Avis No 17-118194

publié le 23/08/2017

Dépt. : 93 Est ensemble

Fourniture d'instruments de musique et d'accessoires pour les conservatoires de l'établissement public territorial Est Ensemble (Relance des lots infructueux ou déclarés sans suite)

Résultat de marché Procédure Ouverte

Références complètes :

Avis n°17-118194

Référence de TED :

2017/S 160-330307 - annonce diffusée le 23 août 2017

Liens vers avis initiaux :

Avis de marché : Annonce publiée le 30/09/2016 - Référence : 16-141230

Annonce

Département(s) de publication : 93
Annonce No 17-118194
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Est Ensemble, Numéro national d'identification : 20005787500011, 100, avenue Gaston Roussel, Point(s) de contact : Pôle Marchés Publics, 93232, Romainville Cedex, F, Courriel : marchespublics est-ensemble.fr , Code NUTS : FR106
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.est-ensemble.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture d'instruments de musique et d'accessoires pour les conservatoires de l'établissement public territorial Est Ensemble (Relance des lots infructueux ou déclarés sans suite)
Numéro de référence : 16.AO.CT.054
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 37310000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture d'instruments de musique et d'accessoires pour les conservatoires de l'établissement public territorial Est Ensemble (Relance des lots infructueux ou déclarés sans suite)
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Flûtes traversières
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37314320
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution : Territoire d'Est Ensemble
II.2.4)Description des prestations : Flûtes traversières
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Qualité de l'instrument / Pondération : 30
2. Conditions de garantie et de maintenance / Pondération : 35
3. Délai et conditions de livraison / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Dans le cadre de la procédure référencée 16.AO.CT.005, les lots 1, 2, 6, 11, 12, 13, 14 et 15 ont été déclarés infructueux ou sans suite. Ces lots déclarés infructueux ou sans suite sont relancés dans le cadre de la présente procédure.Par ailleurs, à ces lots, s'ajoute le lot no 16 : Contrebasses en fibre de carbone.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Hautbois
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37314200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution : Territoire d'Est Ensemble
II.2.4)Description des prestations : Hautbois
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Qualité de l'instrument / Pondération : 30
2. Conditions de garantie et de maintenance / Pondération : 35
3. Délai et conditions de livraison / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Dans le cadre de la procédure référencée 16.AO.CT.005, les lots 1, 2, 6, 11, 12, 13, 14 et 15 ont été déclarés infructueux ou sans suite. Ces lots déclarés infructueux ou sans suite sont relancés dans le cadre de la présente procédure.Par ailleurs, à ces lots, s'ajoute le lot no 16 : Contrebasses en fibre de carbone.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Saxophones
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37312400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution : Territoire d'Est Ensemble
II.2.4)Description des prestations : Saxophones
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Qualité de l'instrument / Pondération : 30
2. Conditions de garantie et maintenance / Pondération : 35
3. Délai et conditions de livraison / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Dans le cadre de la procédure référencée 16.AO.CT.005, les lots 1, 2, 6, 11, 12, 13, 14 et 15 ont été déclarés infructueux ou sans suite. Ces lots déclarés infructueux ou sans suite sont relancés dans le cadre de la présente procédure.Par ailleurs, à ces lots, s'ajoute le lot no 16 : Contrebasses en fibre de carbone.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Guitares
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37313300
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution : Territoire d'Est Ensemble
II.2.4)Description des prestations : Guitares
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Qualité de l'instrument / Pondération : 30
2. Conditions de garantie et de maintenance / Pondération : 35
3. Délai et conditions de livraison / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Dans le cadre de la procédure référencée 16.AO.CT.005, les lots 1, 2, 6, 11, 12, 13, 14 et 15 ont été déclarés infructueux ou sans suite. Ces lots déclarés infructueux ou sans suite sont relancés dans le cadre de la présente procédure.Par ailleurs, à ces lots, s'ajoute le lot no 16 : Contrebasses en fibre de carbone.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Musiques actuelles
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37316000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution : Territoire d'Est Ensemble
II.2.4)Description des prestations : Musiques actuelles
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Qualité de l'instrument / Pondération : 30
2. Conditions de garantie et de maintenance / Pondération : 35
3. Délai et conditions de livraison / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Dans le cadre de la procédure référencée 16.AO.CT.005, les lots 1, 2, 6, 11, 12, 13, 14 et 15 ont été déclarés infructueux ou sans suite. Ces lots déclarés infructueux ou sans suite sont relancés dans le cadre de la présente procédure.Par ailleurs, à ces lots, s'ajoute le lot no 16 : Contrebasses en fibre de carbone.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Claviers percutés
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37316000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution : Territoire d'Est Ensemble
II.2.4)Description des prestations : Claviers percutés
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Qualité de l'instrument / Pondération : 30
2. Conditions de garantie et de maintenance / Pondération : 35
3. Délai et conditions de livraison / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Dans le cadre de la procédure référencée 16.AO.CT.005, les lots 1, 2, 6, 11, 12, 13, 14 et 15 ont été déclarés infructueux ou sans suite. Ces lots déclarés infructueux ou sans suite sont relancés dans le cadre de la présente procédure.Par ailleurs, à ces lots, s'ajoute le lot no 16 : Contrebasses en fibre de carbone.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Percussions peaux
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37316000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution : Territoire d'Est Ensemble
II.2.4)Description des prestations : Percussions peaux
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Qualité de l'instrument / Pondération : 30
2. Conditions de garantie et de maintenance / Pondération : 35
3. Délai et conditions de livraison / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Dans le cadre de la procédure référencée 16.AO.CT.005, les lots 1, 2, 6, 11, 12, 13, 14 et 15 ont été déclarés infructueux ou sans suite. Ces lots déclarés infructueux ou sans suite sont relancés dans le cadre de la présente procédure.Par ailleurs, à ces lots, s'ajoute le lot no 16 : Contrebasses en fibre de carbone.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Accordéons
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37311200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution : Territoire d'Est Ensemble
II.2.4)Description des prestations : Accordéons
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Qualité de l'instrument / Pondération : 30
2. Conditions de garantie et de maintenance / Pondération : 35
3. Délai et conditions de livraison / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Dans le cadre de la procédure référencée 16.AO.CT.005, les lots 1, 2, 6, 11, 12, 13, 14 et 15 ont été déclarés infructueux ou sans suite. Ces lots déclarés infructueux ou sans suite sont relancés dans le cadre de la présente procédure.Par ailleurs, à ces lots, s'ajoute le lot no 16 : Contrebasses en fibre de carbone.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Contrebasses en fibre de carbone
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 37313000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR106
Lieu principal d'exécution : Territoire d'Est Ensemble
II.2.4)Description des prestations : Contrebasses en fibre de carbone
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
1. Qualité de l'instrument / Pondération : 30
2. Conditions de garantie et de maintenance / Pondération : 35
3. Délai et conditions de livraison / Pondération : 5
Prix :
1. PRIX / Pondération : 30
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Dans le cadre de la procédure référencée 16.AO.CT.005, les lots 1, 2, 6, 11, 12, 13, 14 et 15 ont été déclarés infructueux ou sans suite. Ces lots déclarés infructueux ou sans suite sont relancés dans le cadre de la présente procédure.Par ailleurs, à ces lots, s'ajoute le lot no 16 : Contrebasses en fibre de carbone.

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2016/S 190-340513
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 16.AO.CT.054
Lot nº : 1
Intitulé : Flûtes traversières
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 16.AO.CT.054
Lot nº : 2
Intitulé : Hautbois
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 16.AO.CT.054
Lot nº : 6
Intitulé : Saxophones
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 16.AO.CT.054
Lot nº : 11
Intitulé : Guitares
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 16.AO.CT.054
Lot nº : 12
Intitulé : Musiques actuelles
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 16.AO.CT.054
Lot nº : 13
Intitulé : Claviers percutés
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 29 mars 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Bergerault Persussions contemporaines SA, 8, avenue du 8 mai 1945 B.P. 2, 37240, LIGUEIL, F, Code NUTS : FRB04, Adresse internet : http://bergerault.com
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 20 465
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 16.AO.CT.054
Lot nº : 14
Intitulé : Percussions peaux
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 29 mars 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Bergerault Percussions Contemporaines SAS, 8, avenue du 8 mai 1945 B.P. 2, 37240, LIGUEIL, F, Code NUTS : FRB04, Adresse internet : http://bergerault.com/
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 52 486
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 16.AO.CT.054
Lot nº : 15
Intitulé : Accordéons
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 16.AO.CT.054
Lot nº : 16
Intitulé : Contrebasses en fibre de carbone
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie : euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA : euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Pour chaque lot, le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. En application de l'article 78 du Décret nº 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Chaque lot de l'accord-cadre est passé sans montant minimum et sans montant maximum de commande et un opérateur économique. Le montant indiqué correspond au montant estimatif de commande sur la durée totale de l'accord cadre (pour chaque lot attribué).l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa notification. Il peut être reconduit par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. La durée totale de l'accord-cadre ne peut pas êtresupérieure à quatre (4) ans
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Montreuil, 7, rue Catherine Puig, 93558, Montreuil Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 49 20 20 00, Courriel : greffe.ta-montreuil juradm.fr , Fax : (+33) 1 49 20 20 99
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Montreuil, 7, rue Catherine Puig, 93558, Montreuil Cedex, F, Téléphone : (+33) 1 49 20 20 00, Courriel : greffe.ta-montreuil juradm.fr , Fax : (+33) 1 49 20 20 99
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
21 août 2017