Avis No 17-141845

publié le 09/10/2017

Date limite de réponse : 10/11/2017

Dépt. : 05 Chi des alpes du sud

Maintenance et travaux des appareils élévateurs du Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud, sites de GAP et SISTERON

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

CHI des Alpes du Sud

A l'attention de :

Services Techniques

Adresse :

1 place Auguste Muret - BP 101 05007 Gap cedex

Téléphone : 04-92-40-61-62

Courriel :

servtechnique chicas-gap.fr

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://www.chicas-gap.fr

Objet du marché :

Maintenance et travaux des appareils élévateurs du Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud, sites de GAP et SISTERON

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Sites de GAP et de SISTERON 05007 GAP CEDEX

Caractéristiques principales :

Voir CCAP et CCTP

Quantité ou étendue :

Maintenance et travaux des appareils élévateurs du Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud, sites de GAP et SISTERON

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

10/11/2017 à 17h00

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Conditions de participations :

Voir règlement de la consultation

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :

Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises sur la plateforme de dématérialisation : www.achat-hopital.com

date limite d'obtention :

10/11/2017

Références complètes :

Avis n°17-141845

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 5
Annonce No 17-141845
Services
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHI des Alpes du Sud.
Correspondant : Services Techniques, 1 place Auguste Muret - B.P. 101 05007 Gap Cedex, tél. : 04-92-40-61-62, courriel : servtechnique chicas-gap.fr adresse internet : http://www.chicas-gap.fr .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : maintenance et travaux des appareils élévateurs du Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud, sites de GAP et SISTERON.
Catégorie de services : 1.
CPV - Objet principal : 50700000.
Lieu d'exécution : sites de GAP et de SISTERON, 05007 Gap Cedex.
Code NUTS : -FRL02.

Caractéristiques principales :

voir CCAP et CCTP
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : maintenance et travaux des appareils élévateurs du Centre Hospitalier Intercommunal des Alpes du Sud, sites de GAP et SISTERON.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r janvier 2018 et jusqu'au 31 décembre 2018.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 1.e.r janvier 2018.
Cautionnement et garanties exigés : voir CCAP.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur fonds propres de l'établissement, paiement par mandat administratif.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : voir règlement de la consultation.

La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Les personnes morales ne sont pas tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle;
- Autres renseignements demandés : la liste des références et/ou certificat(s) de qualification professionnelle;
- Autres renseignements demandés : une délégation de pouvoir si nécessaire.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 10 novembre 2017, à 17 heures.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : ST3NOH.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation des entreprises sur la plateforme de dématérialisation : www.achat-hopital.com.
Date limite d'obtention : 10 novembre 2017, à 16 heures.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les candidats peuvent remettre leurs offres sur la plateforme de dématérialisation : www.achat-hopital.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 octobre 2017.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DES ALPES DU SUD.
Correspondant : M. Christian BOIVIN, Responsable des Servicestechniques, 1, place Auguste Muret-
B.P. 101, 05007 Gap Cedex, , tél. : 04-92-40-67-02, , courriel : servtechnique chicas-gap.fr, adresse internet : http://chicas-gap.fr .