Avis No 17-42056

publié le 27/03/2017

Date limite de réponse : 18/04/2017

Dépt. : 16 Commune d'angouleme

Achat de fourniture de pneumatiques, de chambres à air, accessoires et services divers afférents (2 lots)

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

Commune d'Angoulême

A l'attention de :

M. Maire Le, Commune d'Angoulême

Adresse :

1 place de l'hôtel de Ville - CS 42216 16022 Angoulême cedex

Téléphone : 05-45-38-69-84
Télécopieur : 05-45-38-60-85

Courriel :

marche-public grandangouleme.fr

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://www.angouleme.fr

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://marchespublics.grandangouleme.fr

Objet du marché :

Achat de fourniture de pneumatiques, de chambres à air, accessoires et services divers afférents (2 lots)

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Possibilité de présenter une offre pour :

un ou plusieurs lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°1 : Achat de pneumatiques traditionnels et thermo gommes pour véhicules légers et utilitaires et ses accessoires

Il s'agit de l'achat de pneumatiques traditionnels et thermo gommes pour véhicules légers et utilitaires et accessoires afférents à fournir pour l'ensemble des véhicules de la Ville d'Angoulême.

Lot n°2 : Achat et montage de pneumatiques poids lourds

Il s'agit de l'achat et du montage de pneumatiques poids lourds à réaliser pour l'ensemble des véhicules de la Ville d'Angoulême.

Caractéristiques principales :

La présente consultation a pour objet la fourniture de pneumatiques, de chambres à air et accessoires et services divers afférents.Cette prestation est décomposée en deux lots :Lot no 1 : Achat de pneumatiques traditionnels et thermo gommes pour véhicules légers et utilitaires et accessoiresLot no 2 : Achat et montage de pneumatiques poids-lourds La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum par période de 35 000 euro(s) HT pour le lot no 1 et un montant maximum par période de 15 000 euro(s) HT pour le lot no 2.Les prix sont révisables par le biais de l'ajustement.L'accord-cadre des conclu de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2017. Il est ensuite renouvelable annuellement par reconduction expresse dans la limite de trois fois..

Quantité ou étendue :

Achat de fourniture de pneumatiques, de chambres à air, accessoires et services divers afférents (2 lots)

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

18/04/2017 à 18h00

Délai minimum de validité des offres :

150 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :

Agglomération Grand Angoulême ; Correspondant : Mme CHAVEZ -PECCOUD Marie-José ; 25, boulevard Besson Bey 16023 Angouleme cedex ; Tél. : 05-45-38-69-84 ; Fax : 05-45-38-60-85 ; Courriel : marchepublic grandangouleme.fr Adresse internet : https://marchespublics.grandangouleme.fr ;

Tribunal administratif de Poitiers, ; Hôtel Gilbert 15 rue Blossac BP 541 86020 Poitiers cedex ; Tél. : 05-49-60-79-19 ; Fax : 05-49-60-68-09 ; Courriel : greffe.ta-poitiers juradm.fr Adresse internet : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ ;

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Agglomération Grand Angoulême ; Correspondant : Mme CHAVEZ -PECCOUD Marie-José ; 25, boulevard Besson Bey 16023 Angouleme cedex ; Tél. : 05-45-38-69-84 ; Fax : 05-45-38-60-85 ; Courriel : marchepublic grandangouleme.fr Adresse internet : https://marchespublics.grandangouleme.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=648&orgAcronyme=u6i ;

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :

Agglomération Grand Angoulême ; Correspondant : M. Prédident Le ; 25, boulevard Besson Bey 16023 Angouleme cedex ; Tél. : 05-45-38-69-84 ; Fax : 05-45-38-60-85 ; Courriel : marchepublic grandangouleme.fr Adresse internet : https://marchespublics.grandangouleme.fr ;

Références complètes :

Avis n°17-42056

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 16
Annonce No 17-42056
Fournitures
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune d'Angoulême.
Correspondant : M. Maire Le, Commune d'angoulême, 1 place de l'hôtel de Ville - cS 42216 16022 Angoulême Cedex, tél. : 05-45-38-69-84, télécopieur : 05-45-38-60-85, courriel : marche-public grandangouleme.fr adresse internet : http://www.angouleme.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : https://marchespublics.grandangouleme.fr .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : achat de fourniture de pneumatiques, de chambres à air, accessoires et services divers afférents (2 lots).
Type de marché de fournitures : achat.
CPV - Objet principal : 34350000
Objets supplémentaires : 34352000.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : |FR531|.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :

la présente consultation a pour objet la fourniture de pneumatiques, de chambres à air et accessoires et services divers afférents.
cette prestation est décomposée en deux lots :
Lot no 1 : Achat de pneumatiques traditionnels et thermo gommes pour véhicules légers et utilitaires et accessoires
lot no 2 : Achat et montage de pneumatiques poids-lourds
La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum par période de 35 000 euro(s) (H.T.) pour le lot no 1 et un montant maximum par période de 15 000 euro(s) (H.T.) pour le lot no 2.
les prix sont révisables par le biais de l'ajustement.
l'accord-cadre des conclu de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2017. Il est ensuite renouvelable annuellement par reconduction expresse dans la limite de trois fois.
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : achat de fourniture de pneumatiques, de chambres à air, accessoires et services divers afférents (2 lots).
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : en application de l'article 30-i 7° du décret no2016-360 du 25 mars 2016, pour la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire du marché passé après mise en concurrence, l'acheteur peut recourir à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalable. Ces nouveaux marchés ne peuvent dépasser trois ans à compter de la notification du marché.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : il n'est pas exigé de cautionnement ni de retenue de garantie.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs. La ville d'angoulême financera les dépenses afférentes à l'accord-cadre.
le règlement des dépenses se fera par mandat administratif dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'ordonnateur.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : la forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par l'acheteur est le groupement conjoint avec solidarité du mandataire envers les membres du groupement afin de satisfaire la bonne exécution du marché. En cas d'erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu'ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point du marché. Afin que l'offre puisse être prise en considération, les certificats, déclarations ou attestations susvisés devront être produits, le cas échéant, par chacun des membres des groupements, au plus tard à la date limite de remise des offres et devront être rédigés en langue française.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : la liste des pièces demandées figure dans le règlement de la consultation.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 avril 2017, à 18 heures.
Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : VA-17-30.

Renseignements complémentaires : les critères relatifs à la candidature sont :
-Garanties et capacités techniques et financières ;
-Capacités professionnelles.
le dossier de consultation pourra être téléchargé via le profil d'acheteur : https://marchespublics.grandangouleme.fr, demandé par télécopie au 05 45 38 60 85, par courriel (marche-public grandangouleme.fr), par voie postale ou retiré sur place à l'adresse indiquée plus haut.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 mars 2017.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Agglomération Grand Angoulême.
Correspondant : M. Prédident Le, 25, boulevard Besson Bey, 16023 Angouleme Cedex, , tél. : 05-45-38-69-84, , télécopieur : 05-45-38-60-85, , courriel : marchepublic grandangouleme.fr, adresse internet : https://marchespublics.grandangouleme.fr .
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Agglomération Grand Angoulême.
Correspondant : Mme chavez -peccoud Marie-José, 25, boulevard Besson Bey, 16023 Angouleme Cedex, , tél. : 05-45-38-69-84, , télécopieur : 05-45-38-60-85, , courriel : marchepublic grandangouleme.fr, adresse internet : https://marchespublics.grandangouleme.fr .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Agglomération Grand Angoulême.
Correspondant : Mme chavez -peccoud Marie-José, 25, boulevard Besson Bey, 16023 Angouleme Cedex, , tél. : 05-45-38-69-84, , télécopieur : 05-45-38-60-85, , courriel : marchepublic grandangouleme.fr, adresse internet : https://marchespublics.grandangouleme.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=648&orgAcronyme=u6i .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers, hôtel Gilbert 15 rue Blossac B.P. 541 86020 Poitiers Cedex, tél. : 05-49-60-79-19, courriel : greffe.ta-poitiers juradm.fr, télécopieur : 05-49-60-68-09 adresse internet : http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ .

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : précisions concernant l'introduction des recours. La procédure du référé pré-contractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé pré-contractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. No358994 ; article L.521-1 du Code de justice administrative).

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 1. - achat de pneumatiques traditionnels et thermo gommes pour véhicules légers et utilitaires et ses accessoires.
Il s'agit de l'achat de pneumatiques traditionnels et thermo gommes pour véhicules légers et utilitaires et accessoires afférents à fournir pour l'ensemble des véhicules de la Ville d'angoulême
C.P.V. - Objet principal : 34350000.

Lot(s) 2. - achat et montage de pneumatiques poids lourds.
Il s'agit de l'achat et du montage de pneumatiques poids lourds à réaliser pour l'ensemble des véhicules de la Ville d'angoulême
C.P.V. - Objet principal : 34352000.