Avis No 17-5489

publié le 12/01/2017

Date limite de réponse : 08/02/2017

Dépt. : 75 Etablissement public

Critères environnementaux

Marché alloti de travaux pour l'aménagement des abords de la terrasse du Café du musée du quai Branly - Jacques Chirac

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

Etablissement public

A l'attention de :

Mlle ROUSSEL Bénédicte

Adresse :

222, rue de l'Université 75007 Paris

Téléphone : 01-56-61-70-00
Télécopieur : 01-56-61-71-38

Point(s) de contact :

Service juridique et des achats

Courriel :

marches-publics quaibranly.fr

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://marches.quaibranly.fr/

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise

Objet du marché :

Marché alloti de travaux pour l'aménagement des abords de la terrasse du Café du musée du quai Branly - Jacques Chirac

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Musée du quai Branly - Jacques Chirac - Café Branly - 222, rue de l'Université 75007 Paris

Possibilité de présenter une offre pour :

un ou plusieurs lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°1 : Démolitions, terrassement, étanchéité, maçonnerie, métallerie Corten

Le titulaire du lot 1 devra exécuter des travaux de démolitions, terrassement, d'étanchéité, de maçonnerie et de métallerie Corten.

Lot n°2 : Sols fertiles, plantations, réseaux d'arrosage

Le titulaire du présent lot devra exécuter des travaux d'arrachage de végétaux, de purge de la terre végétale et régalage, des travaux portant sur les réseaux d'arrosage, ainsi que des travaux pour l'obtention de sols fertiles et plantations.

Caractéristiques principales :

Marché alloti de travaux pour l'aménagement des abords de la terrasse du Café du musée du quai Branly - Jacques Chirac.

Quantité ou étendue :

Chaque lot est mono-attributaire et est conclu à prix global et forfaitaire.

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

08/02/2017 à 17h00

Délai minimum de validité des offres :

180 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Conditions de participations :

Adéquation des capacités professionnelles à l'objet du marché alloti: références, qualifications professionnelles ;Adéquation capacités techniques à l'objet du marché alloti : moyens matériels et humains ;Adéquation capacités financières à l'objet du marché alloti: chiffre d'affaires (montant et évolution sur les 3 dernières années).

Situation propre :

Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. A cette fin, le candidat peut avoir recours au formulaire DC1 ou à un document libre ;Un extrait du registre du commerce (K bis) ou documents équivalents indiquant les personnes habilitées à engager la société.

Capacité économique et financière - références requises :

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché alloti, portant sur les trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et/ou capacité technique - références requises :

Une liste des principaux travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués dans les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite de travaux de même nature que celle du présent marché alloti ;Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du présent marché alloti

Tribunal Administratif de Paris ; 7, rue de Jouy 75181 Paris cedex 04 ; Tél. : 01-44-59-44-00 ; Fax : 01-44-59-46-46 ; Courriel : greffe.ta-paris juradm.fr

Tribunal Administratif de Paris ; 7, rue de Jouy 75181 Paris cedex 04 ; Tél. : 01-44-59-44-00 ; Fax : 01-44-59-46-46 ; Courriel : greffe.ta-paris juradm.fr

Références complètes :

Avis n°17-5489

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 75
Annonce No 17-5489
Travaux
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Etablissement public.
Correspondant : Mlle ROUSSEL Bénédicte, 222, rue de l'université 75007 Paris, tél. : 01-56-61-70-00, télécopieur : 01-56-61-71-38, courriel : marches-publics quaibranly.fr adresse internet : http://marches.quaibranly.fr/ .
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion.

Objet du marché : marché alloti de travaux pour l'aménagement des abords de la terrasse du Café du musée du quai Branly - jacques Chirac.
Type de marché de travaux : exécution.
CPV - Objet principal : 45000000
Objets supplémentaires : 45110000.
Lieu d'exécution : musée du quai Branly - jacques Chirac - café Branly - 222, rue de l'université, 75007 Paris.
Code NUTS : |FR101|.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

marché alloti de travaux pour l'aménagement des abords de la terrasse du Café du musée du quai Branly - jacques Chirac
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : chaque lot est mono-attributaire et est conclu à prix global et forfaitaire.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 4 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les travaux sont payés sur le budget de l'établissement public du musée du quai Branly - jacques Chirac.
Le paiement des factures est effectué par virement administratif sur un compte bancaire ou postal. Le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par l'établissement public du musée du quai Branly - jacques Chirac.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
sauf indication contraire dans l'acte d'engagement et en application des dispositions de l'article 110 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, une avance sera versée au titulaire.
le montant de l'avance est égale à 5% du montant forfaitaire initial, toutes taxes comprises. Le montant de l'avance ne peut être affecté par la mise en œuvre d'une clause de variation de prix.
en application des dispositions de l'article 122 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, une retenue de garantie sera prélevée sur le montant du prix global et forfaitaire dû au titulaire, excepté l'avance. Le montant total de cette retenue de garantie est fixé à 5% du montant total du marché, augmenté ou diminué le cas échéant, du montant des avenants.
la retenue de garantie a pour seul objet de couvrir les réserves à la réception des travaux ainsi que celles formulées, le cas échéant, pendant le délai de garantie.
en application des dispositions de l'article 123 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, la retenue de garantie pourra être remplacée par le titulaire par une garantie à première demande.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : chaque lot pourra être attribué à un groupement d'entreprises, étant entendu que les groupements doivent être constitués dès le stade de la candidature.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : adéquation des capacités professionnelles à l'objet du marché alloti: références, qualifications professionnelles ;
Adéquation capacités techniques à l'objet du marché alloti : moyens matériels et humains ;
Adéquation capacités financières à l'objet du marché alloti: chiffre d'affaires (montant et évolution sur les 3 dernières années).
Situation juridique - références requises : une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. A cette fin, le candidat peut avoir recours au formulaire Dc1 ou à un document libre ;
Un extrait du registre du commerce (K bis) ou documents équivalents indiquant les personnes habilitées à engager la société.
Capacité économique et financière - références requises : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché alloti, portant sur les trois derniers exercices disponibles
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : une liste des principaux travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués dans les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;
L'Indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de conduite de travaux de même nature que celle du présent marché alloti ;
Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du présent marché alloti.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 8 février 2017, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2016-MQB-02402-MA-00-00.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site de la plateforme des achats de l'etat à l'adresse suivante :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Chaque lot prend effet à compter de sa date de notification au titulaire et s'achèvera à l'issue de la garantie de parfait achèvement des ouvrages.
le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours ouvrables avant la date limite fixée pour la réception des plis, des modifications de détails au dossier de consultation. Ces modifications de détails seront mises à disposition des candidats sur le site de la plateforme des achats de l'etat à l'adresse suivante :
https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié, sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.
si pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
les candidats souhaitant obtenir des renseignements complémentaires peuvent le faire uniquement par courriel en s'adressant en temps utile, afin que le pouvoir adjudicateur puisse répondre au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres à l'adresse suivante : marches-publics quaibranly.fr
afin qu'ils puissent prendre la mesure de toutes les contraintes et sujétions induites par l'exécution du marché et établissent leur prix en toute connaissance de cause, les candidats devront obligatoirement visiter le site où seront exécutés les travaux à savoir au :
Musée du Quai Branly - jacques Chirac
222 rue de l'université
75007 Paris
Les candidats devront s'inscrire auprès du secrétariat de la DMTS (caf-dmts quaibranly.fr). Les visites seront possibles jusque 6 jours avant la date de remise des offres. Il sera délivré aux candidats, un certificat de visite qu'ils devront joindre à leur offre. Le candidat reconnaît avoir apprécié, du fait de cette visite, toutes les difficultés inhérentes au site existant.
les modalités d'envoi ou de remise des plis sont précisées à l'article 5 du règlement de la consultation no 2402 du 21 décembre 2016.
pour déterminer l'offre économiquement la plus avantageuse de chaque lot, le pouvoir adjudicateur se fondera sur les critères d'attribution pondérés de la façon suivante :
1- critère no 1 (noté sur 55/100) : Prix
Le critère du prix sera analysé sur la base du prix global et forfaitaire. La note du candidat sera calculée selon la formule ci-dessous : Note du candidat analysé = (Montant du prix global et forfaitaire du candidat le moins élevé) x 55/ (Montant du prix global et forfaitaire du candidat analysé)
2-critère no 2 (noté sur 40/100) : Valeur technique de l'offre au regard des réponses apportées dans le cadre de réponse décomposée de la manière suivante :
- sous-critère no 1 (noté sur 20/40): pertinence de la méthodologie de réalisation des travaux, appréciée à partir de :
La méthodologie de réalisation des travaux du lot, y compris la période de préparation ;
Les engagements détaillés relatifs à la prise en compte des contraintes du site et du projet (notamment propositions méthodologiques et techniques pour la réduction des nuisances causées aux visiteurs du jardin, aux clients et au personnel du Café Branly, au personnel du Musée (bruits, poussières, etc.) ;
Les propositions détaillées pour l'installation du chantier et la protection des éléments existants conservés pendant les travaux (notamment, et de manière non exhaustive, les parties et cheminements en béton, les embases des joncs lumineux, les plantations contigües...).
- sous-critère no 2 (noté sur 15/40) : composition, organisation et compétences de l'équipe, appréciées à partir de :
La composition détaillée de l'équipe dédiée et de l'organisation nominative (rôle de chacun)les compétences et expériences des intervenants (CV à fournir)
- sous-critère no 3 (noté sur 5/40) : pertinence du programme d'exécution, appréciée à partir :
Du planning d'exécution des ouvrages indiquant de façon détaillée la durée des différentes phases de l'opération à savoir le phasage, l'enchaînement des tâches, les points d'arrêts, en respectant le planning prévisionnel et en tenant compte des interactions avec les autres intervenants. Seront inclus les délais d'approvisionnement et d'éventuelles réalisations hors site ;
Des effectifs attribués à chaque tâche de ce planning.
3-critère no 3 (noté sur 05/100) : Critère de développement durable, décomposé de la manière suivante :
La méthodologie de réduction des pollutions de proximité lors du chantier (eaux de lavage, etc.) ;
La gestion détaillée des déchets de chantier, notamment la limitation des volumes et quantités de déchets, les modalités de collecte, le suivi des déchets et les objectifsde valorisation, et plus particulièrement un tri avec l'organisation proposée. Chaque type de déchet devra être évacué pour traitement et/ou valorisation vers les centres de traitement régionaux, avec transmission à la maîtrise d'ouvrage des bordereaux de suivi des déchets.
après avoir procédé à l'analyse des offres, le pouvoir adjudicateur négociera avec le candidat le mieux classé ou avec les trois candidats les mieux classés. La négociation sera engagée par courriel. Le pouvoir adjudicateur utilisera les adresses électroniques mentionnées par le ou les candidat(s) à l'article 1 ou 2 de l'acte d'engagement.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 janvier 2017.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris 7, rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-46-46.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris 7, rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-46-46.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 1. - démolitions, terrassement, étanchéité, maçonnerie, métallerie Corten.
Le titulaire du lot 1 devra exécuter des travaux de démolitions, terrassement, d'étanchéité, de maçonnerie et de métallerie Corten
C.P.V. - Objet principal : 45000000
Objets supplémentaires : 45110000.

Lot(s) 2. - sols fertiles, plantations, réseaux d'arrosage.
Le titulaire du présent lot devra exécuter des travaux d'arrachage de végétaux, de purge de la terre végétale et régalage, des travaux portant sur les réseaux d'arrosage, ainsi que des travaux pour l'obtention de sols fertiles et plantations
C.P.V. - Objet principal : 45000000
Objets supplémentaires : 45110000.