Avis No 16-14587

publié le 09/03/2016

Date limite de réponse : 22/04/2016

Dépt. : 38 Centre educatif camille veyron

Travaux de désamiantage et de démolition dans le cadre de l'opération de déconstruction de l'institut médico éducatif (ime) " Camille Veyron " à Bourgoin-Jallieu

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

Centre Educatif Camille Veyron

A l'attention de :

Frederic Andrieux

Adresse :

40 Rue Georges Cuvier - BP 346 38308 Bourgoin-Jallieu Cedex

Téléphone : 04-74-93-01-32
Télécopieur : 04-74-93-72-82

Courriel :

f.andrieux cecvbj.fr

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-16-14587

Objet du marché :

Travaux de Désamiantage et de Démolition dans le cadre de l'opération de Déconstruction de l'Institut Médico Educatif (IME) " Camille Veyron ".

Lieu d'exécution des travaux, de livraison fournitures ou de prestation des services :

40 Rue Georges Cuvier - BP 346 38308 Bourgoin-Jallieu Cedex

Possibilité de présenter une offre pour :

un ou plusieurs lots

Renseignements relatifs aux lots :

Lot n°00 : Désamiantage

- Repérage des matériaux amiantés du site. D'après les diagnostics réalisés, l'amiante est présente dans 2 des 4 bâtiments du site, dans les quantités approximatives suivantes :Bâtiment A (2264 mètres carrés de surface couverte) : 40 ml de conduits amiante-ciment, 38 mètres carrés de faux-plafond, 2 chaudières gaz, 28 joints de bride, un conduit de ventilation, 400 mètres carrés de dalle de sol, 1250 mètres carrés de colle (faïence/carrelage), 150 ml de colle de plinthe, 65 mètres carrés de sol souple ;Bâtiment D (75 mètres carrés de surface couverte) : 134 mètres carrés de plaques en amiante-ciment.- Dépose et élimination des matériaux amiantés ;- Reconnaissance des éléments à traiter ;- Remise en état de la plateforme, et retrait des conduits fibrociments identifiés lors de la démolition des fondations (3 conduits en amiante-ciment enterrés identifiés).

Lot n°01 : Démolition

- Curage en 2 phases de l'ensemble des bâtiments qui composent le site (y compris les matériaux contenant du plomb). Le site comprend les bâtiments suivants :Un bâtiment structure béton en R+1 partiel avec vide sanitaire de 2264 mètres carrés de surface couverte ;Deux bâtiments modulaires de plain-pied respectivement de 142 et 75 mètres carrés de surface couverte ;Un bâtiment structure agglomérés avec appentis de 150 mètres carrés de surface couverte.- Démolition des superstructures et dalles de sol des bâtiments ci-dessus ;- Terrassement des voiries et des plateformes ;- Remblaiement ;- Gestion des eaux ;- Gestion de l'ensemble des matériaux et déchets en vue de leur élimination ou valorisation en filière agréée et du concassage sur site.

Caractéristiques principales :

Marché de travaux passé en application de la procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles 27 et 28 du Code des Marchés Publics.En application de l'article 28 du Code des Marchés Publics, le Pouvoir Adjudicateur procèdera à une phase de négociation. La négociation sera menée avec les deux ou trois candidats les mieux classés après analyse des offres initiales. Cette négociation pourra porter sur tous les éléments de l'offre et notamment sur le prix.

Quantité ou étendue :

Cette opération consiste en la réalisation des travaux de désamiantage et de démolition de l'Institut Médico Educatif (IME) 'Camille Veyron' à Bourgoin-Jallieu (38).La durée prévisionnelle du marché est de 7 mois (y compris période de préparation, intempéries et congés annuels).Ce délai court à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux.La date prévisionnelle de notification du marché est fixée au 12/07/2016Les variantes sont autorisées uniquement pour le lot et les prestations suivants :Lot no01 'Démolition' - Proposition d'optimisation du planning (liée notamment au concassage et terrassement)

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

22/04/2016 à 12h00

Délai minimum de validité des offres :

120 jours

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :

  • Prix des prestations : 60 % -
  • Valeur technique de l'offre : 30 % -
  • Planning proposé : 10 % -

Conditions de participations :

- Capacités professionnelles et techniques ;- Capacités financières.

Situation propre :

- Lettre de candidature (ou DC1) ;- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;- Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat ne tombe pas sous le coup de l'une des interdictions à concourir mentionnées aux articles 43 et 44 du Code des Marchés Publics (ou DC1).

Capacité économique et financière - références requises :

- Déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices comptables disponibles (ou DC2).

Référence professionnelle et/ou capacité technique - références requises :

- Certificat de qualité ou de capacité délivrés par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalent, notamment certificat de qualification professionnelle ou de conformité à des spécifications techniques (Qualibat ou équivalent) ;- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants ;- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : Lot 00 : Désamiantage : Qualification : 1552 (Traitement de l'amiante) ou AFNOR équivalent ;Lot 01 : Démolition : Qualification 1112 (Démolition technicité confirmée) ou équivalent.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :

Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) est disponible gratuitement à l'adresse internet du profil d'acheteur susmentionnée.Les entreprises peuvent également demander le DCE sous format papier payant à : QUICKPRINT 69 - 115 Rue Tronchet - 69006 Lyon - Tél : 04 78 93 28 17 - Courriel : quickprint69@aggprint.comLes frais de reprographie et d'expédition sont à la charge des entreprises.

Tribunal Administratif de Grenoble ; 2 Place de Verdun 38000 Grenoble ; Tél. : 04-76-42-90-00 ; Fax : 04-76-42-22-69 ; Courriel : greffe.ta-grenoble juradm.fr

Tribunal Administratif de Grenoble ; 2 Place de Verdun 38000 Grenoble ; Tél. : 04-76-42-90-00 ; Fax : 04-76-42-22-69 ; Courriel : greffe.ta-grenoble juradm.fr

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :

VOXOA ; Correspondant : M. Jeulin ; 30 Rue du Lac 69442 Lyon Cedex 03 ; Tél. : 04-72-61-02-61 ; Fax : 04-72-61-02-62 ; Courriel : contact voxoa.fr

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :

VOXOA ; Correspondant : M. Jeulin ; 30 Rue du Lac 69442 Lyon Cedex 03 ; Tél. : 04-72-61-02-61 ; Fax : 04-72-61-02-62 ; Courriel : contact voxoa.fr Adresse internet : http://www.voxoa-conseils.fr/ ;

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :

TAUW FRANCE ; Correspondant : M. Bray ; 4 Rue Victor Lagrange 69007 Lyon ; Tél. : 04-37-65-15-48 ; Fax : 04-37-65-15-50 ; Courriel : m.bray tauw.fr

Références complètes :

Avis n°16-14587 publié le 09/03/2016

Annonce MAPA
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 38
Annonce No 16-14587
Travaux
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Educatif Camille Veyron.
Correspondant : frederic Andrieux, 40 Rue Georges Cuvier - B.P. 346 38308 Bourgoin Jallieu Cedex, tél. : 04-74-93-01-32, télécopieur : 04-74-93-72-82, courriel : f.andrieux cecvbj.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.boamp.fr/demat/consultation/CONS-16-14587 .
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Etablissement Public Communal.

Objet du marché : travaux de Désamiantage et de Démolition dans le cadre de l'opération de Déconstruction de l'institut Médico Educatif (ime) " Camille Veyron ".
Type de marché de travaux : exécution.
CPV - Objet principal : 45262600 - IA13
Objets supplémentaires : 45215120 - IA13.
Lieu d'exécution : 40 Rue Georges Cuvier - B.P. 346, 38308 Bourgoin Jallieu Cedex.
Code NUTS : FR714.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

marché de travaux passé en application de la procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles 27 et 28 du Code des Marchés Publics.
En application de l'article 28 du Code des Marchés Publics, le Pouvoir Adjudicateur procèdera à une phase de négociation. La négociation sera menée avec les deux ou trois candidats les mieux classés après analyse des offres initiales.
Cette négociation pourra porter sur tous les éléments de l'offre et notamment sur le prix
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : cette opération consiste en la réalisation des travaux de désamiantage et de démolition de l'institut Médico Educatif (Ime) "Camille Veyron" à Bourgoin-Jallieu (38).
La durée prévisionnelle du marché est de 7 mois (y compris période de préparation, intempéries et congés annuels).
Ce délai court à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux.
La date prévisionnelle de notification du marché est fixée au 12/07/2016
Les variantes sont autorisées uniquement pour le lot et les prestations suivants :
Lot no01 "Démolition" - proposition d'optimisation du planning (liée notamment au concassage et terrassement).
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 7 mois à compter de la notification du marché.
Cautionnement et garanties exigés : le marché comporte une retenue de garantie pouvant être remplacée par une garantie à première demande.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur fonds propres et subventions CNSA.
Délai global de paiement : 30 jours, conformément aux dispositions de l'article 98 du Code des Marchés Publics
Taux des intérêts moratoires : Taux de la BCE majoré de 8 points.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats peuvent soumissionner seuls ou en groupement d'opérateurs économiques.
En cas de groupement, la forme souhaitée est la forme solidaire.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : - Capacités professionnelles et techniques ;
- capacités financières.
Situation juridique - références requises : - Lettre de candidature (ou Dc1) ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat ne tombe pas sous le coup de l'une des interdictions à concourir mentionnées aux articles 43 et 44 du Code des Marchés Publics (ou Dc1).
Capacité économique et financière - références requises : - Déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices comptables disponibles (ou Dc2)
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : - Certificat de qualité ou de capacité délivrés par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalent, notamment certificat de qualification professionnelle ou de conformité à des spécifications techniques (Qualibat ou équivalent) ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;
- présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Référence professionnelle et capacité technique - Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : lot 00 : Désamiantage : Qualification : 1552 (Traitement de l'amiante) ou AFNOR équivalent ;
Lot 01 : Démolition : Qualification 1112 (Démolition technicité confirmée) ou équivalent.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- prix des prestations : 60 %;
- valeur technique de l'offre : 30 %;
- planning proposé : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 22 avril 2016, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : S918.

Renseignements complémentaires : les candidats sont informés qu'une visite du site est obligatoire.
Cette visite sera effectuée les 30/03/2016 et 01/04/2016. Pour cela les candidats sont invités à prendre contact avec le BET Désamiantage / Démolition :
Tauw France - m. Bray - 4 Rue Victor Lagrange - 69007 LYON - tel : 04-37-65-15-48 - port : 06-30-66-39-77 - télécopieur : 04-37-65-15-50.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) est disponible gratuitement à l'adresse internet du profil d'acheteur susmentionnée.
Les entreprises peuvent également demander le DCE sous format papier payant à : QUICKPRINT 69 - 115 Rue Tronchet - 69006 Lyon - tél : 04 78 93 28 17 - courriel : quickprint69 aggprint.com
Les frais de reprographie et d'expédition sont à la charge des entreprises.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
le mode de transmission des offres retenu par le Pouvoir Adjudicateur est le mode papier.
Les offres qui seront déposées ou dont l'avis de réception sera délivré après la date et l'heure limites, ainsi que ceux remis sous enveloppe non cachetée, ne seront pas examinés.
Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des Marchés Publics, les candidats ont également la possibilité de déposer leurs offres dématérialisées par l'intermédiaire de l'adresse internet du profil d'acheteur susmentionnée.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 8 mars 2016.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : VOXOA.
Correspondant : M. Jeulin, 30 Rue du Lac, 69442 Lyon Cedex 03, , tél. : 04-72-61-02-61, , télécopieur : 04-72-61-02-62, , courriel : contact voxoa.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : TAUW FRANCE.
Correspondant : M. Bray, 4 Rue Victor Lagrange, 69007 Lyon, , tél. : 04-37-65-15-48, , télécopieur : 04-37-65-15-50, , courriel : m.bray tauw.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : VOXOA.
Correspondant : M. Jeulin, 30 Rue du Lac, 69442 Lyon Cedex 03, , tél. : 04-72-61-02-61, , télécopieur : 04-72-61-02-62, , courriel : contact voxoa.fr, adresse internet : http://www.voxoa-conseils.fr/ .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble 2 Place de Verdun 38000 Grenoble, tél. : 04-76-42-90-00, courriel : greffe.ta-grenoble juradm.fr, télécopieur : 04-76-42-22-69.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Grenoble 2 Place de Verdun 38000 Grenoble, tél. : 04-76-42-90-00, courriel : greffe.ta-grenoble juradm.fr, télécopieur : 04-76-42-22-69.

Renseignements relatifs aux lots :


Lot(s) 00. - désamiantage.
- repérage des matériaux amiantés du site. D'après les diagnostics réalisés, l'amiante est présente dans 2 des 4 bâtiments du site, dans les quantités approximatives suivantes :
Bâtiment A (2264 mètres carrés de surface couverte) : 40 ml de conduits amiante-ciment, 38 mètres carrés de faux-plafond, 2 chaudières gaz, 28 joints de bride, un conduit de ventilation, 400 mètres carrés de dalle de sol, 1250 mètres carrés de colle (faïence/carrelage), 150 ml de colle de plinthe, 65 mètres carrés de sol souple ;
Bâtiment D (75 mètres carrés de surface couverte) : 134 mètres carrés de plaques en amiante-ciment.
- dépose et élimination des matériaux amiantés ;
- reconnaissance des éléments à traiter ;
- remise en état de la plateforme, et retrait des conduits fibrociments identifiés lors de la démolition des fondations (3 conduits en amiante-ciment enterrés identifiés)
Informations complémentaires : option no02 : Désamiantage et démolition du bâtiment D.
C.P.V. - Objet principal : 45262660.

Lot(s) 01. - démolition.
- curage en 2 phases de l'ensemble des bâtiments qui composent le site (y compris les matériaux contenant du plomb). Le site comprend les bâtiments suivants :
Un bâtiment structure béton en R+1 partiel avec vide sanitaire de 2264 mètres carrés de surface couverte ;
Deux bâtiments modulaires de plain-pied respectivement de 142 et 75 mètres carrés de surface couverte ;
Un bâtiment structure agglomérés avec appentis de 150 mètres carrés de surface couverte.
- démolition des superstructures et dalles de sol des bâtiments ci-dessus ;
- terrassement des voiries et des plateformes ;
- remblaiement ;
- gestion des eaux ;
- gestion de l'ensemble des matériaux et déchets en vue de leur élimination ou valorisation en filière agréée et du concassage sur site
Informations complémentaires : option no01 : Mise en place de bac acier en remplacement de la clôture HERAS ;
Option no02 : Désamiantage et démolition du bâtiment D.
C.P.V. - Objet principal : 45111100.