Avis No 17-100599

publié le 13/07/2017

Date limite de réponse : 29/08/2017

Dépt. : 69 Ville de caluire et cuire

GROUPE SCOLAIRE MONTESSUYREHABILITATION DU BATIMENT ECOLE MATERNELLE

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

Ville de Caluire et Cuire

A l'attention de :

Service Achats et Marchés Publics

Adresse :

Place du Docteur Frédéric Dugoujon BP 79 69642 Caluire et cuire cedex

Téléphone : 04-78-98-81-15

Courriel :

marchespublics ville-caluire.fr

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Objet du marché :

GROUPE SCOLAIRE MONTESSUYREHABILITATION DU BATIMENT ECOLE MATERNELLE

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Ville de Caluire et cuire 69300 Caluire et cuire

Possibilité de présenter une offre pour :

un ou plusieurs lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°1 :

Terrassements - VRD - Espaces Verts

Lot n°2 :

Démolitions - Gros Oeuvre - Maçonnerie

Lot n°3 :

Charpente Métallique - Serrurerie

Lot n°4 :

Etanchéité

Lot n°5 :

Couverture et façades Zinc - Reprise charpente bois

Lot n°6 :

Menuiseries extérieures aluminium - Stores

Lot n°7 :

Menuiseries intérieures bois

Lot n°8 :

Plâtrerie - Peinture - Faux Plafonds

Lot n°9 :

Carrelage - Faïence

Lot n°10 :

Chauffage - Ventilation - Plomberie

Lot n°11 :

Electricité - Courants forts et faibles

Caractéristiques principales :

Les travaux à réaliser se décomposent en 11 lots :- Lot 1 : Terrassements - VRD - Espaces Verts- Lot 2 : Démolitions - Gros Oeuvre - Maçonnerie- Lot 3 : Charpente Métallique - Serrurerie- Lot 4 : Etanchéité - Lot 5 : Couverture et façades Zinc - Reprise charpente bois - Lot 6 : Menuiseries extérieures aluminium - Stores- Lot 7 : Menuiseries intérieures bois - Lot 8 : Plâtrerie - Peinture - Faux Plafonds - Lot 9 : Carrelage - Faïence - Lot 10 : Chauffage - Ventilation - Plomberie- Lot 11 : Electricité - Courants forts et faiblesChaque lot est traité par marché séparé.Le marché d'une durée de 10 mois prend effet à compter de sa date de notification. - La période de préparation et de fabrication est de 2 mois maximum à compter de la notification de l'ordre de service portant commencement d'exécution- La période de travaux est de 8 mois maximum, à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage des travaux.Chaque lot est conclu à prix global et forfaitaire. Une visite des lieux est fortement recommandée pour déposer une offre. Les éléments relatifs à la visite sont indiqués dans le Règlement de Consultation.Il est demandé aux candidats de chiffrer en plus de leur offre de base des variantes pour les lots suivants : - Lot 2 (CF CCTP lot 2 et DPGF lot 2)- Lot 4 (CF CCTP lot 4 et DPGF lot 4)- Lot 6 (CF CCTP lot 6 et DPGF lot 6)Les candidats doivent se reporter aux dispositions du Règlement de Consultation.

Quantité ou étendue :

Montant estimatif des travaux tous lots confondus : 1 040 300 euro(s) HT

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

29/08/2017 à 12h00

Délai minimum de validité des offres :

90 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Conditions de participations :

Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser :- les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.OU- le Document Unique de Marché Européen (DUME), établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne établissant le formulaire type pour le DUME (http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX%3A32016R0007). Les candidats peuvent réutiliser un DUME qui a déjà été utilisé dans une procédure antérieure à condition de confirmer que les informations y figurant sont toujours valables. Le DUME est rédigé en français.

Situation propre :

Le dossier de candidature comprend les éléments demandés ci dessous :-La lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent), elle comporte les coordonnées et les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, la forme et la composition du groupement le cas échéant,-Les déclarations sur l'honneur (formulaire DC1 ou équivalent), pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 no2015-899, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,-Le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal ou son délégataire dûment autorisé) si le signataire n'est pas le représentant légal du candidat (président, gérant...),- La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Capacité économique et financière - références requises :

Le dossier de candidature comprend les éléments demandés ci dessous :La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (formulaire DC2 ou équivalent)

Référence professionnelle et/ou capacité technique - références requises :

Le dossier de candidature comprend les éléments demandés ci dessous :La présentation d'une liste des principaux travaux exécutés, de même nature que ceux du marché, au cours des 5 dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé),- Les qualifications et effectifs moyens annuels requis par lot sont :Lot 1 : Qualibat 1311+1321+1341+1351+1111, équivalent FNTP qualipaysage P200 et EFF2- Lot 2 : Qualibat 1142+2111+2151 et EFF2- Lot 3 : Qualibat 2411+4412 etEFF2- Lot 4 : Qualibat 3211et EFF2- Lot 5 :Qualibat 2311+3152+3813 et EFF3- Lot 6 : Qualibat 3521+3531+ 4571 et EFF1- Lot 7 : Qualibat 4311+4321 et EFF1- Lot 8 : Qualibat 4132+6111+7151 et EFF2- Lot 9 :Qualibat 6311 et EFF1- Lot 10 :Qualibat 5112+5312 +5322 et EFF2- Lot 11 : Qualifelec E2 et EFF2La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen, notamment des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur, des certificats de qualification professionnelle équivalents établis par des organismes indépendants ou des certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :

Ville de Caluire et Cuire ; Correspondant : Service Achats et Marchés Publics ; Place du Docteur Frédéric Dugoujon BP79 69642 Caluire et cuire cedex ; Tél. : 04-78-98-81-15 ; Courriel : marchespublics ville-caluire.fr Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017__ydxHpS-ug ;

Palais des Juridictions administratives ; 184, rue Duguesclin 69433 Lyon cedex 03 ; Tél. : 04-78-14-10-10 ; Fax : 04-78-14-10-65 ; Courriel : greffe.ta-lyon juradm.fr Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/ ;

Palais des Juridictions administratives ; 184, rue Duguesclin 69433 Lyon cedex 03 ; Tél. : 04-78-14-10-10 ; Fax : 04-78-14-10-65 ; Courriel : greffe.ta-lyon juradm.fr Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/ ;

Palais des Juridictions administratives Greffe du Tribunal administratif ; 184, rue Duguesclin 69433 Lyon cedex 03 ; Tél. : 04-78-14-10-10 ; Fax : 04-78-14-10-65 ; Courriel : greffe.ta-lyon juradm.fr Adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/ ;

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement à l'adresse indiquée ci-dessous. Le dossier de consultation peut être retiré sur place sous format papier, de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17 heures du lundi au vendredi, auprès du Service Achats et Marchés Publics à l'adresse indiquée ci-dessous ; Correspondant : Service Achats et Marchés Publics ; Ville de Caluire et Cuire Place du Docteur Frédéric Dugoujon 69300 Caluire et cuire ; Tél. : 04-78-98-81-15 ; Courriel : marchespublics ville-caluire.fr Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017__ydxHpS-ug ;

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :

Ville de Caluire et Cuire ; Correspondant : Service Achats et Marchés Publics ; Place du Docteur Frédéric Dugoujon BP79 69642 Caluire et cuire cedex ; Tél. : 04-78-98-81-15 ; Adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017__ydxHpS-ug ;

Références complètes :

Avis n°17-100599

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 69
Annonce No 17-100599
Travaux
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Caluire et Cuire.
Correspondant : Service Achats et Marchés Publics, place du Docteur Frédéric Dugoujon B.P. 79 69642 Caluire-et-Cuire Cedex, tél. : 04-78-98-81-15, courriel : marchespublics ville-caluire.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : groupe scolaire montessuy
rehabilitation du batiment ecole maternelle
.
Type de marché de travaux : exécution.
CPV - Objet principal : 45000000.
Lieu d'exécution : ville de Caluire et cuire, 69300 Caluire-et-Cuire.
Code NUTS : |FR716|.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

les travaux à réaliser se décomposent en 11 lots :
- lot 1 : Terrassements - vRD - espaces Verts
- lot 2 : Démolitions - gros œuvre - maçonnerie
- lot 3 : Charpente Métallique - serrurerie
- lot 4 : Etanchéité
- lot 5 : Couverture et façades Zinc - reprise charpente bois
- lot 6 : Menuiseries extérieures aluminium - stores
- lot 7 : Menuiseries intérieures bois
- lot 8 : Plâtrerie - peinture - faux Plafonds
- lot 9 : Carrelage - faïence
- lot 10 : Chauffage - ventilation - plomberie
- lot 11 : Electricité - courants forts et faibles
chaque lot est traité par marché séparé.
le marché d'une durée de 10 mois prend effet à compter de sa date de notification.
- la période de préparation et de fabrication est de 2 mois maximum à compter de la notification de l'ordre de service portant commencement d'exécution
- la période de travaux est de 8 mois maximum, à compter de la notification de l'ordre de service de démarrage des travaux.
chaque lot est conclu à prix global et forfaitaire.
Une visite des lieux est fortement recommandée pour déposer une offre. Les éléments relatifs à la visite sont indiqués dans le Règlement de Consultation.
Il est demandé aux candidats de chiffrer en plus de leur offre de base des variantes pour les lots suivants :
- lot 2 (cf. cctp lot 2 et DPGF lot 2)
- lot 4 (cf. cctp lot 4 et DPGF lot 4)
- lot 6 (cf. cctp lot 6 et DPGF lot 6)
les candidats doivent se reporter aux dispositions du Règlement de Consultation
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : montant estimatif des travaux tous lots confondus : 1 040 300 euro(s) (H.T.).
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur le Budget de la Ville de Caluire et Cuire
Paiement sous 30 jours à compter de la réception de la facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Quelque soit la forme de groupement adoptée, les co-traitants doivent désigner un mandataire dans l'acte d'engagement et joindre à l'acte d'engagement l'annexe sur la répartition des
prestations entre cotraitants. Une fois le marché attribué à un groupement, ce dernier devra être de la forme d'un groupement solidaire ou groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en tant que mandataire de groupement.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser :
- les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat), téléchargeables gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.
OU
- le Document Unique de Marché Européen (Dume), établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne établissant le formulaire type pour le DUME (http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX%3A32016R0007). Les candidats peuvent réutiliser un DUME qui a déjà été utilisé dans une procédure antérieure à condition de confirmer que les informations y figurant sont toujours valables. Le DUME est rédigé en français.
Situation juridique - références requises : le dossier de candidature comprend les éléments demandés ci dessous :
-La lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent), elle comporte les coordonnées et les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise, la forme et la composition du groupement le cas échéant,
-les déclarations sur l'honneur (formulaire Dc1 ou équivalent), pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23 juillet 2015 no2015-899, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
-le pouvoir de la personne habilitée à engager la société (délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal ou son délégataire dûment autorisé) si le signataire n'est pas le représentant légal du candidat (président, gérant...),
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Capacité économique et financière - références requises : le dossier de candidature comprend les éléments demandés ci dessous :
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (formulaire Dc2 ou équivalent)
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : le dossier de candidature comprend les éléments demandés ci dessous :
La présentation d'une liste des principaux travaux exécutés, de même nature que ceux du marché, au cours des 5 dernières années (indication du montant, de l'année et du destinataire public ou privé),
- les qualifications et effectifs moyens annuels requis par lot sont :
Lot 1 : Qualibat 1311+1321+1341+1351+1111, équivalent FNTP qualipaysage P200 et Eff2
- lot 2 : Qualibat 1142+2111+2151 et Eff2
- lot 3 : Qualibat 2411+4412 eteff2
- lot 4 : Qualibat 3211et Eff2
- lot 5 :Qualibat 2311+3152+3813 et Eff3
- lot 6 : Qualibat 3521+3531+ 4571 et Eff1
- lot 7 : Qualibat 4311+4321 et Eff1
- lot 8 : Qualibat 4132+6111+7151 et Eff2
- lot 9 :Qualibat 6311 et Eff1
- lot 10 :Qualibat 5112+5312 +5322 et Eff2
- lot 11 : Qualifelec E2 et Eff2
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout autre moyen, notamment des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur, des certificats de qualification professionnelle équivalents établis par des organismes indépendants ou des certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 29 août 2017, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : TRAVAUX Mat. Montessuy.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
l'attention des candidats est attirée sur le fait que les remises de plis par mail ou par télécopie sont interdites. Les plis transmis par ce biais seront donc réputés n'avoir jamais été reçus et seront considérés comme irréguliers.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 juillet 2017.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Caluire et Cuire.
Correspondant : Service Achats et Marchés Publics, place du Docteur Frédéric Dugoujon Bp79, 69642 Caluire-et-Cuire Cedex, , tél. : 04-78-98-81-15, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017__ydxHpS-ug .
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville de Caluire et Cuire.
Correspondant : Service Achats et Marchés Publics, place du Docteur Frédéric Dugoujon Bp79, 69642 Caluire-et-Cuire Cedex, , tél. : 04-78-98-81-15, , courriel : marchespublics ville-caluire.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017__ydxHpS-ug .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement à l'adresse indiquée ci-dessous. Le dossier de consultation peut être retiré sur place sous format papier, de 8h30 à 12h15 et de 13h30 à 17 heures du lundi au vendredi, auprès du Service Achats et Marchés Publics à l'adresse indiquée ci-dessous.
Correspondant : Service Achats et Marchés Publics, ville de Caluire et Cuire Place du Docteur Frédéric Dugoujon, 69300 Caluire-et-Cuire, , tél. : 04-78-98-81-15, , courriel : marchespublics ville-caluire.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017__ydxHpS-ug .

Instance chargée des procédures de recours : Palais des Juridictions administratives 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65 adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/ .

Organe chargé des procédures de médiation : Palais des Juridictions administratives 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65 adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/ .

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Palais des Juridictions administratives Greffe du Tribunal administratif 184, rue Duguesclin 69433 Lyon Cedex 03, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65 adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/ .

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 1. -
Terrassements - vRD - espaces Verts.
Coût estimé (HT) : 146 800 euros.
C.P.V. - Objet principal : 43210000.

Lot(s) 2. -
Démolitions - gros œuvre - maçonnerie.
Coût estimé (HT) : 115 400 euros.
C.P.V. - Objet principal : 45223220
Objets supplémentaires : 45111100
45262522.

Lot(s) 3. -
Charpente Métallique - serrurerie.
Coût estimé (HT) : 61 500 euros.
C.P.V. - Objet principal : 45261100
Objets supplémentaires : 44316500.

Lot(s) 4. -
Etanchéité.
Coût estimé (HT) : 41 300 euros.
C.P.V. - Objet principal : 45261420.

Lot(s) 5. -
Couverture et façades Zinc - reprise charpente bois.
Coût estimé (HT) : 299 500 euros.
C.P.V. - Objet principal : 45261210
Objets supplémentaires : 14713000.

Lot(s) 6. -
Menuiseries extérieures aluminium - stores.
Coût estimé (HT) : 173 500 euros.
C.P.V. - Objet principal : 45421000
Objets supplémentaires : 14721000
39515400.

Lot(s) 7. -
Menuiseries intérieures bois.
Coût estimé (HT) : 20 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 45421000
Objets supplémentaires : 03410000.

Lot(s) 8. -
Plâtrerie - peinture - faux Plafonds.
Coût estimé (HT) : 48 400 euros.
C.P.V. - Objet principal : 44810000
Objets supplémentaires : 45410000.

Lot(s) 9. -
Carrelage - faïence.
Coût estimé (HT) : 4 400 euros.
C.P.V. - Objet principal : 45431000.

Lot(s) 10. -
Chauffage - ventilation - plomberie.
Coût estimé (HT) : 82 500 euros.
C.P.V. - Objet principal : 45331000
Objets supplémentaires : 45330000.

Lot(s) 11. -
Electricité - courants forts et faibles.
Coût estimé (HT) : 47 000 euros.
C.P.V. - Objet principal : 45311000.