Avis No 17-14229

publié le 30/01/2017

Date limite de réponse : 10/03/2017

Dépt. : 69 Conseil general du rhone

Restructuration du collège Val d'Ardières à Beaujeu. 15 lots

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

Conseil Général du Rhône

A l'attention de :

M. Le Président

Adresse :

29 cours de la Liberté Cedex 03 69483 Lyon

Courriel :

marches.publics rhone.fr

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://rhone.marcoweb.fr

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://rhone.fr

Objet du marché :

Restructuration du collège Val d'Ardières à Beaujeu. 15 lots

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Rue de Verdun 69430 Beaujeu

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°01 : Gros Oeuvre - Maçonnerie

Construction d'une gaine ascenseur - Petites démolitions intérieures (dépose plafond sur 1400m2, démolition cloisons sur 860m2) - Création d'une rampe PMR sur 30m2 - Création d'un escalier extérieur en béton sur un niveau

Lot n°02 : Charpente bois et métal -Couverture métallique

Réalisation d'une charpente mixte bois / métal couverture métallique sur 217m2

Lot n°03 : Vetures extérieures et ravalement

Réalisation de veture (dalles en mortier de polyester) sur environ 1320m2 avec isolation par l'exterieur - Réalisation d'environ 1200mètres carrés de ravalement

Lot n°04 : Menuiseries aluminium - Occultations

Réalisation de 310 mètres carrés de BSO - Remplacement d'environ 600 mètres carrés de menuiseries aluminium

Lot n°05 : Menuiseries intérieures bois

Fourniture et pose de 60 blocs portes - Mise en place de protections murales dans les circulations sur 640ml

Lot n°06 : Cloisons - Peinture

Réalisation d'environ 8000 mètres carrés de peinture sur murs, plafonds et boiseries

Lot n°07 : Plafonds suspendus

Réalisation d'environ 1700 mètres carrés de plafonds

Lot n°08 : Sols minces collés

Fourniture et pose d'environ 850 m2 de revetement collé PVC

Lot n°09 : Carrelage - Faience

Fourniture et pose d'environ 170 m2 de carrelage. Fourniture et pose d'environ 240m2 de faiences

Lot n°10 : Métallerie

Portes métalliques diverses - Garde-corps divers - Mains courantes sur 230ml

Lot n°11 : Projection isolante et coupe-feu

Réalisation d'environ 3000m2 de projection

Lot n°12 : Ascenseur

1 ascenseur 450kg pour 3 niveaux

Lot n°13 : Travaux extérieurs - VRD

Réalisation d'environ 200 m2 de voirie. Exécution d'environ 30 ml de tranchées diverses

Lot n°14 : Électricité courant Fort et faible - SSI

Travaux rénovations et équipements neufs : TGBT, appareillage électrique général, SSI type 1, infrastructure VDI et divers communication (diffusion audio)

Lot n°15 : Chauffage -Ventilation - Plomberie - Sanitaires

CVC : Intervention sur les départs secondaires en chaufferie, modification acier gaz, désembouage des réseaux EC, remplacement d'un réseau chauffage, modification ou réalisation de VMC, installation de Split système. PLOMB : Réseaux cuivres, ECS électrique, apprareillages sanitaires

Caractéristiques principales :

Ce projet concerne la restructuration partielle du collège Val d'Ardières de Beaujeu ; il est composé de 4 batiments organisés autour d'une cour centrale. Pour les lots no 01 ; 02 ; 03 ; 11 ; 14 et 15 une visite des lieux d'exécution des travaux est obligatoire. Les candidats pourront prendre rendez-vous auprès de : M. Yves BETIRAC chef du service technique - Maison du Rhône de BEAUJEU - Tél : 04-74-69-51-63 - Ces visites seront organisées durant les 3 premières semaines suivant la publication de l'AAPC. Le chantier se déroulera en site occupé par les élèves et professeurs. Il est prévu une période de préparation, commune à tous les lots d'une durée de 1 mois non comprise dans le délai global d'exécution des travaux. À titre purement indicatif : démarrage des travaux : 1er semestre 2017. La maîtrise d'oeuvre est assurée par le Cabinet Batton Bergman - tél. : 04 78 54 57 04. Marché séparé ordinaire

Quantité ou étendue :

Restructuration du collège Val d'Ardières à Beaujeu. 15 lots

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

10/03/2017 à 16h00

Délai minimum de validité des offres :

180 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :

  • Prix des prestations : 40 % -
  • Valeur technique : 60 % -

Situation propre :

Une lettre de candidature ou DC1 version en vigueur au jour du lancement de la procédure ; En cas de groupement, chaque entreprise doit fournir la totalité des documents énumérés ci-dessous, à l'exception de la lettre de candidature produite en commun. Si le candidat est admis à procédure de redressement judiciaire, il produira un justificatif prouvant qu'il est habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché. L'ensemble des déclarations sur l'honneur en application de l'article 48 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics (ou DC1 rubrique F1)

Capacité économique et financière - références requises :

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou DC2 Rubrique F1)

Référence professionnelle et/ou capacité technique - références requises :

Les certificats de qualification professionnelle et moyens humains, ou des références datant de moins de cinq ans relatives à des prestations similaires. En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin. Les moyens matériels

Tribunal administratif de Lyon ; 184 rue Duguesclin 69003 Lyon ; Tél. : (+33) 4-78-14-10-10 ;

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

DÉPARTEMENT DU RHÔNE ; Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique Hôtel du Département 29 cours de la Liberté Cedex 03 69483 Lyon ; Courriel : marches.publics rhone.fr Adresse internet : http://rhone.marcoweb ;

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :

DÉPARTEMENT DU RHÔNE ; Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique Hôtel du Département (9h-12h30 et 13h30-16h) 29 cours de la Liberté Cedex 03 69483 Lyon ; Courriel : marches.publics rhone.fr Adresse internet : http://rhone.marcoweb ;

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :

DÉPARTEMENT DU RHÔNE ; Direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique Hôtel du Département 29 cours de la Liberté Cedex 03 69483 Lyon ; Courriel : marches.publics rhone.fr Adresse internet : http://rhone.marcoweb.fr ;

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :

DÉPARTEMENT DU RHÔNE ; Pôle patrimoine Service Ingénierie programmation/ Bureau programmation / construction 29 cours de la Liberté Cedex 03 69483 Lyon ; Tél. : (+33) 4-72-61-76-30 ; Courriel : dadp rhone.fr Adresse internet : http://rhone.fr ;

Références complètes :

Avis n°17-14229

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 69
Annonce No 17-14229
Travaux
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil Général du Rhône.
Correspondant : M. le président, 29 cours de la Liberté Cedex 03 69483 Lyon, courriel : marches.publics rhone.fr adresse internet : http://rhone.marcoweb.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://rhone.fr .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : restructuration du collège Val d'ardières à Beaujeu. 15 lots.
Type de marché de travaux : exécution.
Lieu d'exécution : rue de Verdun, 69430 Beaujeu.
Code NUTS : |FR716|.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

ce projet concerne la restructuration partielle du collège Val d'ardières de Beaujeu ; il est composé de 4 batiments organisés autour d'une cour centrale. Pour les lots no 01 ; 02 ; 03 ; 11 ; 14 et 15 une visite des lieux d'exécution des travaux est obligatoire. Les candidats pourront prendre rendez-vous auprès de : M. Yves BETIRAC chef du service technique - maison du Rhône de BEAUJEU - tél : 04-74-69-51-63 - ces visites seront organisées durant les 3 premières semaines suivant la publication de l'aapc. Le chantier se déroulera en site occupé par les élèves et professeurs. Il est prévu une période de préparation, commune à tous les lots d'une durée de 1 mois non comprise dans le délai global d'exécution des travaux. À titre purement indicatif : démarrage des travaux : 1er semestre 2017. La maîtrise d'œuvre est assurée par le Cabinet Batton Bergman - tél. : 04 78 54 57 04. Marché séparé ordinaire
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : restructuration du collège Val d'ardières à Beaujeu. 15 lots.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 14 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie de 5,000%, qui peut etre remplacée par une garantie à première demande.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : caractéristiques des prix : Prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix : Révision mensuelle. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-Travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Budget départemental.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Au sens de l'article 45-v du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de presenter pour un meme marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements ou en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : les marchés débuteront à compter de la date fixée par l'ordre de service. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : En application de l'article 38 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, chaque entreprise qui se verra attribuer le marché, ou un de ces lots, devra réaliser une action d'insertion permettant l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Pour les lots 01 ; 03 à 06 ; 14 et 15, un volume d'heures imposé est réservé à cette action d'insertion.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Situation juridique - références requises : une lettre de candidature ou Dc1 version en vigueur au jour du lancement de la procédure ; En cas de groupement, chaque entreprise doit fournir la totalité des documents énumérés ci-dessous, à l'exception de la lettre de candidature produite en commun. Si le candidat est admis à procédure de redressement judiciaire, il produira un justificatif prouvant qu'il est habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché. L'ensemble des déclarations sur l'honneur en application de l'article 48 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics (ou Dc1 rubrique F1).
Capacité économique et financière - références requises : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou Dc2 Rubrique F1)
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : les certificats de qualification professionnelle et moyens humains, ou des références datant de moins de cinq ans relatives à des prestations similaires. En l'absence de références, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin. Les moyens matériels.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- prix des prestations : 40 %;
- valeur technique : 60 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 10 mars 2017, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : MB160381.

Renseignements complémentaires : les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Attention : l'envoi des offres par mail n'est pas autorisé. Dématérialisation des procédures : Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Conformément à la législation, l'ouverture des plis n'est pas publique.
Date limite d'obtention : 10 mars 2017, à 16 heures.

Modalités d'ouverture des offres :
Date : 4 mai 2017, à 10 heures.
Lieu : l'ouverture des plus n'étant pas publique, cette date est purement indicative.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 janvier 2017.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : DÉPARTEMENT DU RHÔNE.
direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique Hôtel du Département (9h-12h30 et 13h30-16h) 29 cours de la Liberté Cedex 03, 69483 Lyon, , courriel : marches.publics rhone.fr, adresse internet : http://rhone.marcoweb .
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : DÉPARTEMENT DU RHÔNE.
pôle patrimoine Service Ingénierie programmation/ Bureau programmation / construction 29 cours de la Liberté Cedex 03, 69483 Lyon, , tél. : (+33) 4-72-61-76-30, , courriel : dadp rhone.fr, adresse internet : http://rhone.fr .
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : DÉPARTEMENT DU RHÔNE.
direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique Hôtel du Département 29 cours de la Liberté Cedex 03, 69483 Lyon, , courriel : marches.publics rhone.fr, adresse internet : http://rhone.marcoweb.fr .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : DÉPARTEMENT DU RHÔNE.
direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique Hôtel du Département 29 cours de la Liberté Cedex 03, 69483 Lyon, , courriel : marches.publics rhone.fr, adresse internet : http://rhone.marcoweb .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69003 Lyon, tél. : (+33) 4-78-14-10-10.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intéret lésé, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 01. - gros œuvre - maçonnerie.
Construction d'une gaine ascenseur - petites démolitions intérieures (dépose plafond sur 1400m2, démolition cloisons sur 860m2) - création d'une rampe PMR sur 30m2 - création d'un escalier extérieur en béton sur un niveau
Informations complémentaires : références et qualifications : Qualibat : 2112 - 2152. Effectifs : Eff2 (minimum 15 personnes). Ou des références datant de moins de cinq ans relatives à des prestations similaires.
C.P.V. - Objet principal : 45223220
Objets supplémentaires : 45262522.

Lot(s) 02. - charpente bois et métal -Couverture métallique.
Réalisation d'une charpente mixte bois / métal couverture métallique sur 217m2
Informations complémentaires : références et qualifications : Qualibat : 2312 - 2411 ou 4412 - 3152. Effectifs : Eff2. Ou des références datant de moins de 5 ans relatives à des prestations similaires.
C.P.V. - Objet principal : 45261100.

Lot(s) 03. - vetures extérieures et ravalement.
Réalisation de veture (dalles en mortier de polyester) sur environ 1320m2 avec isolation par l'exterieur - réalisation d'environ 1200mètres carrés de ravalement
Informations complémentaires : références et qualifications : Qualibat : 7132 - 6111. Effectifs : Eff2 (minimum 15 personnes). Ou des références datant de moins de 5 ans relatives à des prestations similaires.
C.P.V. - Objet principal : 45443000.

Lot(s) 04. - menuiseries aluminium - occultations.
Réalisation de 310 mètres carrés de BSO - remplacement d'environ 600 mètres carrés de menuiseries aluminium
Informations complémentaires : références et qualifications : Qualibat : 3511 - 4571. Effectifs : Eff2 (minimum 15 personnes). Ou des références datant de moins de 5 ans relatives à des prestation similaires.
C.P.V. - Objet principal : 45421000.

Lot(s) 05. - menuiseries intérieures bois.
Fourniture et pose de 60 blocs portes - mise en place de protections murales dans les circulations sur 640ml
Informations complémentaires : références et qualifications : Qualibat : 4312. Effectifs : Eff2. Ou des références datant de moins de 5 ans relatives à des prestations similiares.
C.P.V. - Objet principal : 45421000.

Lot(s) 06. - cloisons - peinture.
Réalisation d'environ 8000 mètres carrés de peinture sur murs, plafonds et boiseries
Informations complémentaires : références et qualifications : Qualibat : 4131 - 6111. Effectifs : Eff2 (minimum 15 personnes). Ou des références datant de moins de 5 ans relatives à des prestations similiaires.
C.P.V. - Objet principal : 44112300
Objets supplémentaires : 45442100.

Lot(s) 07. - plafonds suspendus.
Réalisation d'environ 1700 mètres carrés de plafonds
Informations complémentaires : références et qualifications : Qualibat : 6611. Effectifs : Eff2 (minimum 10 personnes). Ou des références datant de moins de 5 ans relatives à des prestations similiares.
C.P.V. - Objet principal : 45421146.

Lot(s) 08. - sols minces collés.
Fourniture et pose d'environ 850 m2 de revetement collé PVC
Informations complémentaires : références et qualifications : Qualibat : 6223. Effectifs : Eff2. Ou des références datant de moins de 5 ans relatives à des prestations similaires.
C.P.V. - Objet principal : 45432111.

Lot(s) 09. - carrelage - faience.
Fourniture et pose d'environ 170 m2 de carrelage. Fourniture et pose d'environ 240m2 de faiences
Informations complémentaires : références et qualifications : Qualibat : 6311. Effectifs : Eff2. Ou des références datant de moins de 5 ans relatives à des prestations similaires.
C.P.V. - Objet principal : 45431000.

Lot(s) 10. - métallerie.
Portes métalliques diverses - garde-Corps divers - mains courantes sur 230ml
Informations complémentaires : références et qualifications : Qualibat : 4411. Effectifs : Eff2. Ou des références datant de moins de 5 ans relatives à des prestations similaires.
C.P.V. - Objet principal : 45210000.

Lot(s) 11. - projection isolante et coupe-feu.
Réalisation d'environ 3000m2 de projection
Informations complémentaires : références et qualifications : Effectifs : Eff2. Ou des références datant de moins de 5 ans relatives à des prestations similaires. Qualibat : 7142.
C.P.V. - Objet principal : 45320000.

Lot(s) 12. - ascenseur.
1 ascenseur 450kg pour 3 niveaux
Informations complémentaires : références et qualifications : Qualifications : Sur références. Effectifs : 1 à 5 personnes. Ou des références datant de moins de 5 ans relatives à des prestations similaires.
C.P.V. - Objet principal : 45313100.

Lot(s) 13. - travaux extérieurs - vRD.
Réalisation d'environ 200 m2 de voirie. Exécution d'environ 30 ml de tranchées diverses
Informations complémentaires : références et qualifications : Qualibat : 1321 - 1341 - 1351. Effectifs : Eff2. Ou références datant de moins de 5 ans relatives à des prestations similaires.
C.P.V. - Objet principal : 90611000.

Lot(s) 14. - électricité courant Fort et faible - sSI.
Travaux rénovations et équipements neufs : TGBT, appareillage électrique général, SSI type 1, infrastructure VDI et divers communication (diffusion audio)
Informations complémentaires : références et qualifications : Qualifélec : E2 mention seh/cm/aut. Ssi : Qualif AP-MIS ou équivalent. Effectifs : C2. Ou des références datant de moins de 5 ans relatives à des prestations similaires.
C.P.V. - Objet principal : 45317300.

Lot(s) 15. - chauffage -Ventilation - plomberie - sanitaires.
cvc : Intervention sur les départs secondaires en chaufferie, modification acier gaz, désembouage des réseaux EC, remplacement d'un réseau chauffage, modification ou réalisation de VMC, installation de Split système. PLOMB : Réseaux cuivres, ECS électrique, apprareillages sanitaires
Informations complémentaires : références et qualifications : Qualibat : 5112 - 5121 - 5312 - 5322 - 5342 - 5432. Effectifs : Eff2. Ou des références datant de moins de 5 ans relatives à des prestations similaires.
C.P.V. - Objet principal : 45330000.