Avis No 15-45136

publié le 25/03/2015

Date limite de réponse : 14/04/2015

Dépt. : 75 H-u la pitie salpetriere charles foix

Assistance à maitrise d'ouvrage dans le cadre de l'élaboration d'un agenda d'accessibilité programmée sur les deux sites des hôpitaux universitiares Pitié Salpetrière -Charles Foix à Paris

Avis de marché Procédure Adaptée

L’essentiel du marché

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

H-U La Pitie Salpetrière Charles Foix

A l'attention de :

Mme Brethé Marthe

Adresse :

47-83, boulevard de l'Hôpital 75651 Paris cedex 13

Téléphone : 01-42-16-15-03
Télécopieur : 01-42-16-15-05

Courriel :

dir.investissements-marches psl.aphp.fr

Adresse internet du pouvoir adjudicateur :

http://www.aphp.fr

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Objet du marché :

Assistance à Maitrise d'Ouvrage dans le cadre de l'élaboration d'un agenda d'accessibilité programmée sur les deux sites des Hôpitaux Universitiares Pitié Salpetrière -Charles Foix

Caractéristiques principales :

Marché à prix global et forfaitaire. Lieux d'exécution:Hôpital La Pitie Salpetrière 47 à 83 Boulevard de l'Hôpital75651 Paris cedex 13et Hopital Charles Foix7 avenue de la Républiqie94205 Ivry sur Seine Cedex

Informations pratiques

Date limite de réception des offres :

14/04/2015 à 12h00

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :

  • La valeur technique de l'offre jugée au travers des éléments contenus dans le mémoire technique : 40 % -
  • Le délai d'exécution sur lequel s'engage le soumissionnaire pour la réalisation de l'ensemble des missions : 25 % -
  • Le prix jugé au travers du montant global de la proposition : 35 % -

Conditions de participations :

Le Maitre d'Ouvrage apportera une attention toute particulière à la constitution d'une équipe pluridisciplinaire hautement qualifiée ayant des références et des compétences spécialisées en accessibilité ainsi que des compétences en économie de la construction et en architecture.

Situation propre :

Pour fournir les renseignements portés à l'appui de leur candidature les candidats devront sous peine d'irrecevabilité utiliser les formulaires Déclaration du candidat réf : D.C 1 lettre de candidature et D.C2. Les entreprises nouvellement créées produisent une copie du récépissé de dépôts des statuts transmis par le centre de formalité des entreprises. En cas de groupement chaque membre du groupement doit fournir les pièces relatives à la candidature.

Tribunal Administratif de Paris ; 7 rue de Jouy 75181 Paris cedex 04 ; Tél. : 01-44-59-44-00 ; Fax : 01-44-59-46-46 ; Courriel : greffe.ta-paris juradm.fr Adresse internet : http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml ;

Tribunal Administratif de Paris ; 7 rue de Jouy 75181 Paris cedex 04 ; Tél. : 01-44-59-44-00 ; Fax : 01-44-59-46-46 ; Courriel : greffe.ta-paris juradm.fr Adresse internet : http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml ;

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :

Hôpitaux universitaires La Pitié Salpetrière Charles Foix. Direction des Investissements Bureau des travaux. Division Hemey 2ème étage. ; 47-83, boulevard de l'Hôpital 75651 Paris cedex 13 ; Tél. : 01-42-16-15-03 ; Fax : 01-42-16-15-05 ; Courriel : dir.investissements-marches psl.aphp.fr Adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_8vEsDlRZcG ;

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés :

Hôpitaux universitaires La Pitié Salpetrière Charles Foix. Direction des Investissements Bureau des travaux. Division Hemey 2ème étage. ; 47-83, boulevard de l'Hôpital 75651 Paris cedex 13 ; Tél. : 01-42-16-15-03 ; Fax : 01-42-16-15-05 ; Adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com ;

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus :

Hôpitaux universitaires La Pitié Salpetrière Charles Foix. Direction des Investissements Bureau des travaux. Division Hemey 2ème étage. ; Correspondant : Mme Brethé Marthe ; 47-83, boulevard de l'Hôpital 75651 Paris cedex 13 ; Tél. : 01-42-16-15-03 ; Fax : 01-42-16-15-05 ; Courriel : dir.investissements-marches psl.aphp.fr Adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com ;

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :

Hôpitaux universitaires La Pitié Salpetrière Charles Foix. Direction des Travaux Division Hemey 2ème étage. ; Correspondant : M. Le Guedart Laurent ; 47-83, boulevard de l'Hôpital 75651 Paris cedex 13 ; Tél. : 01-42-16-23-12 ; Fax : 01-42-16-23-10 ; Courriel : laurent.le-guedart psl.aphp.fr Adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com ;

Références complètes :

Avis n°15-45136

Annonce MAPA
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 75
Annonce No 15-45136
Services
- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : H-U La Pitie Salpetrière Charles Foix.
Correspondant : Mme Brethé Marthe, 47-83, boulevard de l'hôpital 75651 Paris Cedex 13, tél. : 01-42-16-15-03, télécopieur : 01-42-16-15-05, courriel : dir.investissements-marches psl.aphp.fr adresse internet : http://www.aphp.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp .
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : assistance à Maitrise d'ouvrage dans le cadre de l'élaboration d'un agenda d'accessibilité programmée sur les deux sites des Hôpitaux Universitiares Pitié Salpetrière -Charles Foix.
Catégorie de services : 12.
CPV - Objet principal : 71300000.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :

marché à prix global et forfaitaire.
Lieux d'exécution:
hôpital La Pitie Salpetrière
47 à 83 Boulevard de l'hôpital
75651 Paris Cedex 13
et
Hopital Charles Foix
7 avenue de la Républiqie
94205 Ivry sur Seine Cedex
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 2 mai 2015.
Cautionnement et garanties exigés : se reporter au C.C.A.P.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : l'exécution du marché sera financée par le budget des Hôpitaux Universitaires La Pitié Salpêtrière -Charles Foix. Le paiement s'effectue suivant les règes de comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du Code des Marchés Publics et selon les dispositions du décret 2013-269 du 29/03/2013 relatif à la mise en œuvre du délai maximum de paiement des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas le formulaire Dc1 ( Lettre de candidature - ex D.C.4) devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. La forme du groupement n'est pas imposée. Cependant le passage d'un groupement d'une forme à une autre pourra être exigée à l'attribution du marché. L'acte d'engagement devra être soit co-signés par l'ensemble des entreprises groupées, soit signés par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement.
chaque membre du groupement doit fournir l'ensemble des pièces demandées à l'appui de la candidature.
les candidats ne sont pas autorisés à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
Si le groupement de candidats choisit de répondre de manière dématérialisée, un outil de co signature est disponible sur le site : https://www.achats-hopitaux.com.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : le Maitre d'ouvrage apportera une attention toute particulière à la constitution d'une équipe pluridisciplinaire hautement qualifiée ayant des références et des compétences spécialisées en accessibilité ainsi que des compétences en économie de la construction et en architecture.
Situation juridique - références requises : pour fournir les renseignements portés à l'appui de leur candidature les candidats devront sous peine d'irrecevabilité utiliser les formulaires Déclaration du candidat réf : D.C 1 lettre de candidature et D.C2. Les entreprises nouvellement créées produisent une copie du récépissé de dépôts des statuts transmis par le centre de formalité des entreprises. En cas de groupement chaque membre du groupement doit fournir les pièces relatives à la candidature.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4);
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- Autres renseignements demandés : un extrait de Kbis de poins de trois mois.Un R.I.B. Ou un R.I.P.;
- Autres renseignements demandés : les références et compétences spécialisées eb accessibilité ainsi que les compétences en économie de la construction et en architecture;
- Autres renseignements demandés : l'acte d'engagement fourni au dossier de consultation;
- Autres renseignements demandés : une note méthodologique détaillant l'organisation mise en place pour assurer les missions, les moyens humains spécifiques affectés au projet, et la décomposition du temps passé par intervenant;
- Autres renseignements demandés : une lettre d'acceptation des pièces du marché (ccap, cctp).
les offres présentées par des groupements doivent être signées soit par l'ensemble des entreprises groupées, soit par le mandataire, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises (notamment lettre de candidature dûment remplie et présentée ans l'enveloppe candidature).
en cas de groupement chaque membre du groupement doit fournir les pièces relatives à leur candidature.
si le signataire n'est pas la personne responsable de la société un pouvoir en son nom est demandé.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
- la valeur technique de l'offre jugée au travers des éléments contenus dans le mémoire technique : 40 %;
- le délai d'exécution sur lequel s'engage le soumissionnaire pour la réalisation de l'ensemble des missions : 25 %;
- le prix jugé au travers du montant global de la proposition : 35 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 avril 2015, à 12 heures.

Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : HU-PSL CFX 15 021.

Renseignements complémentaires : les offres seront jugées par rapport aux critères suivants :
Critère no1 : Valeur technique de l'offre jugée au travers des éléments contenus dans le mémoire technique. Coefficient de pondération : 40% . Les notes iront de 1 à 10, 10 étant la meilleure note.
sous critère no1 : moyens humains affectés au projet: 5 points :
Sous critère no2 : décomposition du temps passé : 3 points
sous critère no3 : organisation mise en place pour répondre aux besoins du groupe hospitalier : 2 points
critère no2 : Le délai global d'exécution sur lequel s'engage le titulaire pour la réalisation de l'ensemble des missions qui font l'objet du présent marché. Coefficient de pondération : 25%.
Les notes iront de 1 à 10, 10 étant la meilleure note.
critère no3 : Le prix jugé au travers du montant de la proposition. Coefficient de pondération : 35%. Les critères 2 et 3 ne font pas l'objet de sous-critère
le dossier de consultation sera à disposition dès parution du présent avis. Les candidats désireux d'obtenir un dossier sous forme papier devront se présenter du lundi au vendredi de 9h à 12h à l'adresse suivante :
Hôpitaux Universitaires La Pitié Salpetrière Charles Foix
Bureau des travaux. Division Hemey 2e étage
47 à 83 Boulevard de l'hôpital
75651 Paris Cedex 13
le dossier peut être téléchargé gratuitement à partir du site https://www.achats-hopitaux.com
La date limite des questions est fixée au : 7 avril 2015 à 12 heures.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les offres seront transmises par voie postale en recommandé avec avis de réception ( r.a.r. ) ou déposées contre remise d'un récépissé du lundi au vendredi de 9h à 12h à l'adresse ci-dessus. Les offres peuvent être transmises par voie dématérialisée sur le site https://www.achats-hopitaux.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 24 mars 2015.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Hôpitaux universitaires La Pitié Salpetrière Charles Foix. Direction des Investissements Bureau des travaux. Division Hemey 2e étage.
47-83, boulevard de l'hôpital, 75651 Paris Cedex 13, , tél. : 01-42-16-15-03, , télécopieur : 01-42-16-15-05, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com .
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Hôpitaux universitaires La Pitié Salpetrière Charles Foix. Direction des Travaux Division Hemey 2e étage.
Correspondant : M. Le Guedart Laurent, 47-83, boulevard de l'hôpital, 75651 Paris Cedex 13, , tél. : 01-42-16-23-12, , télécopieur : 01-42-16-23-10, , courriel : laurent.le-guedart psl.aphp.fr, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com .
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Hôpitaux universitaires La Pitié Salpetrière Charles Foix. Direction des Investissements Bureau des travaux. Division Hemey 2e étage.
Correspondant : Mme Brethé Marthe, 47-83, boulevard de l'hôpital, 75651 Paris Cedex 13, , tél. : 01-42-16-15-03, , télécopieur : 01-42-16-15-05, , courriel : dir.investissements-marches psl.aphp.fr, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com .
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Hôpitaux universitaires La Pitié Salpetrière Charles Foix. Direction des Investissements Bureau des travaux. Division Hemey 2e étage.
47-83, boulevard de l'hôpital, 75651 Paris Cedex 13, , tél. : 01-42-16-15-03, , télécopieur : 01-42-16-15-05, , courriel : dir.investissements-marches psl.aphp.fr, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_8vEsDlRZcG .

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-46-46 adresse internet : http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml .

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-46-46 adresse internet : http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.shtml .