Avis No 17-104608
publié le 20/07/2017
Date limite de réponse : 05/09/2017
Dépt. : 69 Cte. de cnes. des vallons du lyonnais
Transport de personnes vers les équipements communautaires (3 lots)
Avis de marché Procédure Adaptée
L’essentiel du marché
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :
Cté. de Cnes. des Vallons du Lyonnais
A l'attention de :
Daniel Malosse, Président
Adresse :
20 chemin du stade 69670 VaugnerayTéléphone : 04-78-57-83-88
Courriel :
Adresse internet du pouvoir adjudicateur :
http://www.ccvl.frAdresse internet du profil d'acheteur :
Objet du marché :
Transport de personnes vers les équipements communautaires (3 lots)
Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :
Possibilité de présenter une offre pour :
un ou plusieurs lots
Renseignements relatifs aux lots :
Lot n°1 : Transports à destination de la piscine intercommunale à Vaugneray
Accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un minimum et un maximum définis comme suit :oMinimum annuel : 25 000 euro H.T.oMaximum annuel : 60 000 euro H.T.
Lot n°2 : Transport à destination des centres de loisirs intercommunaux
accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un minimum et un maximum définis comme suit :oMinimum annuel : 5 000 euro H.T.oMaximum annuel : 20 000 euro H.T.
Lot n°3 : Transport à destination de la structure artificielle d'escalade à Pollionnay
accord-cadre mono attributaire à bons de commande avec un minimum et un maximum définis comme suit :oMinimum annuel : 5 000 euro H.ToMaximum annuel 20 000 euro H.T.
Caractéristiques principales :
Le présent marché a pour objet le transport d'enfants à destination de la piscine intercommunale à Vaugneray (lot 1), des centres de loisirs intercommunaux (lot 2) et de la structure artificielle d'escalade à Pollionnay (lot 3).
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations pratiques
Date limite de réception des offres :
05/09/2017 à 17h00
Délai minimum de validité des offres :
90 jours
Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
- Prix : 60 % -
- Valeur technique : 40 % -
Conditions de participations :
Les candidats seront jugés selon leurs capacités techniques et financières.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement sur demande à m.publics@ccvl.fr.Les documents sont également téléchargeables sur la plateforme de dématérialisation www.klekoon.com
Références complètes :
Avis n°17-104608
Département(s) de publication : 69 Annonce No 17-104608 Services - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté. de Cnes. des Vallons du Lyonnais. Correspondant : daniel Malosse, Président, 20 chemin du stade 69670 Vaugneray, tél. : 04-78-57-83-88, courriel : m.publics ccvl.fr adresse internet : http://www.ccvl.fr . Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com . Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Objet du marché : transport de personnes vers les équipements communautaires (3 lots). L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre. Caractéristiques principales : Durée du marché ou délai d'exécution : . Conditions de participation : Critères d'attribution : Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 5 septembre 2017, à 17 heures. Autres renseignements : Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Conditions de remise des offres ou des candidatures : Date d'envoi du présent avis à la publication : 20 juillet 2017. Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin 69003 Lyon, courriel : greffe.talyon juradm.fr adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr . Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les recours suivants peuvent être formulés:- référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s. Pour les pouvoirs adjudicateurs); - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) - recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Renseignements relatifs aux lots :
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