Avis No 17-104736

publié le 20/07/2017

Date limite de réponse : 17/08/2017

Dépt. : 13 Mucem

Prestations d'aménagement général de trois expositions temporaires au R+2 du J4 - espace 'côté villa' (2017-2019)

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

MuCEM

A l'attention de :

Mme Richet Cécile, MuCEM

Adresse :

Esplanade du J4 - 7 promenade Robert Laffont - CS 10351 13213 Marseille cedex 02

Téléphone : 04-84-35-13-05

Courriel :

cecile.richet mucem.org

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://www.mucem.org

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.marches-publics.gouv.fr

Objet du marché :

Prestations d'aménagement général de trois expositions temporaires au R+2 du J4 - espace 'côté villa' (2017-2019)

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Esplanade du J4 - 7 promenade Robert Laffont - CS 10351 13213 Marseille cedex 02

Caractéristiques principales :

Prestations d'aménagement général de trois expositions temporaires au R+2 du J4 - espace 'côté villa'Les trois expositions concernées sont à ce jour programmées aux périodes suivantes :- Exposition 1 " Roman Photo " : du 12/12/2017 au 23/04/2018- Exposition 2 - titre à définir : du 19/06/2018 au 12/11/2018 (dates prévisionnelles)- Exposition 3 - titre à définir : du 22/02/2019 au 20/05/2019 (dates prévisionnelles)

Quantité ou étendue :

Prestations d'aménagement général de trois expositions temporaires au R+2 du J4 - espace 'côté villa' (2017-2019)

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

17/08/2017 à 17h00

Délai minimum de validité des offres :

6 mois

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Conditions de participations :

La vérification de l'aptitude des candidats non exclus au titre de la conformité du dossier aux règles énoncées dans le règlement de la consultation sera effectuée après examen des documents exigés, conformément aux critères relatifs :- à leurs capacités économiques et financières

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :

MuCEM ; Correspondant : Mme Richet Cécile ; Esplanade du J4 7 promenade Robert Laffont - CS 10351 13213 Marseille cedex 02 ; Tél. : 04-84-35-13-05 ; Courriel : cecile.richet mucem.org Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=343213&orgAcronyme=f5j ;

Tribunal administratif de Marseille ; 22 rue de Breteuil 13281 Marseille ; Tél. : 04-91-13-48-13 ; Courriel : greffe.ta-marseille juradm.fr

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=343213&orgAcronyme=f5j ;

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :

MuCEM ; Correspondant : Mme Richet Cécile ; Esplanade du J4 7 promenade Robert Laffont - CS 10351 13213 Marseille cedex 02 ; Tél. : 04-84-35-13-05 ; Courriel : cecile.richet mucem.org Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=343213&orgAcronyme=f5j ;

Références complètes :

Avis n°17-104736

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 13
Annonce No 17-104736
Services
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : MuCEM.
Correspondant : Mme Richet Cécile, Mucem, esplanade du J4 - 7 promenade Robert Laffont - cS 10351 13213 Marseille Cedex 02, tél. : 04-84-35-13-05, courriel : cecile.richet mucem.org adresse internet : http://www.mucem.org .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion.

Objet du marché : prestations d'aménagement général de trois expositions temporaires au R+2 du J4 - espace "côté villa" (2017-2019).
Catégorie de services : 27.
CPV - Objet principal : 92521100.
Lieu d'exécution : esplanade du J4 - 7 promenade Robert Laffont - cS 10351, 13213 Marseille Cedex 02.
Code NUTS : |FR824|.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Fréquence et valeur des marchés à attribuer : l'accord-cadre donnera lieu l'émission d'au maximum trois marchés subséquents (un par exposition)
les trois expositions concernées sont à ce jour programmées aux périodes suivantes :
- exposition 1 " Roman Photo " : du 12/12/2017 au 23/04/2018
- exposition 2 - titre à définir : du 19/06/2018 au 12/11/2018 (dates prévisionnelles)
- exposition 3 - titre à définir : du 22/02/2019 au 20/05/2019 (dates prévisionnelles).

Caractéristiques principales :

prestations d'aménagement général de trois expositions temporaires au R+2 du J4 - espace "côté villa"
les trois expositions concernées sont à ce jour programmées aux périodes suivantes :
- exposition 1 " Roman Photo " : du 12/12/2017 au 23/04/2018
- exposition 2 - titre à définir : du 19/06/2018 au 12/11/2018 (dates prévisionnelles)
- exposition 3 - titre à définir : du 22/02/2019 au 20/05/2019 (dates prévisionnelles)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : prestations d'aménagement général de trois expositions temporaires au R+2 du J4 - espace "côté villa" (2017-2019).
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 29 septembre 2017 et jusqu'au 30 mai 2019.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 29 septembre 2017.
Cautionnement et garanties exigés : il n'y a pas de cautionnement ni de garantie exigée.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le contrat sera financé par mobilisation des ressources propres du Mucem.
Des versements d'acomptes au fur et à mesure de l'exécution des prestations sont prévus (ils sont définis dans chaque marché subséquent).
le délai de paiement est fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture conforme, par le Mucem.
Les prix de l'accord-cadre sont :
- unitaires
- révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : la vérification de l'aptitude des candidats non exclus au titre de la conformité du dossier aux règles énoncées dans le règlement de la consultation sera effectuée après examen des documents exigés, conformément aux critères relatifs :
- à leurs capacités économiques et financières.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 août 2017, à 17 heures.
Délai minimum de validité des offres : 6 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : C2017_PROD10.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20 juillet 2017.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : MuCEM.
Correspondant : Mme Richet Cécile, esplanade du J4 7 promenade Robert Laffont - cS 10351, 13213 Marseille Cedex 02, , tél. : 04-84-35-13-05, , courriel : cecile.richet mucem.org, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=343213&orgAcronyme=f5j .
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : MuCEM.
Correspondant : Mme Richet Cécile, esplanade du J4 7 promenade Robert Laffont - cS 10351, 13213 Marseille Cedex 02, , tél. : 04-84-35-13-05, , courriel : cecile.richet mucem.org, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=343213&orgAcronyme=f5j .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=343213&orgAcronyme=f5j .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille 22 rue de Breteuil 13281 Marseille, tél. : 04-91-13-48-13, courriel : greffe.ta-marseille juradm.fr.