Avis No 15-172572

publié le 16/11/2015

Date limite de réponse : 07/12/2015

Dépt. : 73 Centre hospitalier metropole savoie

Equipements d'iratherapie pour le nouvel hopital de à Chambéry

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

Centre Hospitalier Métropole Savoie

A l'attention de :

direction des Achats et de la Logistique - cellule des marchés

Adresse :

400, Faubourg Maché-bp 31125 73011 chambéry cedex

Téléphone : 04-79-96-58-39
Télécopieur : 04-79-96-50-04

Courriel :

cellule.marche ch-metropole-savoie.fr

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://www.ch-metropole-savoie.fr/

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achat-hopital.com

Objet du marché :

EQUIPEMENTS D'IRATHERAPIE POUR LE NOUVEL HOPITAL DE CHAMBERY

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°1 : Fourniture, installation et mise en service d'une enceinte blindée

Fourniture, installation et mise en service d'une enceinte blindée

Lot n°2 : Fourniture, installation et mise en service de protèges-seringues et pince

Fourniture, installation et mise en service de protèges-seringues et pince

Lot n°3 : Fourniture, installation et mise en service d'une poubelle blindée

Fourniture, installation et mise en service d'une poubelle blindée

Lot n°4 : Fourniture, installation et mise en service d'un détecteur mains-pieds

Fourniture, installation et mise en service d'un détecteur mains-pieds

Lot n°5 : Fourniture, installation et mise en service de contaminamètres

Fourniture, installation et mise en service de contaminamètres

Lot n°6 : Fourniture, installation et mise en service d'un débitmètre

Fourniture, installation et mise en service d'un débitmètre

Lot n°7 : Fourniture, installation et mise en service d'un activimètre

Fourniture, installation et mise en service d'un activimètre

Caractéristiques principales :

La présente consultation concerne la fourniture, l'installation, et la mise en service d'une enceinte blindée et de divers équipements destinés à la préparation et à la dispensation de médicaments radiopharmaceutiques utilisés à des fins thérapeutiques, dans le cadre des indications de l'AMM et pour la création d'une unité d'irathérapie

Quantité ou étendue :

Les marchés sont à bons de commande (article 77 du CMP) sans minimum mais avec un maximum de 207 000 Euros HT pour la totalité des lots et sur la durée totale du marché

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

07/12/2015 à 12h00

Délai minimum de validité des offres :

180 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Conditions de participations :

les candidatures seront appréciées au vu des capacités techniques, professionnelles et financières des candidats, selon les informations renseignées dans les formulaires DC 1 ou équivalent, et DC 2 ou équivalent. Ces formulaires sont téléchargeables sur le site : http://www.economie.gouv.fr

Capacité économique et financière - références requises :

un tableau exposant le chiffre d'affaires global des trois dernières années (indications portées au formulaire DC 2 = ou équivalent)

Référence professionnelle et/ou capacité technique - références requises :

- une liste de références pour des configurations similaires effectuées ces trois dernières années, indiquant le montant, la date et le nom destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations (liste à produire en annexe du formulaire DC 2)

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :

Le dossier de consultation est disponible gratuitement à l'adresse suivante : http://www.achat-hopital.com ou sur demande par mail ou par télécopieur à la Direction des Achats - cellule des marchés publics - courriel : cellule.marche@ch-metropole-savoie.fr - télécopieur : 04.79.96.50.04.-

tribunal administratif de Grenoble ; 2, place de Verdun 38000 Grenoble Cedex ; Tél. : 04-76-42-90-00 ; Fax : 04-76-51-89-44 ; Courriel : greffe.ta-grenoble juradm.fr

greffe du tribunal administratif de Grenoble ; 2, place de Verdun 38000 Grenoble Cedex ; Tél. : 04-76-42-90-00 ; Fax : 04-76-51-89-44 ; Courriel : greffe.ta-grenoble juradm.fr

Références complètes :

Avis n°15-172572

Annonce MAPA
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 73
Annonce No 15-172572
Fournitures
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier Métropole Savoie.
Correspondant : direction des Achats et de la Logistique - cellule des marchés, 400, Faubourg Maché-
B.P. 31125 73011 Chambéry Cedex, tél. : 04-79-96-58-39, télécopieur : 04-79-96-50-04, courriel : cellule.marche ch-metropole-savoie.fr adresse internet : http://www.ch-metropole-savoie.fr/ .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.achat-hopital.com .
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : equipements d'iratherapie pour le nouvel hopital de chambery.
Type de marché de fournitures : achat.
CPV - Objet principal : 33100000.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

la présente consultation concerne la fourniture, l'installation, et la mise en service d'une enceinte blindée et de divers équipements destinés à la préparation et à la dispensation de médicaments radiopharmaceutiques utilisés à des fins thérapeutiques, dans le cadre des indications de l'amm et pour la création d'une unité d'irathérapie
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont à bons de commande (article 77 du Cmp) sans minimum mais avec un maximum de 207 000 euros (H.T.) pour la totalité des lots et sur la durée totale du marché.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : les marchés débuteront à compter de leur date de notification. Ils auront une durée ferme de un (1) an renouvelable trois (3) fois, soit au total une durée de quatre (4) ans.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
Prestations divisées en lots : oui.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : délai global de paiement à 50 jours. Financement sur les fonds propres de l'établissement (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : les candidatures seront appréciées au vu des capacités techniques, professionnelles et financières des candidats, selon les informations renseignées dans les formulaires DC 1 ou équivalent, et DC 2 ou équivalent. Ces formulaires sont téléchargeables sur le site : http://www.economie.gouv.fr.
Capacité économique et financière - références requises : un tableau exposant le chiffre d'affaires global des trois dernières années (indications portées au formulaire DC 2 = ou équivalent)
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - une liste de références pour des configurations similaires effectuées ces trois dernières années, indiquant le montant, la date et le nom destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations (liste à produire en annexe du formulaire DC 2).

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 7 décembre 2015, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : IRATHERAPIE2016.

Renseignements complémentaires : pour toute information, nous vous proposons de joindre les personnes suivantes :-
-
Informations administratives : Cellule des marchés publics - michèle CHATEL - tél. : 04.79.96.58.39 - télécopieur. : 04.79.96.50.04 - courriel : cellule.marche ch-metropole-savoie.fr-
-
informations techniques : Maxime RIVES - service des Technologies du Biomédicales - ingénieur biomédical - tél : 04.79.96.56.94 - courriel : maxime.rives ch-metropole-savoie.fr-
-
visites des locaux d'installation - batiment Nouvel Hopital-
-
Une visite du site d'installation du Nouvel Hopital est facultative mais fortement conseillée pour le lot 1.-
-
les candidats intéressés par cette visite prendront contact avec M. Maxime RIVES - ingénieur Biomédical - tél : 04.79.96.56.94 - maxime.rives ch-metropole-savoie.fr.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation est disponible gratuitement à l'adresse suivante : http://www.achat-hopital.com ou sur demande par mail ou par télécopieur à la Direction des Achats - cellule des marchés publics - courriel : cellule.marche ch-metropole-savoie.fr - télécopieur : 04.79.96.50.04.-.

Le présent marché a un caractère périodique : non.
Ce marché s'inscrit-il dans un projet / programme financé par les fonds communautaires : non.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
voir article 5 du reglement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 novembre 2015.

Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de Grenoble 2, place de Verdun 38000 Grenoble Cedex, tél. : 04-76-42-90-00, courriel : greffe.ta-grenoble juradm.fr, télécopieur : 04-76-51-89-44.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : greffe du tribunal administratif de Grenoble 2, place de Verdun 38000 Grenoble Cedex, tél. : 04-76-42-90-00, courriel : greffe.ta-grenoble juradm.fr, télécopieur : 04-76-51-89-44.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 1. - fourniture, installation et mise en service d'une enceinte blindée.
Fourniture, installation et mise en service d'une enceinte blindée
C.P.V. - Objet principal : 33100000.

Lot(s) 2. - fourniture, installation et mise en service de protèges-seringues et pince.
Fourniture, installation et mise en service de protèges-seringues et pince
C.P.V. - Objet principal : 33100000.

Lot(s) 3. - fourniture, installation et mise en service d'une poubelle blindée.
Fourniture, installation et mise en service d'une poubelle blindée
C.P.V. - Objet principal : 33100000.

Lot(s) 4. - fourniture, installation et mise en service d'un détecteur mains-pieds.
Fourniture, installation et mise en service d'un détecteur mains-pieds
C.P.V. - Objet principal : 33100000.

Lot(s) 5. - fourniture, installation et mise en service de contaminamètres.
Fourniture, installation et mise en service de contaminamètres
C.P.V. - Objet principal : 33100000.

Lot(s) 6. - fourniture, installation et mise en service d'un débitmètre.
Fourniture, installation et mise en service d'un débitmètre
C.P.V. - Objet principal : 33100000.

Lot(s) 7. - fourniture, installation et mise en service d'un activimètre.
Fourniture, installation et mise en service d'un activimètre
C.P.V. - Objet principal : 33100000.