Avis No 17-44571
publié le 30/03/2017
Date limite de réponse : 20/04/2017
Dépt. : 92 Ville de clamart
Fourniture de récompenses pour les élèves de CE1 et CM2 des écoles primaires de la commune de Clamart
Avis de marché Procédure Adaptée
L’essentiel du marché
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
Ville de Clamart
A l'attention de :
Direction de la Commande Publique
Adresse :
1, Place Maurice Gunsbourg 92140 Clamart
Téléphone : 01-46-62-36-95
Télécopieur : 01-46-62-37-67
Courriel :
Adresse internet du pouvoir adjudicateur :
http://ville-clamart.e-marchespublics.comAdresse internet du profil d'acheteur :
http://ville-clamart.e-marchespublics.com
Objet du marché :
Fourniture de récompenses pour les élèves de CE1 et CM2 des écoles primaires de la commune de Clamart
Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :
Services municipaux de Clamart 92140 Clamart
Possibilité de présenter une offre pour :
un ou plusieurs lots
Renseignements relatifs aux lots :
Lot n°Fourniture de dictionnaires : Fourniture de dictionnaires
Livraison de dictionnaires type ' Petit Robert junior illustré ' avec impression d'une dédicace couleur de Monsieur le Maire insérée en deuxième page, ainsi que le blason de la ville en doré au dos de l'ouvrage pour les éléves de CE1. La dédicace couleur de Monsieur le Maire et le blason de la ville seront communiqués par la ville au titulaire après la notification du marché.Cet ouvrage est offert en récompense de fin d'année pour les élèves de CE1 scolarisés dans les écoles de la Ville. Chaque année entre 500 et 700 élèves sont en moyenne scolarisés en CE1, soit autant d'ouvrages commandés.
Lot n°Fourniture de calculatrices adaptées aux collégiens : Fourniture de calculatrices adaptées aux collégiens
Livraison de calculatrices adaptées aux collégiens pour les élèves de CM2.Cette calculette est offerte en récompense de fin d'année pour les élèves de CM2 scolarisés dans les écoles de la Ville. Chaque année entre 500 et 700 élèves sont en moyenne scolarisés en CM2, soit autant de calculettes commandées.
Caractéristiques principales :
La présente consultation a pour objet de confier au titulaire du marché la fourniture et la livraison de récompenses pour les élèves de CE1 et CM2 des écoles primaires de la commune de Clamart
Quantité ou étendue :
Le marché est un accord-cadre à bons de commande traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées. Le marché est conclu pour un montant maximum annuel de 14 500 euros HT pour le lot 1 et de 14 500 euros HT pour le lot 2. Le marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée de douze mois. Il pourra être reconduit trois fois par période de douze mois par décision expresse du Maire ; la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans.Refus des variantes.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations pratiques
Date limite de réception des offres :
20/04/2017 à 12h00
Délai minimum de validité des offres :
180 jours
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
- Valeur Technique : 60 % -
- Prix : 40 % -
Conditions de participations :
capacités économiques et financières, références professionnelles et capacités techniques du candidat
Situation propre :
les candidats auront à produire les documents ci-après. en cas de groupement, chaque membre devra produire lesdits documents à l'exception du dc1.- seront éliminées les candidatures non accompagnées des pièces mentionnées ci dessous, celles qui ne présenteraient pas de garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes et celles qui ne peuvent avoir accès à la commande publique en application des articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23/07/2015,- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin (ou imprimé dc1),- déclaration sur l'honneur du candidat (ou imprimé dc2) concernant les conditions restrictives de participation à la consultation visées au règlement de consultation.
Capacité économique et financière - références requises :
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux auxquels se réfèrent le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Référence professionnelle et/ou capacité technique - références requises :
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et le détail du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années (ou imprimé dc2),- déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique (ou imprimé dc2),- présentation d'une liste des principales prestations fournies au cours des 3 dernières années en rapport avec l'objet du marché (ou imprimé dc2),- certificats de qualifications professionnelles: la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique,- pour justifier des capacités d'un sous-traitant, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigées des candidats par la commune. en outre, pour justifier qu'il dispose des capacités du sous-traitant pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit du sous-traitant.Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus :
Commune de Clamart ; Correspondant : Direction de la Commande Publique ; 1 place Maurice Gunsbourg 92140 Clamart ; Tél. : 01-46-62-37-65 ; Fax : 01-46-62-37-67 ; Courriel : marchespublics clamart.fr Adresse internet : http://ville-clamart.e-marchespublics.com ;
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise ; 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30322 95027 CERGY-PONTOISE CEDEX ; Tél. : 01-30-17-34-00 ; Fax : 01-30-17-34-59 ; Courriel : greffe.ta-cergy-pontoise juradm.fr
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
Commune de Clamart ; Correspondant : Direction de la Commande Publique ; 1 place Maurice Gunsbourg 92140 Clamart ; Tél. : 01-46-62-37-65 ; Fax : 01-46-62-37-67 ; Courriel : marchespublics clamart.fr Adresse internet : http://ville-clamart.e-marchespublics.com ;
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :
Commune de Clamart ; Correspondant : Direction de la Commande Publique ; 1 place Maurice Gunsbourg 92140 Clamart ; Tél. : 01-46-62-37-65 ; Fax : 01-46-62-37-67 ; Courriel : marchespublics clamart.fr Adresse internet : http://ville-clamart.e-marchespublics.com ;
Références complètes :
Avis n°17-44571
Département(s) de publication : 92 Annonce No 17-44571 Fournitures - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Clamart. Correspondant : Direction de la Commande Publique, 1, Place Maurice Gunsbourg 92140 Clamart, tél. : 01-46-62-36-95, télécopieur : 01-46-62-37-67, courriel : marchespublics clamart.fr adresse internet : http://ville-clamart.e-marchespublics.com . Adresse internet du profil d'acheteur : http://ville-clamart.e-marchespublics.com . Objet du marché : fourniture de récompenses pour les élèves de Ce1 et Cm2 des écoles primaires de la commune de Clamart. L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre. Caractéristiques principales : Conditions de participation : Marché réservé : non. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Critères d'attribution : Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 20 avril 2017, à 12 heures. Autres renseignements : Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 mars 2017. Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Commune de Clamart.Correspondant : Direction de la Commande Publique, 1 place Maurice Gunsbourg, 92140 Clamart, , tél. : 01-46-62-37-65, , télécopieur : 01-46-62-37-67, , courriel : marchespublics clamart.fr, adresse internet : http://ville-clamart.e-marchespublics.com . Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Commune de Clamart. Correspondant : Direction de la Commande Publique, 1 place Maurice Gunsbourg, 92140 Clamart, , tél. : 01-46-62-37-65, , télécopieur : 01-46-62-37-67, , courriel : marchespublics clamart.fr, adresse internet : http://ville-clamart.e-marchespublics.com . Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Commune de Clamart. Correspondant : Direction de la Commande Publique, 1 place Maurice Gunsbourg, 92140 Clamart, , tél. : 01-46-62-37-65, , télécopieur : 01-46-62-37-67, , courriel : marchespublics clamart.fr, adresse internet : http://ville-clamart.e-marchespublics.com . Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 30322 95027 Cergy Pontoise Cedex, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59. Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : le présent marché pourra faire l'objet : - à tout moment, d'une procédure de conciliation par le président du tribunal administratif de cergy-pontoise(article l. 211-4 du code de justice administrative) ; - d'un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans le délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée ; - d'un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, conformément aux articles l. 551-1 à 551-4 du code de justice administrative (c.j.a.). - d'un référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (article l. 521-1 du c.j.a.). - d'un référé contractuel conformément aux dispositions des articles l.551-13 à 551-16 du code de justice administrative (c.j.a.) le délai de recours est fixé à un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au joue conformément à l'article r.551-7 du code de justice administrative. Article r.551-1 : l'auteur du recours est tenu de notifier son recours au pouvoir adjudicateur. Cette notification doit être faite en même temps que le dépôt du recours et selon les mêmes modalités. Elle est réputée accomplie à la date de sa réception par le pouvoir adjudicateur.Renseignements relatifs aux lots :
|