Avis No 17-97851

publié le 08/07/2017

Date limite de réponse : 29/09/2017

Dépt. : 60 S.a.o.

Marchés de travaux (relance des lots no 1-4-5 et 8) relatifs à la réhabilitation et l'extension du centre aquatique intercommunal Aqualis à Gouvieux (60)

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

S.A.O.

A l'attention de :

M. BOUILLOT Jean-Michel, Directeur général

Adresse :

36 avenue Salvador Allende - Bâtiment Hervé Carlier - RDC 60000 Beauvais

Téléphone : 03-44-06-27-80
Télécopieur : 03-44-06-27-99

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Objet du marché :

Marchés de travaux (relance des lots no 1-4-5 et 8) relatifs à la réhabilitation et l'extension du centre aquatique intercommunal Aqualis à Gouvieux (60)

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Possibilité de présenter une offre pour :

un ou plusieurs lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°01 :

Gros-oeuvre

Lot n°04 :

Menuiseries aluminium

Lot n°05 :

Serrurerie

Lot n°08 :

Peinture - Sol souple

Caractéristiques principales :

Il n'est pas prévu de décomposition en tranches.

Quantité ou étendue :

Marchés de travaux (relance des lots no 1-4-5 et 8) relatifs à la réhabilitation et l'extension du centre aquatique intercommunal Aqualis à Gouvieux (60)

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

29/09/2017 à 12h00

Délai minimum de validité des offres :

180 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :

  • Valeur technique de l'offre : 40 % -
  • Prix : 60 % -

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :

Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront IMPERATIVEMENT poser leurs questions en utilisant le module de " Questions/Réponses " via la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com. ;

Tribunal administratif ; 14 rue Lemerchier 80000 Amiens ; Tél. : 03-22-33-61-70 ; Fax : 03-22-33-61-71 ; Courriel : greffe.ta-amiens juradm.fr Adresse internet : http://www.amiens.tribunal-administratif.fr/ta-caa ;

Tribunal administratif ; 14 rue Lemerchier 80000 Amiens ; Tél. : 03-22-33-61-70 ; Fax : 03-22-33-61-71 ; Courriel : greffe.ta-amiens juradm.fr Adresse internet : http://www.amiens.tribunal-administratif.fr/ta-caa ;

Références complètes :

Avis n°17-97851

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 60
Annonce No 17-97851
Travaux
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : S.A.O.
Correspondant : M. Bouillot Jean-Michel, directeur général, 36 avenue Salvador Allende - bâtiment Hervé Carlier - rDC 60000 Beauvais, tél. : 03-44-06-27-80, télécopieur : 03-44-06-27-99.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Communauté de Communes.

Objet du marché : marchés de travaux (relance des lots no 1-4-5 et 8) relatifs à la réhabilitation et l'extension du centre aquatique intercommunal Aqualis à Gouvieux (60).
Type de marché de travaux : exécution.
CPV - Objet principal : 45000000
Objets supplémentaires : 45212212.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : |FR222|.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

il n'est pas prévu de décomposition en tranches
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marchés de travaux (relance des lots no 1-4-5 et 8) relatifs à la réhabilitation et l'extension du centre aquatique intercommunal Aqualis à Gouvieux (60).
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles définies dans le CCTP ou descriptif :
- lot no 07 : Menuiseries intérieures
* Prestation Supplémentaire Eventuelle no2 : Mobilier
- lot no 12 : VRD - espaces verts - clôtures
* Prestation Supplémentaire Eventuelle no1 : Base vie sur réserve foncière
* Prestation Supplémentaire Eventuelle no4 : Abattage d'arbres
- lot no 15 : Electricité
* Prestation Supplémentaire Eventuelle no3 : vdi + 20 pct rj
* Prestation Supplémentaire Eventuelle no5 : matériel électrique pour équipement salle cardio
les propositions financières relatives à chaque prestation supplémentaire éventuelle seront à préciser dans l'acte d'engagement.
pour le choix de l'offre économiquement la plus avantageuse, une offre incomplète sera éliminée.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5 pour cent du marché ou garantie à première demande pour couvrir les réserves à la réception des travaux. Garantie à première demande à constituer en cas d'avance couvrant la totalité de son montant.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prix global et forfaitaire - prix ferme révisable - paiement à 30 jours par virement. Avance fixée à 5 pour cent du montant initial toutes taxes comprises du marché et accordée dans les conditions de l'article 110 du décret du 25 mars 2016 versée sous réserve d'une garantie à première demande. Modalités de financement : fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera conclu soit en entreprise unique, soit en entreprises groupées conjointes. Dans le cas où il ne revêtirait pas cette forme, lors du dépôt de sa candidature ou de son offre, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de contraindre le groupement attributaire à revêtir la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire pour l'ensemble des lots. Cette contrainte se justifie pour les raisons suivantes : Chacun des membres est engagé à exécuter la ou les prestations dites prestations techniques qui lui sont attribuées dans le marché. Le mandataire du groupement conjoint est solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
les candidats n'ont pas la possibilité de présenter pour un lot plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : une déclaration sur l'honneur (cf. Modèle joint au règlement de consultation) attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 et qu'il est en règle au regard des articles L 1512-1 à L 1512-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
- Autres renseignements demandés : le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet.;
- Autres renseignements demandés : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activités faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le Pouvoir Adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.;
- Autres renseignements demandés : pésentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de cinq ans seront pris en compte. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.;
- Autres renseignements demandés : indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite des travaux de même nature que celle du marché public.;
- Autres renseignements demandés : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.;
- Autres renseignements demandés : indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité et, lorsqu'il s'agit de marchés publics de travaux, auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage.;
- Autres renseignements demandés : description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
- Autres renseignements demandés : certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ainsi que par des certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.;
- Autres renseignements demandés : l'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité (c'est-à-dire justifiant le paiement des primes pour la période en cours).;
- Autres renseignements demandés : si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- valeur technique de l'offre : 40 %;
- prix : 60 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 29 septembre 2017, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2017-68/02-1041.

Renseignements complémentaires : le pouvoir adjudicateur est la Communauté de Communes de l'aire Cantilienne. La S.A.O est son mandataire.
Le marché est passé en procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation (avec l'ensemble des candidats) suivant l'article 27 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016.
les prestations commenceront en SEPTEMBRE 2017.
la durée d'exécution globale de l'ensemble des marchés est de 14 mois à compter de la notification du marché.
les candidats désirant se rendre sur les lieux d'exécution devront s'adresser à la SAO selon les modalités suivantes :
- adresser une demande écrite à M. Pascal RAYMOND à l'adresse mail suivante p.raymond saoise.fr au moins 48 heures avant la date envisagée.
le dossier de consultation remis aux candidats comprend les élements suivants :
- le présent règlement de la consultation et annexes
- le cadre du contrat d'acte d'engagement valant CCAP et ses annexes (le cadre d'acte spécial, le cas échéant, le calendrier prévisionnel d'exécution des travaux, la liste des plans, les modèles de demande d'acompte mensuel et le projet de décompte final et la répartition des dépenses communes)
- le cahier des clauses techniques communes (Cctc), le cahier des clauses techniques particulières (c.c.t.p.) tce et leurs annexes (la notice acoustique, la note de sécurité, la note d'accessibilité PMR, la note de calcul RT 2012, le rapport initial du bureau de contrôle, les rapports d'études géotechniques, les plans représentant les ouvrages à exécuter et les plans de l'existant selon liste jointe en annexe 3 au contrat valant acte d'engagement et C.C.A.P.)
- le cadre de la décomposition du prix global et forfaitaire par lot
- le Plan Général de Coordination en matière de Sécurité et Protection de la Santé
En ce qui concerne le critère "Prix" jugement sur un total de 100 points selon formule indiquée à l'article 5 du règlement de consultation.
En ce quiconcerne le critère "Valeur Technique" jugement sur un total de 100 points décomposés comme suit :
- le respect de la présentation de la DPGF (chapitres, postes, décomposition) et les précisions apportées (quantité, prix unitaire et détaillé pour chaque ouvrage) : 10 points.
- les modalités d'intervention de l'entreprise et organisation générale du chantier (moyens en personnels et matériels que le candidat compte affecter au chantier, analyse des contraintes du chantier...) : 35 points
- fiches techniques et documentations permettant d'évaluer la qualité et la performance des matériaux et matériels proposés au regard des prescriptions du CCTP : 40 points
- le programme d'exécution des ouvrages, indiquant la durée prévisionnelle de différentes phases du chantier : 15 points
le candidat précisera également la nature et le montant des prestations qu'il envisage de sous-traiter ainsi que la liste des sous-traitants qu'il se propose de présenter àl'agrément et à l'acceptation du maître d'ouvrage.
note Technique = somme de chacun des points attribués pour chacun des postes du mémoire technique
le total de la note pondérée étant la somme de la note " prix " et de la note " valeur technique " pondérée respectivement des coefficients indiqués ci-dessus.
retrait du dossier de consultation des entreprises (avant la date limite de réception des offres) :
1/ sous format dématérialisé sur le site http://www.saoise.fr.
Avant de pouvoir télécharger le dossier de consultation, les candidats doivent :
-Accepter les conditions générales d'utilisation de la plate-forme,
-s'inscrire sur la plate-forme électroniquement,
-les personnes téléchargeant le dossier de consultation seront particulièrement attentives à bien renseigner le champ "e-mail" dans la mesure où cette adresse pourra être utilisée par la SAO pour informer des éventuelles modifications du dossier de consultation. La validité de cette adresse électronique déclarée est de la responsabilité de l'entreprise.
2/ sur support physique électronique gratuitement à la S.A.O. 36 avenue Salvador Allende - bâtiment Hervé Carlier - rDC - 60000 BEAUVAIS - jours et heure d'ouverture : du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12h et de 14h à 17h, sauf les 14 juillet et 15 août 2017 (jours fériés) et 14 août 2017 (jour de fermeture). Possibilité de demande par courrier ou par courriel en précisant le nom de l'opération et l'objet.
conditions d'envoi des propositions :
1/ transmission électronique sur le site http://www.saoise.fr suivant les prescriptions de l'article 6.1 du règlement de la consultation.
2/ sous format papier à la S.A.O. Suivant les prescriptions de l'article 6.2 du règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 juillet 2017.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront IMPERATIVEMENT poser leurs questions en utilisant le module de " Questions/Réponses " via la plateforme de dématérialisation www.achatpublic.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 14 rue Lemerchier 80000 Amiens, tél. : 03-22-33-61-70, courriel : greffe.ta-amiens juradm.fr, télécopieur : 03-22-33-61-71 adresse internet : http://www.amiens.tribunal-administratif.fr/ta-caa .

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif 14 rue Lemerchier 80000 Amiens, tél. : 03-22-33-61-70, courriel : greffe.ta-amiens juradm.fr, télécopieur : 03-22-33-61-71 adresse internet : http://www.amiens.tribunal-administratif.fr/ta-caa .

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 01. -
Gros-œuvre
C.P.V. - Objet principal : 45223220.

Lot(s) 04. -
Menuiseries aluminium
C.P.V. - Objet principal : 45421000.

Lot(s) 05. -
Serrurerie
C.P.V. - Objet principal : 44316500.

Lot(s) 08. -
Peinture - sol souple
C.P.V. - Objet principal : 45442100
Objets supplémentaires : 45432111.