Avis No 16-128005

publié le 01/09/2016

Date limite de réponse : 04/10/2016

Dépt. : 76 Drac haute-normandie

MPS

La cathédrale Notre-Dame de Rouen, ERP de 1 ère catégorie (type V, M et L) doit faire l'objet d'une mise en conformité de son accessibilité.

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

DRAC Haute-Normandie

A l'attention de :

M. OLLIVIER Jean-Paul, DRAC Normandie

Adresse :

13 bis rue saint Ouen 14052 Caen cedex 4

Téléphone : 02-31-38-39-40

Objet du marché :

La cathédrale Notre-Dame de Rouen, ERP de 1 ère catégorie (type V, M et L) doit faire l'objet d'une mise en conformité de son accessibilité.

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

Possibilité de présenter une offre pour :

tous les lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°1 : Maçonnerie - Pierre de taille - Installation de chantier

PORTAIL DES MACONS - Installations de chantier, échafaudages, travaux préparatoires - Terrassement, dallages et pavages extérieurs- Travaux de démolition et de consolidation- Restauration et traitement des parements en pierre de taille conservés- Restauration de pierre de taille en place- Remplacement de pierre de taille- Travaux divers CHAPELLE SAINT-ETIENNE- Mise en conformité de la Chapelle Saint-Etienne BAPTISTERE- Mise en pente de l'ensemble du vestibule du Batistère- Installations de chantier, travaux préparatoires et dépose- Réfection du sol avec pente généraleSACRISTIE- Travaux d'accessibilité à la sacristie- Installations, protection et dépose de mobiliers dans la sacristie- Réaménagement des emmarchements et palier- Implantation du lève personne- Accès chapelle de semaine : (rampe en menuiserie)LOCAL TECHNIQUE SACRISTIE- Travaux de création d'un local bougie coupe-feu 2h00

Lot n°2 : Restaurateur specialiste pierre sculptée

PORTAIL DES MACONS - Installations de chantier, travaux préparatoires - Nettoyage par micro gommage ultra fin et laser selon protocole - Travaux de sculpture: Chapiteaux neufs, Frise en face intérieure - Nettoyage et restauration des 2 colonnes du jubé

Lot n°3 : Menuiserie - serrurerie - ferronnerie

PORTAIL DES MACONS- Installation de chantier, travaux préparatoires et protections - Dépose du portail existant - Travaux de Menuiserie : fabrication du nouveau portail en chêne, fabrication du tambour menuisé en chêne à panneaux, portes coulissantes panneautées, compris mécanisme - Travaux de Serrurerie : création de pentures et ferrures selon dessinCHAPELLE SAINT-ETIENNE- Travaux de menuiseries - serrurerie : adaptation et modification de la grille pour obtenir le passage règlementaireBAPTISTERE - Travaux de serrurerie et de ferronnerie : mise en jeu de la grille d'accès, nettoyage, traitementSACRISTIE- Travaux de menuiseries - serrurerie : réaménagement et modification de la porte d'accès avec réfection des deux vantaux à 0,90 m de large et inversion de sens - Travaux d'accompagnement d'installation du lève personnes : fourniture et pose d'un nouveau garde-corps en fer forgé pour les emmarchements, fourniture et pose d'un garde-corps en fer

Lot n°4 : Plate-forme levante PMR

SACRISTIE Travaux de fourniture et pose d'une plate-forme levante PMR

Lot n°5 : Peinture

PORTAIL DES MACONS Peinture sur bois neuf : peinture du portail en bois de chêne : Grands vantaux, imposte et petits vantaux, peinture du tambour en chêne, compris portes coulissantes, peinture sur métal, peinture des pentures et ferronneries du portail

Lot n°6 : Electricité - éclairage - Courants forts et faibles

PORTAIL DES MACONS Alimentation et éclairage du SAS : - reprise d'alimentation à partir du regard du déambulatoire- fourniture et pose de 2 blocs autonomes de secours- fourniture et pose des spots encastrés d'éclairage du sas- fourniture et pose d'un bloc autonome d'éclairage d'ambiance secouru- fourniture et pose de 2 cellules de commande d'ouverture des portes et d'éclairage- câblage, raccordement et mise en service de l'ensemble- fourniture et pose de projecteurs d'éclairage LED au sol en extérieur pour éclairage du portailCHAPELLE SAINT-ETIENNE- installation d'un écran vidéo dans la chapelle : fourniture d'un écran plat vidéo de 140 cm, y compris support mural, fourniture et pose de deux enceintes, raccordement de l'ensemble au réseau RJ 45 commandé depuis le carillon - travaux d'électricité: câblage par bus Rj 45, fourniture et pose de deux éclairages complémentaires, fourniture et pose de 2 blocs autonomes de sécurité

Caractéristiques principales :

Travaux de mise en conformité de l'accessibilité à la cathédrale de Rouen (76)

Quantité ou étendue :

La cathédrale Notre-Dame de Rouen, ERP de 1 ère catégorie (type V, M et L) doit faire l'objet d'une mise en conformité de son accessibilité.

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

04/10/2016 à 11h00

Délai minimum de validité des offres :

120 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Conditions de participations :

Voir le cahier des charges

Tribunal administratif de Caen ; 3, rue Arthur Leduc BP 25086 14050 Caen cedex 4 ; Tél. : 02-31-70-72-72 ; Fax : 02-31-52-42-17 ;

Le défenseur des droits: Monsieur Brenet Préfecture du Calvados ; Centre administratif départemental Téléphone : 14000 Caen ; Tél. : 02-31-30-64-82 ;

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=304765&orgAcronyme=f5j ;

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :

DRAC Normandie ; Correspondant : M. Ollivier Jean-Paul ; 13 bis rue saint Ouen 14052 Caen cedex 4 ;

Références complètes :

Avis n°16-128005

Annonce
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 76
Annonce No 16-128005
Travaux
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : DRAC Haute-Normandie.
Correspondant : M. Ollivier Jean-Paul, DRAC Normandie, 13 bis rue saint Ouen 14052 Caen Cedex 4, tél. : 02-31-38-39-40.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion.

Objet du marché : la cathédrale Notre-Dame de Rouen, ERP de 1 ère catégorie (type v, m et L) doit faire l'objet d'une mise en conformité de son accessibilité.
Type de marché de travaux : exécution.
CPV - Objet principal : 45262511
Objets supplémentaires : 45451100
45421000
33196200.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : |FR232|.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

travaux de mise en conformité de l'accessibilité à la cathédrale de Rouen (76)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : la cathédrale Notre-Dame de Rouen, ERP de 1 ère catégorie (type v, m et L) doit faire l'objet d'une mise en conformité de son accessibilité.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les travaux seront financés selon les modalités suivantes : Financement : Etat, ministère de la Culture et de la Communication
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : voir le cahier des charges.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après.);
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
- Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat : 001 Maçonnerie - pierre de taille - installation de chantier Qualibat 2194 Restauration de pierre de taille et maçonnerie des monuments historiques002 Restaurateur specialiste pierre sculptée Références équivalentes au travaux : restauration de statuaire et sculpture de motifs floraux003 Menuiserie - serrurerie - ferronnerie Qualibat 4393 :Restauration des menuiseries des monuments historiquesQualibat 4432 : Ferronnerie004 Plate-Forme levante PMR Références équivalentes005 Peinture Qualibat 6112 : Peinture et ravalement : technicité confirmée006 Electricité - éclairage - courants forts et faibles Qualifelec : E3 - c4 - cf3;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 octobre 2016, à 11 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : ROUACCES.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 1.e.r septembre 2016.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : DRAC Normandie.
Correspondant : M. Ollivier Jean-Paul, 13 bis rue saint Ouen, 14052 Caen Cedex 4.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=304765&orgAcronyme=f5j .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen 3, rue Arthur Leduc B.P. 25086 14050 Caen Cedex 4, tél. : 02-31-70-72-72, télécopieur : 02-31-52-42-17.

Organe chargé des procédures de médiation : Le défenseur des droits: M. Brenet Préfecture du Calvados centre administratif départemental Téléphone : 14000 Caen, tél. : 02-31-30-64-82.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 1. - maçonnerie - pierre de taille - installation de chantier.
portail des macons - installations de chantier, échafaudages, travaux préparatoires - terrassement, dallages et pavages extérieurs- travaux de démolition et de consolidation- restauration et traitement des parements en pierre de taille conservés- restauration de pierre de taille en place- remplacement de pierre de taille- travaux divers
chapelle saint-etienne- mise en conformité de la Chapelle Saint-Etienne
Baptistere- mise en pente de l'ensemble du vestibule du Batistère- installations de chantier, travaux préparatoires et dépose- réfection du sol avec pente générale
sacristie- travaux d'accessibilité à la sacristie- installations, protection et dépose de mobiliers dans la sacristie- réaménagement des emmarchements et palier- implantation du lève personne- accès chapelle de semaine : (rampe en menuiserie)
local technique sacristie- travaux de création d'un local bougie coupe-feu 2 heures
C.P.V. - Objet principal : 45262511.

Lot(s) 2. - restaurateur specialiste pierre sculptée.
portail des macons - installations de chantier, travaux préparatoires - nettoyage par micro gommage ultra fin et laser selon protocole - travaux de sculpture: Chapiteaux neufs, Frise en face intérieure - nettoyage et restauration des 2 colonnes du jubé
C.P.V. - Objet principal : 45451100.

Lot(s) 3. - menuiserie - serrurerie - ferronnerie.
portail des macons- installation de chantier, travaux préparatoires et protections - dépose du portail existant - travaux de Menuiserie : fabrication du nouveau portail en chêne, fabrication du tambour menuisé en chêne à panneaux, portes coulissantes panneautées, compris mécanisme - travaux de Serrurerie : création de pentures et ferrures selon dessin
chapelle SAINT-ETIENNE- travaux de menuiseries - serrurerie : adaptation et modification de la grille pour obtenir le passage règlementaire
baptistere - travaux de serrurerie et de ferronnerie : mise en jeu de la grille d'accès, nettoyage, traitement
sacristie- travaux de menuiseries - serrurerie : réaménagement et modification de la porte d'accès avec réfection des deux vantaux à 0,90 m de large et inversion de sens - travaux d'accompagnement d'installation du lève personnes : fourniture et pose d'un nouveau garde-corps en fer forgé pour les emmarchements, fourniture et pose d'un garde-corps en fer
C.P.V. - Objet principal : 45421000.

Lot(s) 4. - plate-Forme levante PMR.
sacristie Travaux de fourniture et pose d'une plate-forme levante PMR
C.P.V. - Objet principal : 33196200.

Lot(s) 5. - peinture.
portail des macons Peinture sur bois neuf : peinture du portail en bois de chêne : Grands vantaux, imposte et petits vantaux, peinture du tambour en chêne, compris portes coulissantes, peinture sur métal, peinture des pentures et ferronneries du portail
C.P.V. - Objet principal : 45442100.

Lot(s) 6. - electricité - éclairage - courants forts et faibles.
portail des macons Alimentation et éclairage du SAS : - reprise d'alimentation à partir du regard du déambulatoire- fourniture et pose de 2 blocs autonomes de secours- fourniture et pose des spots encastrés d'éclairage du sas- fourniture et pose d'un bloc autonome d'éclairage d'ambiance secouru- fourniture et pose de 2 cellules de commande d'ouverture des portes et d'éclairage- câblage, raccordement et mise en service de l'ensemble- fourniture et pose de projecteurs d'éclairage LED au sol en extérieur pour éclairage du portail
chapelle SAINT-ETIENNE- installation d'un écran vidéo dans la chapelle : fourniture d'un écran plat vidéo de 140 cm, y compris support mural, fourniture et pose de deux enceintes, raccordement de l'ensemble au réseau RJ 45 commandé depuis le carillon - travaux d'électricité: câblage par bus Rj 45, fourniture et pose de deux éclairages complémentaires, fourniture et pose de 2 blocs autonomes de sécurité
C.P.V. - Objet principal : 45311200.