Avis No 17-97543

publié le 09/07/2017

Dépt. : 07 Departement de l'ardeche

Dispositif d'accompagnement des bénéficiaires du RSA

Avis de marché Procédure Ouverte

Références complètes :

Avis n°17-97543

Référence de TED :

2017/S 131-267992 - annonce diffusée le 12 juillet 2017

Annonce

Département(s) de publication : 7
Annonce No 17-97543
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Département de l'Ardèche, Direction de l’immobilier, des achats et de moyens, service commande publique achats et approvisionnements, pôle des Mines, 73 routes des mines, B.P. 737, 07007, Privas Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 75 66 75 67, Courriel : vlafont ardeche.fr , Fax : (+33) 4 75 65 83 43, Code NUTS : FR713
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ardeche.fr
Adresse du profil acheteur : https://ardeche.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.ardeche.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
autre adresse : Département de l'Ardèche, Quartier la chaumette, 07007, Privas Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 75 66 78 46, Courriel : ldupuychazel ardeche.fr , Code NUTS : FR712, Adresse internet : http://www.ardeche.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://ardeche.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2017_vP-qWj9hT7
à l'adresse suivante : Ou par voie postale : Département de l'Ardèche, Direction de l'immobilier, des achats et de moyens, service commande publique achats et approvisionnements, pôle des Mines, 73 routes des mines, B.P. 737, 07007, Privas Cedex, F, Téléphone : (+33) 4 75 66 75 67, Courriel : vlafont ardeche.fr , Fax : (+33) 4 75 65 83 43, Code NUTS : FR712, Adresse internet : http://www.ardeche.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Dispositif d'accompagnement des bénéficiaires du RSA
Numéro de référence : SINS 2018/2020
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 85000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Dispositif d'accompagnement des bénéficiaires du RSA
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 3 962 700 euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 1 : Accompagnement renforcé vers l'emploi des bénéficiaires du RSA
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 85000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Accompagnement renforcé vers l'emploi des bénéficiaires du RSA
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 982 350 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Susceptible d'être cofinancé par le Fond Social Européen (FSE)
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 2 : Soutien à la création d'activité des bénéficiaires du RSA
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 85000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Soutien à la création d'activité des bénéficiaires du RSA
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 157 175 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Susceptible d'être cofinancé par le Fond Social Européen (FSE)
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 3 : Accompagnement visant à lever les freins à l'emploi des bénéficiaires du RSA
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 85000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Accompagnement visant à lever les freins à l'emploi des bénéficiaires du RSA
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 574 425 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Susceptible d'être cofinancé par le Fond Social Européen (FSE)
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 4 : Accompagnement des bénéficiaires du RSA en situation de handicap
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 85000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Accompagnement des bénéficiaires du RSA en situation de handicap
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 616 050 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Susceptible d'être cofinancé par le Fond Social Européen (FSE)
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 5 : Accompagnement des bénéficiaires du RSA appartenant à la communauté des gens du voyage ayant besoin d'une intervention spécifique
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 85000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Accompagnement des bénéficiaires du RSA appartenant à la communauté des gens du voyage ayant besoin d'une intervention spécifique
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 258 075 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Susceptible d'être cofinancé par le Fond Social Européen (FSE)
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 6 : Accompagnement des bénéficiaires du RSA en grande précarité et des bénéficiaires du RSA ayant des difficultés de santé
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 85000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Accompagnement des bénéficiaires du RSA en grande précarité et des bénéficiaires du RSA ayant des difficultés de santé
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 349 650 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Susceptible d'être cofiancé par le Fond Social Européen (FSE)
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lot 7 : Accompagnement des bénéficiaires du RSA porteur d'un projet artistique ou culturel
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 85000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR712|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Accompagnement des bénéficiaires du RSA porteur d'un projet artistique ou culturel
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 24 975 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 36
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : -Les attestations DC1 et DC2--Une attestation de vigilance (code du travail article D 8222-5)-Une liste des salariés étrangers soumis à autorisation du travail (Code du travail article D 8254 6- 2 et D 8254 -4-Une attestation de régularité fiscale (article 51 et 55 du décret du 25/3/2016)-Une attestation d’assurance (article 9 CCAG marchés de fournitures et services)
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : -Les attestations DC1 et DC2--Une attestation de vigilance (code du travail article D 8222-5)-Une liste des salariés étrangers soumis à autorisation du travail (Code du travail article D 8254 6- 2 et D 8254 -4-Une attestation de régularité fiscale (article 51 et 55 du décret du 25/3/2016)-Une attestation d’assurance (article 9 CCAG marchés de fournitures et services)
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
5 septembre 2017 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 90 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 6 septembre 2017 - 12:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La demande du DCE en format papier doit être adressée par mail (ldupuychazel ardeche.fr ou cplattard ardeche.fr), ou par voie postale : Département de l'ardèche, Daspi/Sins, la chaumette, B.P. 737, 07007 Privas Cedex
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433, Lyon Cedex 03, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : greffe.ta-lyon juradm.fr , Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69433, Lyon Cedex 03, F, Téléphone : (+33) 4 78 14 10 10, Courriel : greffe.ta-lyon juradm.fr , Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
7 juillet 2017