Avis No 17-65972

publié le 13/05/2017

Dépt. : 75, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95 Universite paris 1 - pantheon sorbonne

Critères environnementaux

Création d'une collection de livres scientifiques du projet Mediterranean Reconfigurations édités par Wolfgang Kaiser, en 'Gold' Open Access pour l'Université Paris 1 Panthéon-Sorb

Avis de marché Procédure Ouverte

Références complètes :

Avis n°17-65972

Référence de TED :

2017/S 094-183271 - annonce diffusée le 17 mai 2017

Annonce

Département(s) de publication : 75, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95
Annonce No 17-65972
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Université Paris 1 - Panthéon Sorbonne, Numéro national d'identification : 19751717000019, 12 place du Panthéon-75231 Paris Cedex 05, 75231, PARIS, F, Téléphone : (+33) 1 44 07 78 71, Courriel : marches univ-paris1.fr , Fax : (+33) 1 44 07 76 95, Code NUTS : FR101
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=333670&orgAcronyme=f2h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : http://www.marches-publics.gouv.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Éducation

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Création d'une collection de livres scientifiques du projet Mediterranean Reconfigurations édités par Wolfgang Kaiser, en 'Gold' Open Access pour l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Numéro de référence : 17M33
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 22110000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Création d'une collection de livres scientifiques du projet Mediterranean Reconfigurations (ERC advanced grant no295868 ConfigMed) édités par Wolfgang Kaiser, en 'Gold' Open Access pour l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Il s'agira de la création et de la publication d'environ 10 à 16 ouvrages, monographies ou collectifs, dans une série publiée par un éditeur scientifique spécialisé dans les sciences humaines et reconnu dans le domaine des sciences historiques et des études méditerranéennes. Ces ouvrages devront être en Open Access ( OA) et pourront être commercialisés par le candidat retenu selon les modalités concédés par les auteurs au candidat retenu ( voir CCP 17M33)
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 21
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : oui
Identification du projet : Il s'agit d'un projet ERC Advanced grant no295868 ConfigMed ayant pour objectif la publication d'une collection de monographie financant l'excellence scientifique à la frontière des connaissances.
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
19 juin 2017 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 19 juin 2017 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
a/ La durée du marché et le délai d'exécution (articles 1.5.1 et 1.5.3 du CCP 17m33)le marché est conclu pour une durée d'un (1) an et (9) mois à compter de sa date de notification.Le début d'exécution est prévu à compter du 1er septembre 2017 avec différentes phases prévues au calendrier prévisionnel d'exécution ( article 1.5.3 du CCP 17m33)b/ Examen des offres ( critères d'attribution article 8.2 du Règlement de la consultation)critère A : Prix des prestations, note sur 15 points sur 100 pointscritère B : Valeur technique de l'offre, notée sur 60 sur 100 points.la notation est de 60 points et se décompose selon les cinq sous-critères suivants :- sous-Critère B1 : Descriptif des compétences éditoriales pré-requises pour la réalisation du marché (Maîtrise de l'édition en plusieurs langues et plusieurs alphabets, expérience dans la translittération, maîtrise des logiciels de transformation du manuscrit en format web Xhtml...) (20 points)- sous-Critère B2 : Qualité de l'échantillon physique (solidité, ouvrabilité, mise en page, édition des caractères non latins et des translittérations) (10 points)- sous-Critère B3 : Qualité de l'échantillon numérique (mise en page, metadata, Ocrisation, hyperlinks, correspondance version physique/version numérique...) (10 points)o Sour-Critère B4 : Qualité de la méthodologie proposée pour la réalisation et le suivi des relectures scientifiques et linguistiques, ainsi que la liste des personnes ou des entreprises (expérience, Cv), pour l'anglais, le Français (10 points)- sous-Critère B5 : Qualité du descriptif de l'offre en Open Access (Oa) (10 points).critère C : délais d'exécution de la prestation 20 points/100 au regard du cadre de réponse technique.- sous-Critère C1 : Délai d'exécution du peer reviewing et de l'avis des évaluateurs après envoi du rapport (5 points)- sous-Critère C2 : Délai d'exécution de la double relecture (copy editing et proofreading) et des BAT (5 points)- sous-Critère C3 : Délai d'exécution de l'édition physique et numérique ( 5points)- sous- critère C4 : Délai d'exécution d'impression des ouvrages de la mise en Open Access (Oa) et de la livraison ( 5 points)critère D : Valeur environnementale et sociale de l'offre, notée sur 5 points :- sous-Critère D1 : démarche environnementale du candidat dans le cadre du présent marché au regard des prescriptions de l'article 4.1 ( point 11) du CCP 17m33 (5 points).c/ EchantillonsFourniture d'échantillons :Il est attendu dans le cadre de l'appel d'offre un échantillon physique et un échantillon numérique d'un ouvrage correspondant le plus fidèlement possible aux critères techniques de la prestation et qui comprend OBLIGATOIREMENT :Plus de 150 pages ;Une couverture rigide cartonnée ;Un sommaire, une bibliographie, un index, des notes de bas de page ;Une illustration, graphique oucarte ;Des caractères arabes ou en osmanli Et/Ou des citations en arabe ou en osmanlides caractères de translittérationreliure en dos carré collél'échantillon dématérialisé sera consultable via un URL fourni par le soumissionnaire dans on offre ayant pour intitulé marche configmed ou par le biais d'une clé USB joint au dossier d'offre présenté par le soumissionnaire. l'échantillon physique sera envoyé à l'adresse suivante avec le numéro de marché concerné ou remis sur place contre récépissé.université Paris 1 - panthéon SorbonneDafb - service de la Commande Publique12 Place du Panthéon75231 Paris Cedex 5et ce avant la date de remise des plis soit jusqu'au mercredi 7 juin 2017 à 12h selon les modalités précisés à l'article 7 du présent règlement de la consultation.les candidats sont informés que la remise de l'echantillon physique sur place ne fait pas obstacle a la remise de l'offre par voie dematerialisee
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75016, Paris Cedex 04, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : greffe.ta-paris juradm.fr , Fax : (+33) 1 44 59 46 46, Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Le médiateur des marchés, 139 rue de Bercy,F, 75012, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 40 04 04 04, Courriel : mediateur.industrie finances.gouv.fr , Fax : (+33) 1 55 35 24 25, Adresse internet : http://www.economie.gouv.fr/mediateur-des-entreprises
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Greffe du Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy F, 75016, Paris Cedex 04, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : greffe.ta-paris juradm.fr , Fax : (+33) 1 44 59 46 46, Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
11 mai 2017