Avis No 17-10733

publié le 23/01/2017

Date limite de réponse : 14/03/2017

Dépt. : 60 Opac de l'oise

FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÊTEMENTS DE TRAVAIL (3 lots)

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

OPAC de l'Oise

A l'attention de :

Le Directeur Général

Adresse :

9 avenue du Beauvaisis BP 80616 60016 BEAUVAIS

Téléphone : 03-44-79-50-50

Courriel :

lddj-marches opacoise.fr

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://www.opacoise.fr

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-publics.info/

Objet du marché :

FOURNITURE ET LIVRAISON DE VÊTEMENTS DE TRAVAIL (3 lots)

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

9 avenue du Beauvaisis 60000 BEAUVAIS CEDEX

Possibilité de présenter une offre pour :

un ou plusieurs lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°1 :

Vêtements en tissu (sauf tee-shirts) avec logo

Lot n°2 :

Tee-shirts, polos et sweat-shirts avec logo

Lot n°3 :

Vêtements de pluie (vestes & pantalons) et gilets de visualisation

Caractéristiques principales :

La présente consultation concerne la mise en place d'un accord cadre à bons de commande, passé en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, ayant pour objet la fourniture et la livraison de vêtements de travail pour les salariés de l'OPAC de l'Oise. Ces vêtements comporteront pour la plupart le logo " OPAC de l'Oise "

Quantité ou étendue :

L'accord cadre à bons de commandes s'exécutera dans les limites suivantes:- Sans montant minimum.- Les montants maximum annuels sont mentionnés, par lot, dans le présent avis.Des échantillons sont requis à l'appui de l'offre du candidat.La liste des échantillons et les modalités de remises sont décrites dans leRèglement de la Consultation.Les échantillons doivent être remis au plus tard, à la date de remise desoffres, sous peine de rejet de l'offre

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

14/03/2017 à 12h00

Délai minimum de validité des offres :

120 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :

  • Valeur technique de l'offre : 70 % -
  • Prix des prestations/fournitures : 30 % -

Tribunal administratif d'Amiens ; 14 rue Lemerchier Cedex 01 80011 Amiens ; Tél. : 03-22-33-61-70 ; Fax : 03-22-33-61-71 ; Courriel : greffe.ta-amiens juradm.fr

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

OPAC DE L'OISE : Direction des moyens généraux / M. PILLON ; 9 avenue du Beauvaisis 60000 BEAUVAIS ; Tél. : 03-44-79-50-80 ; Adresse internet : http://www.marches-publics.info/ ;

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :

OPAC DE L'OISE : A l'attention de Mr le Directeur Général ; 9 avenue du Beauvaisis 60000 BEAUVAIS ;

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :

OPAC DE L'OISE : Unité Marchés publics ; 9 avenue du Beauvaisis BP 80616 60016 Beauvais ; Tél. : 03-44-79-51-86 ; Adresse internet : http://www.marches-publics.info/ ;

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :

OPAC DE L'OISE : M. Guillaume PILLON ; Direction des moyens généraux , 9 avenue du Beauvaisis 60000 BEAUVAIS ; Tél. : 03-44-79-50-80 ; Adresse internet : http://www.marches-publics.info/ ;

Références complètes :

Avis n°17-10733

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 60
Annonce No 17-10733
Fournitures
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : OPAC de l'Oise.
Correspondant : le directeur général, 9 avenue du Beauvaisis B.P. 80616 60016 Beauvais, tél. : 03-44-79-50-50, courriel : lddj-marches opacoise.fr adresse internet : http://www.opacoise.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.info/ .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs.

Objet du marché : fourniture et livraison de vêtements de travail (3 lots).
CPV - Objet principal : 18110000.
Lieu de livraison : 9 avenue du Beauvaisis, 60000 Beauvais Cedex.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :

la présente consultation concerne la mise en place d'un accord cadre à bons de commande, passé en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016, ayant pour objet la fourniture et la livraison de vêtements de travail pour les salariés de l'opac de l'oise. Ces vêtements comporteront pour la plupart le logo " OPAC de l'oise "
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : l'accord cadre à bons de commandes s'exécutera dans les limites suivantes:
- sans montant minimum.
- les montants maximum annuels sont mentionnés, par lot, dans le présent avis.
des échantillons sont requis à l'appui de l'offre du candidat.
la liste des échantillons et les modalités de remises sont décrites dans le
règlement de la Consultation.
Les échantillons doivent être remis au plus tard, à la date de remise des
offres, sous peine de rejet de l'offre.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Cautionnement et garanties exigés : il n'est pas exigé de retenue de garantie.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement par fonds propres de l'opac de l'oise - le délai de règlement est fixé à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le marché sera conclu avec un candidat se présentant seul ou un groupement d'opérateurs économiques, libres de se présenter sous forme de groupement conjoint ou solidaire.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
4°) Pouvoir de la (ou des) personne(s) habilitée(s) à engager la société (en cas de délégation, joindre les subdélégations)
5°) Attestation sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre pas dans le cas d'interdiction de soumissionner mentionnée à l'article 48 du décret no2016-360 du 25 mars 2016 selon modèle joint.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- valeur technique de l'offre : 70 %;
- prix des prestations/fournitures : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 mars 2017, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : opacoise-vetementsdetravail.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur http://www.marches-publics.info/
Durée du marché : Le marché débutera dès sa notification au titulaire pour une durée ferme d'un an.
il se reconduit tacitement annuellement à compter de sa date anniversaire au maximum 3 fois par période de 1 année, sauf dénonciation 4 (quatre) mois avant l'échéance par courrier recommandé avec avis de réception.
conditions d'obtention du dossier de consultation : Le dossier peut être adressé gratuitement par voie postale à tout candidat en faisant la demande. Il peut également être retiré à l'adresse mentionnée ci-dessus et ce, du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 heures. Le dossier est accessible sur le site www.marches-publics.info
Un même candidat ne pourra se voir attribuer plus de 2 lots.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 janvier 2017.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : OPAC DE L'OISE : A l'attention de M. le directeur général.
9 avenue du Beauvaisis, 60000 Beauvais.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : OPAC DE L'OISE : M. Guillaume PILLON.
direction des moyens généraux , 9 avenue du Beauvaisis, 60000 Beauvais, , tél. : 03-44-79-50-80, adresse internet : http://www.marches-publics.info/ .
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : OPAC DE L'OISE : Unité Marchés publics.
9 avenue du Beauvaisis B.P. 80616, 60016 Beauvais, , tél. : 03-44-79-51-86, adresse internet : http://www.marches-publics.info/ .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : OPAC DE L'OISE : Direction des moyens généraux / M. PILLON.
9 avenue du Beauvaisis, 60000 Beauvais, , tél. : 03-44-79-50-80, adresse internet : http://www.marches-publics.info/ .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Amiens 14 rue Lemerchier Cedex 01 80011 Amiens, tél. : 03-22-33-61-70, courriel : greffe.ta-amiens juradm.fr, télécopieur : 03-22-33-61-71.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : un recours en référé pré-contractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-1 du code de justice administrative.
un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux délais et aux dispositions de l'article L.551-13 et suivants du code de justice administrative.
un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les formes et les délais de deux mois mentionnés aux articles R.411-1 à R.421-7 du code de justice administrative. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués.
un recours de plein contentieux peut être introduit par un concurrent évincé ou par un tiers dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ceass, 4 avril 2014 Département de Tarn et Garonne req. no358994).
Un recours indemnitaire peut également être intenté.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 1. -
Vêtements en tissu (sauf tee-shirts) avec logo.
Coût estimé (HT) : 32 000 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 18110000.

Lot(s) 2. -
Tee-Shirts, polos et sweat-shirts avec logo.
Coût estimé (HT) : 15 500 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 18110000.

Lot(s) 3. -
Vêtements de pluie (vestes et pantalons) et gilets de visualisation.
Coût estimé (HT) : 2 500 euros.
Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 18110000.