Avis No 17-2165

publié le 05/01/2017

Date limite de réponse : 23/01/2017

Dépt. : 26 Hopitaux drome nord

MPS

Appel d'offres pour l'amélioration de la Sécurité Incendie de l'EHPAD Les Jardins de Diane à Saint Vallier, suivant 2 lots lot 01 TOUS CORPS D'ETAT (TCE) et lot 02 SYSTEME DE SECU

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

Hopitaux Drôme Nord

A l'attention de :

M. Le directeur des hôpitaux drome nord

Adresse :

607 av geneviève de gaulle anthonioz 26100 Romans sur isère cedex

Téléphone : 04-75-05-78-88
Télécopieur : 04-75-05-46-96

Courriel :

secretariat.dstel ch-hdn.fr

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com

Objet du marché :

Suite à la déclaration sans suite, la consultation pour l'amélioration de la Sécurité Incendie de l'EHPAD Les Jardins de Diane à Saint Vallier, se décompose suivant 2 lots :lot 01 TOUS CORPS D'ETAT (TCE) GROS OEUVRE / SECOND OEUVRE / LOTS TECHNIQUESlot 02 SYSTEME DE SECURITE INCENDIEMontant estimatif de l'ensemble des travaux 390.000 euros ht (à titre indicatif)Une visite est rendue obligatoire le mercredi 11 janvier 2017 à 14h00 (voir RC)

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

EHPAD Les Jardins de Diane 26240 saint vallier

Possibilité de présenter une offre pour :

tous les lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°TOUS CORPS D'ETAT (TCE) :

TOUS CORPS D'ETAT (TCE) : GROS OEUVRE / SECOND OEUVRE / LOTS TECHNIQUESmarché de travaux tous corps d'état hors lot désigné ci-après.Ce corps d'état assurera la fonction de mandataire du lot 01, mais également l'Ordonnancement, le Pilotage et la Coordination de tous les corps d'état pour l'ensemble des travaux

Lot n°SYSTEME DE SECURITE INCENDIE - SSI :

mise en place d'un Système de Sécurité Incendie (SSI) de catégorie A avec un équipement d'alarme de type 1 du type adressable en remplacement du système existant

Caractéristiques principales :

le lot 01 TOUS CORPS D'ETAT (TCE) (GROS OEUVRE / SECOND OEUVRE / LOTS TECHNIQUES) correspond à un marché de travaux tous corps d'état hors lot désigné ci après. Ce lot assurera la fonction de mandataire du lot 01, mais également le rôle d'Ordonnancement, de Pilotage et de Coordination de tous les corps d'état pour l'ensemble des travaux (y compris le lot 02)le lot 02 correspond à un marché de travaux relatif au Système de Sécurité Incendie (SSI)

Quantité ou étendue :

Suite à la déclaration sans suite, la consultation pour l'amélioration de la Sécurité Incendie de l'EHPAD Les Jardins de Diane à Saint Vallier, se décompose suivant 2 lots :lot 01 TOUS CORPS D'ETAT (TCE) GROS OEUVRE / SECOND OEUVRE / LOTS TECHNIQUESlot 02 SYSTEME DE SECURITE INCENDIEMontant estimatif de l'ensemble des travaux 390.000 euros ht (à titre indicatif)Une visite est rendue obligatoire le mercredi 11 janvier 2017 à 14h00 (voir RC)

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

23/01/2017 à 12h00

Délai minimum de validité des offres :

180 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Conditions de participations :

tel que défini dans le règlement de consultation

Tribunal administratif de grenoble ; 2, place de VerdunB.P 1135 38022 Grenoble cedex ; Tél. : 04-76-42-90-00 ; Fax : 04-76-42-22-69 ; Courriel : greffe.ta-grenoble juradm.fr Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ta-caa/acces-et-coordonnees/ ;

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :

AMOME Conseils ; Correspondant : Philippe PUIG ; Tél. : 06-68-85-80-07 ; Courriel : philippe.puig groupe-amome.com

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :

Groupe Seca ; Correspondant : Christophe Talens ; Tél. : 06-08-86-31-69 ; Courriel : christophe.talens groupe-seca.com

Références complètes :

Avis n°17-2165

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 26
Annonce No 17-2165
Travaux
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Hopitaux Drôme Nord.
Correspondant : M. le directeur des hôpitaux drome nord, 607 av geneviève de gaulle anthonioz 26100 Romans-sur-Isère Cedex, tél. : 04-75-05-78-88, télécopieur : 04-75-05-46-96, courriel : secretariat.dstel ch-hdn.fr adresse internet : http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://hopitaux-drome-nord.e-marchespublics.com .

Objet du marché : suite à la déclaration sans suite, la consultation pour l'amélioration de la Sécurité Incendie de l'ehpad Les Jardins de Diane à Saint Vallier, se décompose suivant 2 lots : lot 01 tous corps d'etat (tce) gros œuvre / second œuvre / lots techniques lot 02 systeme de securite incendie Montant estimatif de l'ensemble des travaux 390.000 euros (H.T.) (à titre indicatif) Une visite est rendue obligatoire le mercredi 11 janvier 2017 à 14 heures (voir Rc).
CPV - Objet principal : 45210000.
Lieu d'exécution : ehpad Les Jardins de Diane, 26240 Saint-Vallier.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

le lot 01 tous corps d'etat (tce) (gros œuvre / second œuvre / lots techniques) correspond à un marché de travaux tous corps d'état hors lot désigné ci après. Ce lot assurera la fonction de mandataire du lot 01, mais également le rôle d'ordonnancement, de Pilotage et de Coordination de tous les corps d'état pour l'ensemble des travaux (y compris le lot 02)
Le lot 02 correspond à un marché de travaux relatif au Système de Sécurité Incendie (Ssi)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : suite à la déclaration sans suite, la consultation pour l'amélioration de la Sécurité Incendie de l'ehpad Les Jardins de Diane à Saint Vallier, se décompose suivant 2 lots :
Lot 01 tous corps d'etat (tce) gros œuvre / second œuvre / lots techniques
Lot 02 systeme de securite incendie
Montant estimatif de l'ensemble des travaux 390.000 euros (H.T.) (à titre indicatif)
Une visite est rendue obligatoire le mercredi 11 janvier 2017 à 14 heures (voir Rc).
Estimation de la valeur (H.T.) : 390 000 euros.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : option 1 : câblage de la motorisation de réarmement de l'ensemble des clapets coupe-feu (suivant art 4.4.9 dispositifs actionnes de sécurité (D.A.S.)
Option 2 : dispositif d'appel prioritaire en cabine d'ascenseur (suivant art 4.4.16 du CCTP lot 02).
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 4 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 6 mars 2017.
Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5% du montant initial augmenté des éventuels avenants. La retenue de garantie peut être remplacée par une garantie à première demande.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement :
- versement d'une avance de 5%
- prix global et forfaitaire révisable
- versement d'acomptes
- dgd en fin de marché
- paiement par virement administratif dans le délai réglementaire

Financement: l'opération est financée par des ressources propres de l'hôpital et par des ressources extérieures publiques.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : concernant le lot 01, les candidats doivent se présenter sous forme d'entreprise générale individuelle ou sous forme de groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est celle du groupement conjoint avec mandataire solidaire. Cette forme de groupement est nécessaire pour la bonne exécution des travaux du fait de la complexité de l'opération, du calendrier de réalisation et par le fait que le mandataire solidaire sera chargé d'ordonner, de piloter et de coordonner les prestations de l'ensemble des entreprises (lot01 et lot 02). Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Pour le lot 01, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: -en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; -en qualité de membres de plusieurs groupements. -en cas de groupement d'entreprises ou d'entreprise générale ayant plusieurs entités juridiques, une note sur l'organisation du groupement ou des différentes structures juridiques intervenant est demandée.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : tel que défini dans le règlement de consultation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 23 janvier 2017, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MAPA ASI JDD SV 2016/T008Bis.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 5 janvier 2017.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Groupe Seca.
Correspondant : Christophe Talens, , tél. : 06-08-86-31-69, , courriel : christophe.talens groupe-seca.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : AMOME Conseils.
Correspondant : Philippe PUIG, , tél. : 06-68-85-80-07, , courriel : philippe.puig groupe-amome.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de grenoble 2, place de Verdun B.P 1135 38022 Grenoble Cedex, tél. : 04-76-42-90-00, courriel : greffe.ta-grenoble juradm.fr, télécopieur : 04-76-42-22-69 adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ta-caa/acces-et-coordonnees/ .

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) TOUS CORPS D'ETAT (TCE). -
tous corps d'etat (tce) : gros œuvre / second œuvre / lots techniques
Marché de travaux tous corps d'état hors lot désigné ci-après.
Ce corps d'état assurera la fonction de mandataire du lot 01, mais également l'ordonnancement, le Pilotage et la Coordination de tous les corps d'état pour l'ensemble des travaux
C.P.V. - Objet principal : 45000000.

Lot(s) SYSTEME DE SECURITE INCENDIE - SSI. -
Mise en place d'un Système de Sécurité Incendie (Ssi) de catégorie A avec un équipement d'alarme de type 1 du type adressable en remplacement du système existant
C.P.V. - Objet principal : 31625100.