Avis No 17-70447

publié le 19/05/2017

Date limite de réponse : 13/06/2017

Dépt. : 01, 69, 71 Cc val de saone centre

MPS

Transport des élèves du collège de Montceaux (< 3 km)

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

CC Val de Saône Centre

A l'attention de :

M. DESCHIZEAUX (Président)

Adresse :

Parc Visiosport - 166 route de Francheleins 01090 MONTCEAUX

Téléphone : 04-74-06-46-26
Télécopieur : 04-74-06-46-20

Courriel :

accueil ccm3r.fr

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.e-marchespublics.com/

Objet du marché :

SERVICE DE TRANSPORT DES ÉLÈVES DU COLLÈGE DE MONTCEAUX (habitant à moins de 3 km) - 2017-2018

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Route de Francheleins 01090 MONTCEAUX

Caractéristiques principales :

La présente consultation concerne l'exécution de services de transport des élèves habitant sur le territoire de l'exCCM3R et à moins de 3 km du collège de Montceaux (dans son secteur de rattachement) à destination du collège - Route de Francheleins (01090 MONTCEAUX).

Quantité ou étendue :

Le marché est conclu pour une période de 1 année scolaire. Il prendra effet le 04 septembre 2017 et s'achèvera le 06 juillet 2018.

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

13/06/2017 à 16h00

Délai minimum de validité des offres :

90 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :

Communauté de Communes Val de Saône Centre (CCVSCentre) ; Correspondant : Angélique CLERGEAU-SUZANNE ou Stéphanie BERGER ; Parc Visiosport - 166 Route de Francheleins 01090 MONTCEAUX ; Tél. : 04-74-06-46-26 ; Courriel : accueil ccm3r.fr Adresse internet : http://www.e-marchespublics.com/ ;

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Adresse internet : http://www.e-marchespublics.com/ ;

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :

Communauté de Communes Val de Saône Centre ; Correspondant : Service Marchés Publics - ; Parc Visiosport - 166 Route de Francheleins - 01090 MONTCEAUX ; Adresse internet : http://www.e-marchespublics.com/ ;

Références complètes :

Avis n°17-70447

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 1, 69, 71
Annonce No 17-70447
Services
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CC Val de Saône Centre.
Correspondant : m. Deschizeaux (Président), parc Visiosport - 166 route de Francheleins 01090 Montceaux, tél. : 04-74-06-46-26, télécopieur : 04-74-06-46-20, courriel : accueil ccm3r.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.e-marchespublics.com/ .

Objet du marché : service de transport des élèves du collège de montceaux (habitant à moins de 3 km) - 2017-2018.
Catégorie de services : 2.
CPV - Objet principal : 60130000.
Lieu d'exécution : route de Francheleins, 01090 Montceaux.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

la présente consultation concerne l'exécution de services de transport des élèves habitant sur le territoire de l'exccm3r et à moins de 3 km du collège de Montceaux (dans son secteur de rattachement) à destination du collège - route de Francheleins (01090 Montceaux)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est conclu pour une période de 1 année scolaire. Il prendra effet le 04 septembre 2017 et s'achèvera le 06 juillet 2018.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
justificatifs demandés dans le Règlement de la Consultation : Article 4 - "Présentation des Offres".
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 juin 2017, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2017-S04mai Transport élèves.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 mai 2017.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Communauté de Communes Val de Saône Centre.
Correspondant : Service Marchés Publics -, parc Visiosport - 166 Route de Francheleins -, 01090 Montceaux, adresse internet : http://www.e-marchespublics.com/ .
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Communauté de Communes Val de Saône Centre (CCVSCentre).
Correspondant : Angélique CLERGEAU-SUZANNE ou Stéphanie BERGER, parc Visiosport - 166 Route de Francheleins, 01090 Montceaux, , tél. : 04-74-06-46-26, , courriel : accueil ccm3r.fr, adresse internet : http://www.e-marchespublics.com/ .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : http://www.e-marchespublics.com/ .