Avis No 12-240305

publié le 18/12/2012

Dépt. : 83 Mindef / ema / dc sca / pfaf se

Fourniture et livraison de vins, champagnes, cidres, alcools et spiritueux au profit du MINDEF à Toulon

Résultat de marché Procédure NC

Références complètes :

Avis n°12-240305

Référence de TED :

2012/S 244-400617 - annonce diffusée le 19 décembre 2012

Liens vers avis initiaux :

Avis de marché : Annonce publiée le 09/08/2012 - Référence : 12-130296 BOAMP n°153B, Annonce n°194


BOMP C/0244-142

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
MINDEF / EMA / DC SCA / PFAF SE, pfaf se, bcrm Toulon bureau achats publics B.P. 42, à l'attention de mr le Commissaire en Chef directeur de la pfaf se, F-83200 Toulon. E-mail : pfafse.bap2 gmail.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
fourniture et livraison de vins, champagnes et cidres au profit des formations soutenues par l'etablissement Logistique du Commissariat des Armées (Eloca), et alcools et spiritueux au profit des formations navigantes de la Marine nationale.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR825.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture et livraison de vins, champagnes et cidres au profit des formations soutenues par l'etablissement Logistique du Commissariat des Armées (Eloca), et alcools et spiritueux au profit des formations navigantes de la Marine nationale, répartie en deux lots.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15930000, 15910000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
83-2012-013 01-SPR.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 153-255736 du 10/08/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 2012 010 2012 127 00 00

Lot n° : 1

Intitulé : La fourniture et livraison de vins, champagnes et cidres au profit des formations soutenues par l'Etablissement Logistique du Commissariat des Armées (ELOCA).
V.1) Date d'attribution du marché : 13 décembre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 4

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
LUTINISE SARL, La Farlède B.P 278 380, rue Lavoisier, F-,83078 Toulon.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 1 767 998 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :19,6

En cas de montant annuel ou mensuel, le nombre de mois : 48.
V.5) Informations sur la sous-traitance :
non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
le lot n° 2 relatif à la fourniture d'alcools et de spiritueux a été déclaré infructueux.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 décembre 2012.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 153 B, annonce n° 194 du 9 août 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 14 décembre 2012.