Objet du marché : marché de transport scolaire limité à la desserte du Centre Aquatique du Valois. Il comprend deux lots : Lot 1 : Desserte du Centre Aquatique du Valois selon la programmation. Lot 2 : Desserte exceptionnelle du Centre Aquatique du Valois hors programmation initiale.
Catégorie de services : 2.
CPV - Objet principal : 60000000.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché de transport scolaire limité à la desserte du Centre Aquatique du Valois. Il comprend deux lots :
Lot 1 : Desserte du Centre Aquatique du Valois selon la programmation.
Lot 2 : Desserte exceptionnelle du Centre Aquatique du Valois hors programmation initiale.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r septembre 2017.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016.

Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : la liste des véhicules affectés au service, avec date de mise en circulation, l'âge, exprimé en nombre de mois, à la date du 1^er septembre 2017, avec équipement en ceintures de sécurité et calcul de l'âge moyen du parc;
- Autres renseignements demandés : le descriptif des moyens mis en œuvre périodiquement pour assurer le bon entretien des véhicules;
- Autres renseignements demandés : les garanties des polices d'assurances;
- Autres renseignements demandés : toutes les pièces demandées dans le règlement de consultation.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- valeur technique (détail dans le règlement de consultation) : 55 %;
- prix : 45 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 12 juin 2017, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : TransportCAV2017.

Renseignements complémentaires : des renseignements sur l'organisation du service peuvent être obtenus auprès de M. Jean-Louis DEMAREZ, Responsable du Pôle Technique Tél. : 03 44 88 37 46 / jeanlouis.demarez cc-paysdevalois.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 mai 2017.

Renseignements relatifs aux lots :

Lot(s) Lot 1 : Desserte du Centre Aquatique du Valois selon la programmation. - Programmation disponible dans le dossier de consultation des entreprises C.P.V. - Objet principal : 60000000.

Lot(s) Desserte exceptionnelle du Centre Aquatique du Valois hors programmation initiale. - Prestation occasionnelle hors de la programmation intiale C.P.V. - Objet principal : 60000000.