Avis No 17-72840

publié le 23/05/2017

Date limite de réponse : 22/06/2017

Dépt. : 75 Gip anap

Appui à l'organisation et la mise en oeuvre des appuis méthodologiques plateaux médicotechniques

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

GIP Anap

A l'attention de :

CASTRO Céline

Adresse :

23 avenue d'Italie 75013 Paris

Téléphone : 01-57-27-12-42
Télécopieur : 01-57-27-12-12

Courriel :

celine.castro anap.fr

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://www.anap.fr

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://anap.e-marchespublics.com

Objet du marché :

Appui à l'organisation et la mise en oeuvre des appuis méthodologiques plateaux médicotechniques

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

ANAP - 23 avenue d'Italie 75013 Paris

Possibilité de présenter une offre pour :

tous les lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°Organisation et mise en oeuvre des appuis méthodologiques bloc opératoire :

L'objet du lot 1 est de permettre une appropriation des solutions organisationnelles par les professionnels de la thématique Bloc opératoire, à travers des appuis méthodologiques.

Lot n°Organisation et mise en oeuvre des appuis méthodologiques Imagerie :

L'objet du lot 2 est de permettre une appropriation des solutions organisationnelles par les professionnels de la thématique Imagerie, à travers des appuis méthodologiques.

Lot n°Organisation et mise en oeuvre des appuis méthodologiques Urgences :

L'objet du lot 3 est de permettre une appropriation des solutions organisationnelles par les professionnels de la thématique Urgences, à travers des appuis méthodologiques.

Lot n°Organisation et mise en oeuvre des appuis méthodologiques consultations externes-secrétariats médicaux :

L'objet du lot 4 est de permettre une appropriation des solutions organisationnelles par les professionnels de la thématique Consultations externes-Secrétariats médicaux, à travers des appuis méthodologiques.

Caractéristiques principales :

L'objet de la présente consultation est l'organisation et la mise en oeuvre des appuis méthodologiques plateaux médicotechniques (bloc opératoire, imagerie, urgences et consultations externes-secrétariats médicaux).Les prestations attendues dans le cadre de la présente consultation se décomposent en quatre lots, chaque lot donnant lieu à un accord-cadre distinct : - Lot 1: Organisation et mise en oeuvre des appuis méthodologiques bloc opératoire- Lot 2 : Organisation et mise en oeuvre des appuis méthodologiques imagerie- Lot 3 : Organisation et mise en oeuvre des appuis méthodologiques urgences- Lot 4 : Organisation et mise en oeuvre des appuis méthodologiques consultations externes-secrétariats médicauxLe contenu, les caractéristiques et les conditions d'exécution des prestations demandées sont précisés dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP).

Quantité ou étendue :

Pour chaque lot, l'accord-cadre issu de la présente consultation comporte une partie de prestations forfaitaires, au sens de l'article 17 du décret relatif aux marchés publics, portant sur les prestations relatives à la phase 1 pour les lots 1 à 4 et à la phase 3 pour le lot 1 et portant sur les prestations relatives au suivi et pilotage de la mission pour chacun des lots, telles que décrites dans le CCTP.L'accord-cadre s'exécute également en partie par l'émission de bons de commande, en application des 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, portant sur les prestations de la phase 2 de chacun des lots, telles que décrites dans le CCTP.Pour chacun des lots, les candidats doivent respecter les montants maximums suivants (partie à bons de commande incluse), sous peine du rejet de leur offre :- Lot 1 : 39 050euros HT- Lot 2 : 22 550euros HT- Lot 3 : 28 050euros HT- Lot 4 : 29 700euros HT

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

22/06/2017 à 16h00

Délai minimum de validité des offres :

120 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :

  • - Qualité de la méthodologie proposée, appréciée au regard de la note méthodologique : 30 % -
  • - Qualité de l'équipe proposée, appréciée sur la base de la note de présentation : 40 % -
  • - Prix, apprécié sur la base de la simulation financière : 30 % -

Capacité économique et financière - références requises :

Chiffres d'affaires au cours des trois derniers exercices etEffectifs des trois dernières années

Référence professionnelle et/ou capacité technique - références requises :

Qualité des références et expériences vérifiables similaires à l'objet du marché au cours des trois dernières années : les sociétés candidates devront justifier d'expériences probantes et récentes en matière d'accompagnement d'établissements de santé sur la thématique concernée par le lot auquel le candidat soumissionne et d'organisation et d'animation de formation.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :

Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux ; Correspondant : Unité juridique ; 23, avenue d'Italie 75013 Paris ; Tél. : 01-57-27-12-00 ; Fax : 05-82-00-50-01 ; Adresse internet : http://anap.e-marchespublics.com ;

Tribunal administratif de paris ; 7 rue de Jouy 75181 Paris cedex 04 ; Tél. : 01-44-59-44-00 ; Fax : 01-44-59-46-46 ;

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux ; Correspondant : Unité juridique ; 23, avenue d'Italie 75013 Paris ; Tél. : 01-57-27-12-00 ; Fax : 05-82-00-50-01 ; Adresse internet : http://anap.e-marchespublics.com ;

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :

Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux ; Correspondant : Unité juridique ; 23, avenue d'Italie 75013 Paris ; Tél. : 01-57-27-12-00 ; Fax : 05-82-00-50-01 ; Adresse internet : http://anap.e-marchespublics.com ;

Références complètes :

Avis n°17-72840

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 75
Annonce No 17-72840
Services
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : GIP Anap.
Correspondant : CASTRO Céline, 23 avenue d'italie 75013 Paris, tél. : 01-57-27-12-42, télécopieur : 01-57-27-12-12, courriel : celine.castro anap.fr adresse internet : http://www.anap.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://anap.e-marchespublics.com .

Objet du marché : appui à l'organisation et la mise en œuvre des appuis méthodologiques plateaux médicotechniques.
Catégorie de services : 27.
CPV - Objet principal : 72224000.
Lieu d'exécution : anap - 23 avenue d'italie, 75013 Paris.
Code NUTS : |FR101|.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Durée de l'accord-cadre : 40 mois.

Caractéristiques principales :

l'objet de la présente consultation est l'organisation et la mise en œuvre des appuis méthodologiques plateaux médicotechniques (bloc opératoire, imagerie, urgences et consultations externes-secrétariats médicaux).
Les prestations attendues dans le cadre de la présente consultation se décomposent en quatre lots, chaque lot donnant lieu à un accord-cadre distinct :
- lot 1: Organisation et mise en œuvre des appuis méthodologiques bloc opératoire
- lot 2 : Organisation et mise en œuvre des appuis méthodologiques imagerie
- lot 3 : Organisation et mise en œuvre des appuis méthodologiques urgences
- lot 4 : Organisation et mise en œuvre des appuis méthodologiques consultations externes-secrétariats médicaux


Le contenu, les caractéristiques et les conditions d'exécution des prestations demandées sont précisés dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (Ccap) et dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : pour chaque lot, l'accord-cadre issu de la présente consultation comporte une partie de prestations forfaitaires, au sens de l'article 17 du décret relatif aux marchés publics, portant sur les prestations relatives à la phase 1 pour les lots 1 à 4 et à la phase 3 pour le lot 1 et portant sur les prestations relatives au suivi et pilotage de la mission pour chacun des lots, telles que décrites dans le CCTP.
L'Accord-Cadre s'exécute également en partie par l'émission de bons de commande, en application des 78 et 80 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, portant sur les prestations de la phase 2 de chacun des lots, telles que décrites dans le CCTP.
Pour chacun des lots, les candidats doivent respecter les montants maximums suivants (partie à bons de commande incluse), sous peine du rejet de leur offre :
- lot 1 : 39 050euros ht
- lot 2 : 22 550euros ht
- lot 3 : 28 050euros ht
- lot 4 : 29 700euros (H.T.).
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 40 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les dépenses générées par l'exécution du marché sont imputées sur le budget de l'anap.
Les modalités de paiement sont régies par les dispositions de la partie 1 du titre IV, chapitre 1er, section 1 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Les paiements sont effectués par virement bancaire.
Délai global de paiement : 30 jours à compter de la date de réception de la facture par l'anap.
Les prix sont fermes et définitifs durant toute la durée du marché.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats sont autorisés à se présenter sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Capacité économique et financière - références requises : chiffres d'affaires au cours des trois derniers exercices et
Effectifs des trois dernières années
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : qualité des références et expériences vérifiables similaires à l'objet du marché au cours des trois dernières années : les sociétés candidates devront justifier d'expériences probantes et récentes en matière d'accompagnement d'établissements de santé sur la thématique concernée par le lot auquel le candidat soumissionne et d'organisation et d'animation de formation.

Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.

Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : toutes les pièces justificatives établissant la capacité de la personne signataire des différents documents du dossier de candidature et de l'offre à engager la société : les candidats remettent pour ce faire un extrait k-bis de la société ou un document équivalent et, le cas échéant, une copie de la délégation donnée par le représentant légal de la société mentionné sur l'extrait k-bis à la personne signataire des documents de la candidature et de l'offre.
les soumissionnaires ont la possibilité de présenter leur candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (Dume), établi conformément au modèle fixé par la Commission européenne (art. 49-i du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics).
En outre, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve qui ont déjà été transmis à l'anap dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- qualité de la méthodologie proposée, appréciée au regard de la note méthodologique : 30 %;
- qualité de l'équipe proposée, appréciée sur la base de la note de présentation : 40 %;
- prix, apprécié sur la base de la simulation financière : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 22 juin 2017, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : CS20170421.

Renseignements complémentaires : pour chaque lot auquel le candidat souhaite soumissionner, l'offre du candidat comporte impérativement les documents mentionnés ci-dessous :
- l'acte d'engagement complété
- le cadre de réponse financier, comprenant une simulation financière, complété
- une note méthodologique
- une note de présentation de l'équipe
Les pièces constituant l'offre sont obligatoires. Toute offre incomplète au regard des prescriptions de cet article sera considérée comme irrégulière.
L'Offre financière du candidat doit être conforme au tableau présenté dans le cadre de réponse financier.
La simulation financière ne doit en aucun cas être modifiée. Les informations contenues dans le tableau de simulation ne sont pas contractuelles. Elles reflètent une projection du coût initial du projet et des commandes susceptibles d'être passées par l'anap au cours de l'accord-cadre. Les quantités d'unités d'œuvre indiquées et le montant total de cettesimulation ne préjugent donc en rien des quantités et du montant des commandes que l'anap passera effectivement dans le cadre de l'accord-cadre.
Il est demandé également que soient fournis dans le dossier d'offre :
- les CCAP et cctp
- un code iban (rib)
- une attestation d'assurance civile professionnelle en cours de validité
- un numéro de télécopie.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 mai 2017.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux.
Correspondant : Unité juridique, 23, avenue d'italie, 75013 Paris, , tél. : 01-57-27-12-00, , télécopieur : 05-82-00-50-01, adresse internet : http://anap.e-marchespublics.com .
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux.
Correspondant : Unité juridique, 23, avenue d'italie, 75013 Paris, , tél. : 01-57-27-12-00, , télécopieur : 05-82-00-50-01, adresse internet : http://anap.e-marchespublics.com .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux.
Correspondant : Unité juridique, 23, avenue d'italie, 75013 Paris, , tél. : 01-57-27-12-00, , télécopieur : 05-82-00-50-01, adresse internet : http://anap.e-marchespublics.com .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04, tél. : 01-44-59-44-00, télécopieur : 01-44-59-46-46.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) Organisation et mise en œuvre des appuis méthodologiques bloc opératoire. -
l'objet du lot 1 est de permettre une appropriation des solutions organisationnelles par les professionnels de la thématique Bloc opératoire, à travers des appuis méthodologiques
Durée : 40 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : le lot 1 contient 2 phases forfaitaires et 1 phase à bons de commande :
- phase 1 : Transfert et appropriation du contenu pédagogique (phase forfaitaire)
- phase 2 : Animation des appuis méthodologiques (phase à bons de commande)
- phase 3 : Evaluation de l'appropriation des solutions organisationnelles proposées par les établissements bénéficiant d'un appui bloc opératoire (phase forfaitaire)

Montants de la partie à bons de commande :
- montant minimum : 0 euro
- montant maximum : 27 500,00 euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 79411000.

Lot(s) Organisation et mise en œuvre des appuis méthodologiques Imagerie. -
l'objet du lot 2 est de permettre une appropriation des solutions organisationnelles par les professionnels de la thématique Imagerie, à travers des appuis méthodologiques
Durée : 28 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : le lot 2 contient 1 phase forfaitaire et 1 phase à bons de commande :
- phase 1 : Transfert et appropriation du contenu pédagogique (phase forfaitaire)
- phase 2 : Animation des appuis méthodologiques (phase à bons de commande)

Montants de la partie à bons de commande :
- montant minimum : 0 euro
- montant maximum : 22 000,00 euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 79411000.

Lot(s) Organisation et mise en œuvre des appuis méthodologiques Urgences. -
l'objet du lot 3 est de permettre une appropriation des solutions organisationnelles par les professionnels de la thématique Urgences, à travers des appuis méthodologiques
Durée : 28 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : le lot 3 contient 1 phase forfaitaire et 1 phase à bons de commande :
- phase 1 : Transfert et appropriation du contenu pédagogique (phase forfaitaire)
- phase 2 : Animation des appuis méthodologiques (phase à bons de commande)

Montants de la partie à bons de commande :
- montant minimum : 0 euro
- montant maximum : 27 500,00 euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 79411000.

Lot(s) Organisation et mise en œuvre des appuis méthodologiques consultations externes-secrétariats médicaux. -
l'objet du lot 4 est de permettre une appropriation des solutions organisationnelles par les professionnels de la thématique Consultations externes-secrétariats médicaux, à travers des appuis méthodologiques
Durée : 28 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : le lot 4 contient 1 phase forfaitaire et 1 phase à bons de commande :
- phase 1 : Conception du contenu pédagogique (phase forfaitaire)
- phase 2 : Animation des appuis méthodologiques (phase à bons de commande)

Montants de la partie à bons de commande :
- montant minimum : 0 euro
- montant maximum : 27 500,00 euros (H.T.).
C.P.V. - Objet principal : 79411000.