact pour transports guidés en milieu urbain dense,-pose d'isolateurs de section,-pose de croisement Tramway/Trolley.Seuil minimal exigé de capacité professionnelle 5 :-Qualification SERCE 21 ou tout moyen de preuve équivalent-qualification QUALIFELEC E3-Classe 4 (implique un effectif de 50 exécutants minimum) ou tout moyen de preuve équivalent.#courant fort :Seuil minimal exigé de capacité professionnelle 6 :Le candidat attestera de sa capacité à réaliser des travaux de modification du schéma d'alimentation et de sectionnement (Sas) d'un réseau tramway en exploitation par la fourniture d'une sélection de références ou tout moyen.Seuil minimal exigé de capacité professionnelle 7 :-Qualification SERCE 21 ou tout moyen de preuve équivalent-qualification QUALIFELEC E3-Classe 4 (implique un effectif de 50 exécutants minimum) ou tout moyen de preuve équivalent.#signalisation ferroviaire :Seuil minimal exigé de capacité professionnelle 8 :Le candidat attestera de sa capacité à réaliser des travaux de mise en service d'un système de signalisation ferroviaire dans un réseau de tramway urbain en exploitation par la fourniture d'une sélection de références ou tout moyen.#signalisation Lumineuse de Trafic :Seuil minimal exigé de capacité professionnelle 9 :Le candidat attestera de sa capacité à réaliser les travaux suivants par la fourniture d'une sélection de références ou tout moyen :-Modification d'un système de signalisation lumineuse de trafic d'un ou plusieurs carrefours en interaction directe avec un réseau de tramway urbain en exploitation-mise en service d'un système de signalisation lumineuse de trafic d'un ou plusieurs carrefours en interaction directe avec un réseau de tramway urbain en exploitation
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433, Lyon, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : greffe.ta-lyon juradm.fr , Fax : (+33) 4 78 14 10 65, Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
20 juillet 2018