Objet du marché : transports communaux.
Catégorie de services : 2.
CPV - Objet principal : 60130000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : |FR301|.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 12 mois.

Caractéristiques principales :

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot n^o1 - ramassage par système de navette des enfants des écoles maternelles et primaires vers le restaurant scolaire municipal
sans minimum
montant maximum : 45 000 euro(s) (H.T.)
Lot n^o2 - transports sur circuits courts
sans minimum
montant maximum : 55 000 euro(s) (H.T.)
Lot n^o3 - transports sur circuits longs
sans minimum
montant maximum : 60 000 euro(s) (H.T.)
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r septembre 2017 et jusqu'au 31 août 2018.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r septembre 2017.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : documents, attestations et certificats à fournir conformément au règlement de la consultation.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 juillet 2017, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2017_19/20/21.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 juin 2017.

Renseignements relatifs aux lots :

Lot(s) 1. - transports avec ramassage des enfants des écoles maternelles et primaires vers le restaurant scolaire municipal. Ramassage des enfants des écoles maternelles et primaires pour les déposer au restaurant scolaire municipal avec retour aux écoles Durée : à compter du 1.e.r septembre 2017 jusqu'au 31 août 2018.

Lot(s) 2. - transports sur circuits courts. Déplacements divers dans le cadre d'activités des écoles , des ALSH et de la Municipalité pour des trajets situés dans un rayon inférieur à 40 Kms (centre ville à centre ville) Durée : à compter du 1.e.r septembre 2017 jusqu'au 31 août 2018.

Lot(s) 3. - transports sur circuits longs. Déplacements divers dans le cadre d'activités des écoles, des ALSH, de la Municipalité pour des trajets supérieurs à 40 kms en France et à l'étranger Durée : à compter du 1.e.r septembre 2017 jusqu'au 31 août 2018.