Avis No 17-76055

publié le 31/05/2017

Date limite de réponse : 02/08/2017

Dépt. : 30 Chambre des metiers du gard

ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS DES LABORATOIRES ALIMENTAIRES DE L'IRFMA DE LA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU GARD

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

Chambre des métiers du Gard

A l'attention de :

Hervagault Isabelle

Adresse :

Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Gard - 904 avenue Maréchal Juin, CS 83012 30908 Nîmes cedex 2

Téléphone : 04-66-62-80-60
Télécopieur : 04-66-62-80-58

Courriel :

isabelle.hervagault cma-gard.fr

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://reseaucma.e-marchespublics.com

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://reseaucma.e-marchespublics.com

Objet du marché :

Entretien et maintenance des équipements des laboratoires alimentaires de l'IRFMA de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat du Gard

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

IRFMA 30 30900 NIMES

Possibilité de présenter une offre pour :

un ou plusieurs lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°LOT 1 : ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS FROIDS ALIMENTAIRES

CHAMBRES FROIDES - EVAPORATEURS - CLIMATISEURS

Lot n°LOT 2 : ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES EQUIPEMENTS ET MATERIELS DE CUISINE DES LABORATOIRES ALIMENTAIRES

EQUIPEMENTS ET MATERIELS DE CUISINE DES LABORATOIRES BOUCHERIE, BOULANGERIE, PATISSERIE ET TRAITEUR (STERILISATEURS DE COUTEAUX, PETRIN, BATTEUR, LAMINOIR, PLAQUE INDUCTION, FEUX VIFS, ETC ...)

Lot n°LOT 3 : ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES FOURS DES LABORATOIRES BOULANGERIE ET PATISSERIE

FOURS PROFESSIONNELS DE BOULANGERIE ET PATISSERIE

Lot n°LOT 4 : ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES HOTTES DE FOURS ET FRITEUSES

MAINTENANCE DES HOTTES DE FOURS ET FRITEUSES

Caractéristiques principales :

entretien et maintenance d'équipements froids alimentaires, des équipements et matériels de cuisine des laboratoires alimentaires, des fours des laboratoires alimentaires et des hottes de fours et friteuses

Quantité ou étendue :

CF CCP

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

02/08/2017 à 12h00

Délai minimum de validité des offres :

120 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Conditions de participations :

CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION

Situation propre :

CF REGLEMENT DE LA CONSULTATION

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :

CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU GARD ; Correspondant : ISABELLE HERVAGAULT ; 904 AVENUE MARECHAL JUIN 30900 NIMES ; Tél. : 04-66-62-80-60 ; Courriel : isabelle.hervagault cma-gard.fr Adresse internet : http://www.cma-gard.fr ;

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES ; 16 AVENUE FEUCHERES 30000 NIMES ; Tél. : 04-66-27-37-00 ; Adresse internet : http://www.nimes.tribunal-administratif.fr ;

comité consultatif de règlement amiable des litiges de Marseille ; Préfecture de la Région PACABoulevard Paul Peytral 13282 MARSEILLE CEDEX 20 ; Tél. : 04-84-35-45-54 ; Fax : 04-84-35-44-60 ;

Références complètes :

Avis n°17-76055

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 30
Annonce No 17-76055
Services
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Chambre des métiers du Gard.
Correspondant : Hervagault Isabelle, chambre de Métiers et de l'artisanat du Gard - 904 avenue Maréchal Juin, CS 83012 30908 Nîmes Cedex 2, tél. : 04-66-62-80-60, télécopieur : 04-66-62-80-58, courriel : isabelle.hervagault cma-gard.fr adresse internet : http://reseaucma.e-marchespublics.com .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://reseaucma.e-marchespublics.com .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : organisme consulaire.

Objet du marché : entretien et maintenance des équipements des laboratoires alimentaires de l'irfma de la Chambre de Métiers et de l'artisanat du Gard.
Catégorie de services : 1.
CPV - Objet principal : 50324200
Objets supplémentaires : 39314000.
Lieu d'exécution : irfma 30, 30900 Nimes.
Code NUTS : |FR812|.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

entretien et maintenance d'équipements froids alimentaires, des équipements et matériels de cuisine des laboratoires alimentaires, des fours des laboratoires alimentaires et des hottes de fours et friteuses
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : cf. ccp.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 2 octobre 2017.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : reglement des factures a 30 JOURS.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : cf. reglement de la consultation.
Situation juridique - références requises : cf. reglement de la consultation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 2 août 2017, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 04-2017-02.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
cf. reglement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 31 mai 2017.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU GARD.
Correspondant : isabelle hervagault, 904 avenue marechal juin, 30900 Nimes, , tél. : 04-66-62-80-60, , courriel : isabelle.hervagault cma-gard.fr, adresse internet : http://www.cma-gard.fr .

Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES 16 avenue feucheres 30000 Nimes, tél. : 04-66-27-37-00 adresse internet : http://www.nimes.tribunal-administratif.fr .

Organe chargé des procédures de médiation : comité consultatif de règlement amiable des litiges de Marseille préfecture de la Région PACA Boulevard Paul Peytral 13282 Marseille Cedex 20, tél. : 04-84-35-45-54, télécopieur : 04-84-35-44-60.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) LOT 1. - entretien et maintenance des equipements froids alimentaires.
chambres froides - eVAPORATEURS - cLIMATISEURS : cf. ccp.
Coût estimé (HT) : entre 15 000 euros et 75 000 euros.
Durée : à compter du 2 octobre 2017 jusqu'au 30 septembre 2020.
C.P.V. - Objet principal : 50324200
Objets supplémentaires : 39314000
42943500.

Lot(s) LOT 2. - entretien et maintenance des equipements et materiels de cuisine des laboratoires alimentaires.
equipements et materiels de cuisine des laboratoires boucherie, boulangerie, patisserie et traiteur (sterilisateurs de couteaux, petrin, batteur, laminoir, plaque induction, feux vifs, etc ...) : cf. ccp.
Coût estimé (HT) : entre 6 000 euros et 30 000 euros.
Durée : à compter du 2 octobre 2017 jusqu'au 30 septembre 2020.
C.P.V. - Objet principal : 50324200
Objets supplémentaires : 39314000.

Lot(s) LOT 3. - entretien et maintenance des fours des laboratoires boulangerie et patisserie.
fours professionnels de boulangerie et patisserie : cf. ccp.
Coût estimé (HT) : entre 3 000 euros et 18 000 euros.
Durée : à compter du 2 octobre 2017 jusqu'au 30 septembre 2020.
C.P.V. - Objet principal : 50324200
Objets supplémentaires : 42214100.

Lot(s) LOT 4. - entretien et maintenance des hottes de fours et friteuses.
maintenance des hottes de fours et friteuses : cf. ccp.
Coût estimé (HT) : entre 2 000 euros et 3 000 euros.
Durée : à compter du 2 octobre 2017 jusqu'au 30 septembre 2020.
C.P.V. - Objet principal : 50324200
Objets supplémentaires : 39141500.