Avis No 17-12668

publié le 26/01/2017

Date limite de réponse : 01/03/2017

Dépt. : 42 Conseil general de la loire

Sécurisation des accès dans six collèges de la Loire.

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

Conseil Général de la Loire

A l'attention de :

le Président

Adresse :

Hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle 42022 Saint-Etienne

Courriel :

retraitmarche cg42.fr

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://www.loire.fr

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.loire.fr/e-marchespublics

Objet du marché :

Sécurisation des accès dans six collèges de la Loire.

Possibilité de présenter une offre pour :

un ou plusieurs lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°1 :

Maçonnerie - collèges du montbrisonnais et du roannais- collège Les Montagnes du Matin à Panissières,- collège Robert Schuman à Noirétable,- collège Jean de la Fontaine à Roanne,- collège les Etines au Coteau,- collège La Côte Roannaise à Renaison.

Lot n°2 :

Portails/clôtures - collèges du montbrisonnais et du roannais- collège Les Montagnes du Matin à Panissières,- collège Robert Schuman à Noirétable,- collège Jean de la Fontaine à Roanne,- collège les Etines au Coteau,- collège La Côte Roannaise à Renaison.

Lot n°3 :

Electricité/courants faibles - collèges du montbrisonnais et du roannais- collège Les Montagnes du Matin à Panissières,- collège Robert Schuman à Noirétable,- collège Jean de la Fontaine à Roanne,- collège les Etines au Coteau,- collège La Côte Roannaise à Renaison.

Lot n°4 :

Maçonnerie - collège Saint-Etienne (Marc Seguin)

Lot n°5 :

Portails/clôtures - collège Saint-Etienne (Marc Seguin)

Lot n°6 :

Electricité/courants faibles - collège Saint-Etienne (Marc Seguin)

Caractéristiques principales :

La présente consultation en procédure adaptée est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et de l'article 27 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.Afin de sécuriser les entrées, il est envisagé d'installer des portails motorisés à l'entrée des collèges Les montagnes du Matin à Panissières, Robert Schuman à Noirétable, Jean de la Fontaine à Roanne, Les Etines au Coteau, La Côte Roannaise à Renaison et Marc Seguin à Saint-Etienne. Ces travaux intègrent l'installation de portillons piétons avec gâche électrique ainsi que quelques compléments de clôtures.Cette opération comprend 6 lots répartis en 2 zones géographiques : zone du roannais-montbrisonnais (lots 1, 2 et 3 comportant chacun 5 collèges) et zone du stéphanois (lots 4, 5 et 6 comportant chacun 1 collège).Pour chaque collège, les caractéristiques succinctes des travaux à réaliser sont décrites dans l'article 2 du règlement de consultation

Quantité ou étendue :

La date prévisionnelle de début des prestations est juillet 2017.La durée du marché est de 4 mois dont 2 mois de préparation à compter de la date fixée dans l'ordre de service de début des travaux établi pour chaque lot.Pour tous les lots, il est recommandé aux candidats d'effectuer une visite complète des lieux afin de se rendre compte de visu de la nature exacte des travaux qu'ils auront à exécuter et d'effectuer les reconnaissances nécessaires par sondages ou essais.À ce titre, les candidats devront contacter le gestionnaire de chaque collège concerné, à savoir :- collège Les Montagnes du Matin à Panissières : M. GRANGE au 04.77.28.60.33- collège Robert Schuman à Noirétable : M. HALVICK au 04.77.24.71.24- collège Jean de la Fontaine à Roanne : Mme NICOLAU au 04.77.23.23.00- collège les Etines au Coteau : Mme DUBOIS au 04.77.68.15.55- collège La Côte Roannaise à Renaison : Mme GALICHON au 04.77.64.28.00- collège Marc Seguin à Saint-Etienne : M. RAMAYE au 04.77.74.59.35

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

01/03/2017 à 16h00

Délai minimum de validité des offres :

4 mois

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :

  • Prix (note de 0 à 20 points) : 60 % -
  • Valeur technique (note de 0 à 20 points) : 40 % -

Situation propre :

- une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire DC1 dernier modèle en vigueur annexé au présent dossier de consultation ou disponible sur le site webhttp://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires- la déclaration du candidat dont les éléments sont repris dans le formulaire DC2 dernier modèle en vigueur annexé au présent dossier de consultation ou disponible sur le site web :http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires

Capacité économique et financière - références requises :

Informations à fournir dans la rubrique F du DC2 : chiffre d'affaires (CA) hors taxe du dernier exercice clos (en CA global et CA du domaine d'activité faisant l'objet du marché public).

Référence professionnelle et/ou capacité technique - références requises :

Informations à fournir dans les rubriques E - G et H du DC2.Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature :- Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque, le lieu d'exécution et la description des travaux effectués. Elles précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,- Certificat de qualifications professionnelles,- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : Lot 1 Maçonnerie collèges du montbrisonnais et du roannaisEffectif global de l'entreprise - minimum requis : 10Lot 2 Portails/clôtures - collèges du montbrisonnais et du roannaisEffectif global de l'entreprise - minimum requis : 8Lot 3 Électricité/courants faibles - collèges du montbrisonnais et du roannaisEffectif global de l'entreprise - minimum requis : 6Lot 4 Maçonnerie - collège Saint-EtienneEffectif global de l'entreprise - minimum requis : 6Lot 5 Portails/clôtures - collège Saint-EtienneEffectif global de l'entreprise - minimum requis :4Lot 6 Électricité/courants faibles - collège Saint-EtienneEffectif global de l'entreprise - minimum requis : 4Le Département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.

Tribunal administratif de Lyon ; 184 rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon ; Tél. : 04-78-14-10-10 ; Fax : 04-78-14-10-65 ; Courriel : greffe.ta-lyon juradm.fr Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr ;

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Si vous ne parvenez pas à télécharger ces documents, appelez : : Service de la commande publique - 04 77 48 43 22 ;

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :

Par voie postale - Département de la Loire : DAJSG - Service de la Commande publique ; 2 rue Charles de Gaulle 42022 Saint-Etienne Cédex ;

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :

Pôle Ressources - DAJSG - Service de la Commande Publique : Anne-Catherine PANTANELLA ; Tél. : 04-77-48-43-23 ; Adresse internet : http://www.loire.fr/e-marchespublics ;

Références complètes :

Avis n°17-12668

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 42
Annonce No 17-12668
Travaux
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil Général de la Loire.
Correspondant : le président, hôtel du département, 2 rue Charles de Gaulle 42022 Saint-Etienne, courriel : retraitmarche cg42.fr adresse internet : http://www.loire.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.loire.fr/e-marchespublics .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : sécurisation des accès dans six collèges de la Loire.
CPV - Objet principal : 45214200.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

la présente consultation en procédure adaptée est soumise aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 et de l'article 27 du décret no2016-360 du 25 mars 2016.
afin de sécuriser les entrées, il est envisagé d'installer des portails motorisés à l'entrée des collèges Les montagnes du Matin à Panissières, Robert Schuman à Noirétable, Jean de la Fontaine à Roanne, Les Etines au Coteau, La Côte Roannaise à Renaison et Marc Seguin à Saint-Etienne. Ces travaux intègrent l'installation de portillons piétons avec gâche électrique ainsi que quelques compléments de clôtures.
cette opération comprend 6 lots répartis en 2 zones géographiques : zone du roannais-montbrisonnais (lots 1, 2 et 3 comportant chacun 5 collèges) et zone du stéphanois (lots 4, 5 et 6 comportant chacun 1 collège).
pour chaque collège, les caractéristiques succinctes des travaux à réaliser sont décrites dans l'article 2 du règlement de consultation
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la date prévisionnelle de début des prestations est juillet 2017.
la durée du marché est de 4 mois dont 2 mois de préparation à compter de la date fixée dans l'ordre de service de début des travaux établi pour chaque lot.
pour tous les lots, il est recommandé aux candidats d'effectuer une visite complète des lieux afin de se rendre compte de visu de la nature exacte des travaux qu'ils auront à exécuter et d'effectuer les reconnaissances nécessaires par sondages ou essais.
à ce titre, les candidats devront contacter le gestionnaire de chaque collège concerné, à savoir :
- collège Les Montagnes du Matin à Panissières : m. Grange au 04.77.28.60.33
- collège Robert Schuman à Noirétable : m. Halvick au 04.77.24.71.24
- collège Jean de la Fontaine à Roanne : Mme NICOLAU au 04.77.23.23.00
- collège les Etines au Coteau : Mme DUBOIS au 04.77.68.15.55
- collège La Côte Roannaise à Renaison : Mme GALICHON au 04.77.64.28.00
- collège Marc Seguin à Saint-Etienne : m. Ramaye au 04.77.74.59.35.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : retenue de garantie ou garantie à première demande en remplacement de la retenue.
garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : - délai global de paiement : 30 jours
- avance de 10% du montant du marché, répartie par lot, en application des dispositions de l'article 110 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, uniquement si le montant initial du marché est supérieur à 25 000 euros (H.T.) et si le délai d'exécution est supérieur à 2 mois.
- acompte
- marché financé à 100 % par les fonds propres du Département de la Loire.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'offre sera présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement conjoint ou solidaire.
en cas de groupement conjoint, la personne signataire du marché exige que le mandataire soit solidaire de chacun des membres du groupement.
les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Ils ne peuvent donc pas cumuler les deux qualités.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Situation juridique - références requises : - une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc1 dernier modèle en vigueur annexé au présent dossier de consultation ou disponible sur le site web
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
- la déclaration du candidat dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc2 dernier modèle en vigueur annexé au présent dossier de consultation ou disponible sur le site web :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.
Capacité économique et financière - références requises : informations à fournir dans la rubrique F du Dc2 : chiffre d'affaires (Ca) hors taxe du dernier exercice clos (en CA global et CA du domaine d'activité faisant l'objet du marché public)
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : informations à fournir dans les rubriques E - g et H du Dc2.
Récapitulatif des pièces à fournir à l'appui de la candidature :
- liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque, le lieu d'exécution et la description des travaux effectués. Elles précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
- certificat de qualifications professionnelles,
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Référence professionnelle et capacité technique - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : lot 1 Maçonnerie collèges du montbrisonnais et du roannais
effectif global de l'entreprise - minimum requis : 10
lot 2 Portails/Clôtures - collèges du montbrisonnais et du roannais
effectif global de l'entreprise - minimum requis : 8
lot 3 Électricité/Courants faibles - collèges du montbrisonnais et du roannais
effectif global de l'entreprise - minimum requis : 6
lot 4 Maçonnerie - collège Saint-Etienne
Effectif global de l'entreprise - minimum requis : 6
lot 5 Portails/Clôtures - collège Saint-Etienne
Effectif global de l'entreprise - minimum requis :4
lot 6 Électricité/Courants faibles - collège Saint-Etienne
Effectif global de l'entreprise - minimum requis : 4
le Département accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- prix (note de 0 à 20 points) : 60 %;
- valeur technique (note de 0 à 20 points) : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 1.e.r mars 2017, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 17AT-DAJSG-1304-D.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Dépôt par porteur : Accueil de l'hôtel du Département - 2 Rue Charles de Gaulle 42000 Saint Etienne de 8h45 à 16 heures sauf samedi, dimanches, jours fériés
voie électronique :
Le dossier de consultation est téléchargeable à partir du site du Département à l'adresse suivante : http://www.loire.fr/e-marchespublics
Les offres peuvent être transmises de deux façons :
- soit par voie électronique sur la même adresse web,
- soit sur support papier.
en cas de transmission des informations candidature sur le document unique de marché européen (Dume), le candidat est informé que l'acheteur n'accepte pas la version électronique du DUME mais seulement la version papier.
renseignements techniques:
direction Education - service Programmation et suivi des travaux dans les collèges :
Mme Vanessa DENILAULER 04 77 48 43 07 (collèges de Panissières et de Renaison)
M. Philippe CHAPPELON 04 77 48 43 06 (collèges du Coteau et de J. De la Fontaine à Roanne)
M. Gérard LEPAGNEY 04 77 48 43 12 (collège de Noirétable)
M. Eric DEFONTAINE 04 77 49 90 32 (collège Marc Seguin à Saint-Etienne).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 janvier 2017.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Par voie postale - Département de la Loire : DAJSG - Service de la Commande publique.
2 rue Charles de Gaulle, 42022 Saint-Etienne Cedex.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Pôle Ressources - DAJSG - Service de la Commande Publique : Anne-Catherine PANTANELLA.
, tél. : 04-77-48-43-23, adresse internet : http://www.loire.fr/e-marchespublics .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Si vous ne parvenez pas à télécharger ces documents, appelez : : Service de la commande publique - 04 77 48 43 22.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Cedex 03 69433 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65 adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr .

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les candidats peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution, ou un recours en référé contractuel sur le fondement de l'article L.551-13 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication du présent avis d'attribution au Journal officiel de l'union européenne.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 1. -
Maçonnerie - collèges du montbrisonnais et du roannais
- collège Les Montagnes du Matin à Panissières,
- collège Robert Schuman à Noirétable,
- collège Jean de la Fontaine à Roanne,
- collège les Etines au Coteau,
- collège La Côte Roannaise à Renaison
C.P.V. - Objet principal : 45262522.

Lot(s) 2. -
Portails/Clôtures - collèges du montbrisonnais et du roannais
- collège Les Montagnes du Matin à Panissières,
- collège Robert Schuman à Noirétable,
- collège Jean de la Fontaine à Roanne,
- collège les Etines au Coteau,
- collège La Côte Roannaise à Renaison
C.P.V. - Objet principal : 45421148.

Lot(s) 3. -
Electricité/Courants faibles - collèges du montbrisonnais et du roannais
- collège Les Montagnes du Matin à Panissières,
- collège Robert Schuman à Noirétable,
- collège Jean de la Fontaine à Roanne,
- collège les Etines au Coteau,
- collège La Côte Roannaise à Renaison
C.P.V. - Objet principal : 45311200.

Lot(s) 4. -
Maçonnerie - collège Saint-Etienne (Marc Seguin)
C.P.V. - Objet principal : 45262522.

Lot(s) 5. -
Portails/Clôtures - collège Saint-Etienne (Marc Seguin)
C.P.V. - Objet principal : 45421148.

Lot(s) 6. -
Electricité/Courants faibles - collège Saint-Etienne (Marc Seguin)
C.P.V. - Objet principal : 45311200.