Avis No 16-182884

publié le 23/01/2017

Dépt. : 62 Conseil departemental du pas-de-calais

16s0738-mpa2-dal-entretien, réparation et maintenance de différents appareils scientifiques et techniques pour le laboratoire départemental d'analyses du pas-de-calais

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

Conseil départemental du Pas-de-Calais

A l'attention de :

M. le Président du Conseil départemental

Adresse :

Hôtel du département - rue ferdinand buisson 62018 Arras cedex 9

Téléphone : 03-21-21-62-62
Télécopieur : 03-21-21-62-38

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://www.pasdecalais.fr

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://marches.local-trust.com/cg-62

Objet du marché :

16S0738-MPA2-LDA-Entretien, réparation et maintenance de différents appareils scientifiques et techniques pour le Laboratoire départemental d'analyses du Pas-de-Calais - 12 lots

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Laboratoire départemental d'analyses du Pas-de-Calais 62022 Arras

Possibilité de présenter une offre pour :

un ou plusieurs lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°1 :

Entretien et réparation de différents appareils scientifiques et techniques (liste non limitative) : étuves réfrigérées ou non, fours, diluteurs, centrifugeuses, pompes de laboratoires, balance-dilutrice, hottes, distillateursMontants euros HT : minimum = 3 000,00 ; maximum = 12 000,00

Lot n°2 :

Etalonnage, vérification et réparation de pipettes utilisées au Laboratoire Départemental d'AnalysesMontants euros HT : minimum = 4 000,00 ; maximum = 8 000,00

Lot n°3 :

Etalonnage de 2 sondes de température, de 3 thermomètres infra-rouge, de 2 régletsMontants euros HT : minimum = 1 000,00 ; maximum = 6 000,00

Lot n°4 :

Entretien, maintenance et réparation de différents appareils scientifiques et techniques :-5 groupes extérieurs-3 chambres froides positives-1 chambre froide SAS positive-1 chambre froide négative-1 SAS de décontaminationMontants euros HT : minimum = 1 500,00 ; maximum = 6 000,00

Lot n°5 :

Interventions de vérification et de remise en état de l'ensemble des dispositifs de postes sécurité microbiologiques et extraction du Laboratoire Départemental d'AnalysesMontants euros HT : minimum = 4 300,00 ; maximum = 17 200,00

Lot n°6 :

Maintenance et/ou dépannage des microscopes et loupes binoculairesMontants euros HT : minimum = 2 000,00 ; maximum = 8 000,00

Lot n°7 :

Entretien, réparation et maintenance d'une installation de production d'eau pure ELGA MODELE/Mini Système : Prima 4 N° de série P4K 125065 ADOUCISSEUR DUPLEX 2 x 150 L T FLECK 9500 SE - UV - DEMINERALISATION + ADOUCISSEUR MODELE ELECTRONIC SXT - IP22- 5600 SXT no série : 11062869906108 relié à un autoclaveMontants euros HT : minimum = 3 000,00 ; maximum = 14 000,00

Lot n°9 :

Maintenance annuelle et réparation d'autoclavesMontants euros HT : minimum = 4 000,00 ; maximum = 16 000,00

Lot n°10 :

Vérification d'un treuil et d'un palan de marque Verlinde avec épreuves à 250 kgs et 700 kgsMontants euros HT : minimum = 500,00 ; maximum = 2 000,00

Lot n°11 :

Maintenance annuelle et réparation de 2 thermocycleurs Stratagène MX 3000p et MX 3005pMontants euros HT : minimum = 2 500,00 ; maximum = 10 000,00

Lot n°12 :

Entretien et réparation de l'ensemble des dispositifs d'enceintes réfrigérées des véhicules du Laboratoire Départemental d'AnalysesMontants euros HT : minimum = 300,00 ; maximum = 3 000,00

Caractéristiques principales :

La consultation est passée par procédure adaptée en application des articles 42 de l'ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 et article 27 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux Marchés Publics.Pour les lots 1 à 7 et 9 à 12, le marché prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée de douze (12) mois. Les commandes seront effectuées au moyen de bons de commande.La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Le lot 8 prendra effet à compter de sa notification du marché, pour une durée de 12 (mois). Le marché prendra fin une fois la prestation réalisée et après vérification et admission conformément aux articles 7.1 et 7.2 du CCAP.Les marchés ne sont pas reconductibles.

Quantité ou étendue :

Conformément aux articles 78-1 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commande avec montants euros HT minimum et maximum par lot, pour toute la durée de l'accord-cadre (pour en connaitre le détail se référer au paragraphe renseignements relatifs aux lots).

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre

Informations pratiques

Délai minimum de validité des offres :

90 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Conditions de participations :

Garanties professionnelles, techniques et financières

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :

Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation des entreprises par voie électronique : https://marches.local-trust.com/cg-62 et http://www.pasdecalais.fr. Le DCE peut être retiré : Conseil départemental du Pas-de-Calais - direction de la Commande Publique - secrétariat de la DCP - bureau B008 - rue de la paix/porte 6 - 62018 ARRAS Cedex 9. Horaires d'ouverture des bureaux : 9h30 - 11h30 ; 13h30 - 16 heures.Toutefois, le Département du Pas-de-Calais souhaite attirer l'attention des candidats sur le fait que s'identifier sur le site et, notamment indiquer une adresse courriel électronique, permet aux soumissionnaires d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus :

Conseil départemental du Pas-de-Calais - Direction de la Commande Publique - Service Commande Publique Achats Etudes et Services ; Correspondant : Patricia OLLIVIER ; Tél. : 03-21-21-67-94 ; Fax : 03-21-21-62-38 ; Adresse internet : https://marches.local-trust.com/cg-62 ;

Tribunal administratif de lille ; 5 rue Geoffroy saint-hilaire cs 62039 59014 Lille cedex ; Tél. : 03-59-54-23-42 ; Fax : 03-59-54-24-45 ; Courriel : greffe.ta-lile juradm.fr Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr ;

Greffe du tribunal administratif de lille ; 5 rue Geoffroy saint-hilaire cs 62039 59014 Lille cedex ; Tél. : 03-59-54-23-42 ; Fax : 03-59-54-24-45 ; Courriel : greffe.ta-lile juradm.fr Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr ;

Références complètes :

Avis n°16-182884

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 62
Annonce No 16-182884
Services
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Conseil départemental du Pas-de-Calais.
Correspondant : M. le président du Conseil départemental, hôtel du département - rue ferdinand buisson 62018 Arras Cedex 9, tél. : 03-21-21-62-62, télécopieur : 03-21-21-62-38 adresse internet : http://www.pasdecalais.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : https://marches.local-trust.com/cg-62 .
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : 16s0738-mpa2-lda-entretien, réparation et maintenance de différents appareils scientifiques et techniques pour le Laboratoire départemental d'analyses du Pas-De-Calais - 12 lots.
Catégorie de services : 1.
CPV - Objet principal : 50324200.
Lieu d'exécution : laboratoire départemental d'analyses du Pas-De-Calais, 62022 Arras.
Code NUTS : FR302.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :

la consultation est passée par procédure adaptée en application des articles 42 de l'ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 et article 27 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux Marchés Publics.
Pour les lots 1 à 7 et 9 à 12, le marché prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée de douze (12) mois. Les commandes seront effectuées au moyen de bons de commande.
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis.
Le lot 8 prendra effet à compter de sa notification du marché, pour une durée de 12 (mois). Le marché prendra fin une fois la prestation réalisée et après vérification et admission conformément aux articles 7.1 et 7.2 du CCAP.
Les marchés ne sont pas reconductibles
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : conformément aux articles 78-1 et 80 du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, les prestations donnent lieu à un accord-cadre mono attributaire exécuté par l'émission de bons de commande avec montants euros (H.T.) minimum et maximum par lot, pour toute la durée de l'accord-cadre (pour en connaitre le détail se référer au paragraphe renseignements relatifs aux lots).
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Budget départemental - mandat administratif - délai global de paiement de 30 jours, conformément à l'article 183 du décret 2016-360 du 25 mars 2016.
La forme des prix du marché est la suivante : unitaires et forfaitaires. Les prix sont fermes. Il n'est pas alloué d'avance.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements conformément à
L'Article 45 V-1° du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.

Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 45 V-2° du décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : garanties professionnelles, techniques et financières.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
les candidats pourront utiliser le DUME sous format papier uniquement et à rédiger en langue française.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 16S0738MPA2LDA.

Renseignements complémentaires : pour les lots 1 à 7 et 9 à 12 :
1. Valeur technique jugée au regard du mémoire echnique : 60
- la compétence de l'équipe dédiée à l'exécution de la prestation (qualification, expérience et compétence des intervenants) : 20
- les modalités d'organisation des maintenances préventives (rapport type, temps passé, délai de remise du rapport) : 20
- les modalités d'organisation des interventions lors des demandes de réparations (rapport type, dispositions prises en cas d'impossibilité de réparer dans l'immédiat) : 20
2. Prix jugé au regard : 30
- du détail quantitatif estimatif conformément aux prix renseignés au bordereau des prix unitaires : 20
- de la remise sur catalogue indiquée par le candidat à l'acte d'engagement : 10
3. Délai d'intervention proposé par le candidat à l'acte d'engagement : 10

Lot 8 :
1. Valeur technique jugée au regard du mémoire technique : 60
- la compétence de l'équipe dédiée à l'exécution de la prestation (qualification, expérience et compétence des intervenants) : 30
- les modalités d'organisation des maintenances préventives (rapport type, temps passé, délai de remise du rapport) : 30
2. Prix jugé au regard du bordereau des prix unitaires et forfaitaires valant détail quantitatif estimatif : 30
3. Délai d'intervention proposé par le candidat à l'acte d'engagement : 10.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation des entreprises par voie électronique : https://marches.local-trust.com/cg-62 et http://www.pasdecalais.fr. Le DCE peut être retiré : Conseil départemental du Pas-De-Calais - direction de la Commande Publique - secrétariat de la DCP - bureau B008 - rue de la paix/porte 6 - 62018 ARRAS Cedex 9. Horaires d'ouverture des bureaux : 9h30 - 11h30 ; 13h30 - 16 heures.
Toutefois, le Département du Pas-De-Calais souhaite attirer l'attention des candidats sur le fait que s'identifier sur le site et, notamment indiquer une adresse courriel électronique, permet aux soumissionnaires d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les candidats peuvent choisir entre :
-Soit l'envoi de leur offre sur un support papier ;
-Soit la transmission électronique de leur offre.
Les plis devront être remis contre récépissé ou adressés par courrier recommandé avec avis de réception ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine les date et heure de réception à l'adresse : Conseil départemental du Pas-De-Calais - pôle Développement des Ressources - direction de la Commande Publique - secrétariat de la DCP - bureau B008 - rue de la Paix / Porte 6 - 62018 ARRAS Cedex 9 - horaires d'ouverture des bureaux : 9h30 - 11h30 ; 13h30 - 16 heures.
Le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante : https://marches.local-trust.com/cg-62 ou www.pasdecalais.fr, et dans les conditions techniques suivantes : Pour tout renseignement technique concernant la remise de votre pli, vous pouvez appeler la hotline ATEXO : 0820 20 77 43.
Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, par le pouvoir adjudicateur dans le délai fixé pour la remise des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 23 janvier 2017.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Conseil départemental du Pas-de-Calais - Direction de la Commande Publique - Service Commande Publique Achats Etudes et Services.
Correspondant : patricia OLLIVIER, , tél. : 03-21-21-67-94, , télécopieur : 03-21-21-62-38, adresse internet : https://marches.local-trust.com/cg-62 .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de lille 5 rue Geoffroy saint-hilaire cs 62039 59014 Lille Cedex, tél. : 03-59-54-23-42, courriel : greffe.ta-lile juradm.fr, télécopieur : 03-59-54-24-45 adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr .

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif de lille 5 rue Geoffroy saint-hilaire cs 62039 59014 Lille Cedex, tél. : 03-59-54-23-42, courriel : greffe.ta-lile juradm.fr, télécopieur : 03-59-54-24-45 adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr .

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 1. -
Entretien et réparation de différents appareils scientifiques et techniques (liste non limitative) : étuves réfrigérées ou non, fours, diluteurs, centrifugeuses, pompes de laboratoires, balance-dilutrice, hottes, distillateurs

Montants euros (H.T.) : minimum = 3 000,00 ; maximum = 12 000,00

Lot(s) 2. -
Etalonnage, vérification et réparation de pipettes utilisées au Laboratoire Départemental d'analyses

Montants euros (H.T.) : minimum = 4 000,00 ; maximum = 8 000,00

Lot(s) 3. -
Etalonnage de 2 sondes de température, de 3 thermomètres infra-rouge, de 2 réglets

Montants euros (H.T.) : minimum = 1 000,00 ; maximum = 6 000,00

Lot(s) 4. -
Entretien, maintenance et réparation de différents appareils scientifiques et techniques :
-5 groupes extérieurs
-3 chambres froides positives
-1 chambre froide SAS positive
-1 chambre froide négative
-1 SAS de décontamination

Montants euros (H.T.) : minimum = 1 500,00 ; maximum = 6 000,00

Lot(s) 5. -
Interventions de vérification et de remise en état de l'ensemble des dispositifs de postes sécurité microbiologiques et extraction du Laboratoire Départemental d'analyses

Montants euros (H.T.) : minimum = 4 300,00 ; maximum = 17 200,00

Lot(s) 6. -
Maintenance et/ou dépannage des microscopes et loupes binoculaires

Montants euros (H.T.) : minimum = 2 000,00 ; maximum = 8 000,00

Lot(s) 7. -
Entretien, réparation et maintenance d'une installation de production d'eau pure ELGA Modele/Mini Système : Prima 4 no de série P4k 125065 adoucisseur duplex 2 x 150 l t fleck 9500 SE - uV - demineralisation + adoucisseur modele electronic sxt - ip22- 5600 SXT no série : 11062869906108 relié à un autoclave

Montants euros (H.T.) : minimum = 3 000,00 ; maximum = 14 000,00

Lot(s) 9. -
Maintenance annuelle et réparation d'autoclaves

Montants euros (H.T.) : minimum = 4 000,00 ; maximum = 16 000,00

Lot(s) 10. -
Vérification d'un treuil et d'un palan de marque Verlinde avec épreuves à 250 kgs et 700 kgs

Montants euros (H.T.) : minimum = 500,00 ; maximum = 2 000,00

Lot(s) 11. -
Maintenance annuelle et réparation de 2 thermocycleurs Stratagène MX 3000p et MX 3005p

Montants euros (H.T.) : minimum = 2 500,00 ; maximum = 10 000,00

Lot(s) 12. -
Entretien et réparation de l'ensemble des dispositifs d'enceintes réfrigérées des véhicules du Laboratoire Départemental d'analyses

Montants euros (H.T.) : minimum = 300,00 ; maximum = 3 000,00